Centrale des marchés
acquisition de structures, tentes, materiels, mobiliers, equipements specifiques evenementiels 91 fourniture de structures, tentes, matériels, mobiliers, équipements spécifiques événementiels pour le compte du Conseil Général de l'Essonne, sur l'ensemble du département ville : Evry Cedex ...
Conseil général de l'Essonne 91012Évry demat@cg91.fr
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Acquisition de structures, tentes, materiels, mobiliers, equipements specifiques evenementiels

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Marché public ou privé
Référence du marché : 537776

Date de clôture estimée : 06/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/03/13)
13-53564
JOUE (26/03/13)
100280-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Essonne, hôtel du département boulevard de france boulevard de france, hôtel du département, à l'attention de M. le président Du conseil général, F-91012 Evry Cedex. E-mail : demat@cg91.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.essonne.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : conseil général de l'Essonne - Direction des déplacements, hôtel du département -Boulevard de France, F-91012 Evry Cedex. URL : http://www.marches.essonne.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : conseil général de l'Essonne, hôtel du Département - boulevard de France, F-91000 Evry Cedex. URL : http://www.marches.essonne.fr/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : conseil général de l'Essonne - Direction des finances et de la commande publique, envoi postal : Hôtel du département - boulevard de France / Dépôt contre récépissé : Hôtel du département - boulevard de France 3ème étage Bureau W301 - du Lundi au Vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30, contact : service méthodes achats, commissions et jurys, F-91012 Evry Cedex. URL : http://www.marches.essonne.fr/
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de structures, tentes, materiels, mobiliers, equipements specifiques evenementiels.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdépartement de l'Essonne.
Code NUTS , FR104, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de structures, tentes, matériels, mobiliers, équipements spécifiques événementiels.
Les fournitures portent plus particulièrement sur l'acquisition de stands, tentes à armatures, podiums, panneaux multifonctions, matériels de sonorisation, mobilier intérieur et extérieur spécifique pour la réalisation des manifestations organisées par les services départementaux.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39522530, 39150000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics : Montant minimum annuel : 15 000 €o(s) HT, Montant maximum annuel : 150 000 €o(s) (H.T.). Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : ce marché pourra faire l'objet d'éventuels avenants.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du code des marchés publics
marché financé sur les fonds propres de la collectivité
délai global de paiement 30 jours
les prix sont unitaires et révisables
conditions du Ccag/Fcs.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Entreprise seule ou groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat devra fournir une déclaration d'intention de soumissionner: formulaire Dc1 obligatoire daté et signé, la déclaration du candidat: Dc2 obligatoirement, et si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat devra fournir : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat devra fournir : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, en fournissant notamment les attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique. Une présentation de la structure avec le descriptif des moyens humains et matériels dont les candidats disposent.
La preuve de la capacité pourra être apportée par tout autre moyen.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1116_2_00.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 238-392115 du 11/12/2012.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 mai 2013, à 16:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.marches.essonne.fr/. Les plis peuvent être remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Le Mercredi 1er mai 2013 étant un jour férié, aucun dépôt d'offre ne pourra avoir lieu ce jour là sur place.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78000 Versailles. Tél. : (+33) 01 39 20 54 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 01 39 20 54 36
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78000 Versailles. Tél. : (+33) 01 39 20 54 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 01 39 20 54 36
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 mars 2013.

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