Retour aux résultats
A proximité de Lyon 03 69003 Rhone
Acheteur : UniHA GCS
69003 LYON
Tel : 0481070159
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 02/02/2024  
11 Lots
Lot 1
canules aortiques armées (tubing renforcé) avec une extrémité courbée pour chirurgie cardiaque
Lot 2
canules aortiques non armées avec une extrémité courbée pour chirurgie cardiaque
Lot 3
canules aortiques non armées et droites pour chirurgie cardiaque
Lot 4
canules aortiques armées (tubing renforcé) pour chirurgie cardiaque
Lot 5
canules veineuses avec une extrémité coudée longue à simple étage pour chirurgie cardiaque
Lot 6
canules veineuses avec une extrémité coudée courte à simple étage pour chirurgie cardiaque
Lot 7
canules veineuses à simple étage pour chirurgie cardiaque
Lot 8
canules de cardioplégie pour ostia coronaire souple avec un embout à ballonnet
Lot 9
canules de cardioplégie pour ostia coronaire métallique avec embout type conique
Lot 10
canules de cardioplégie pour perfusion rétrograde avec ballonnet à gonflage manuel et ligne de contrôle de pression
Lot 11
canules de cardioplégie pour perfusion rétrograde avec ballonnet
Secteurs d'activité
Circulation extra-corporelle (CEC).
Canules.

gcs Uniha - fourniture de canules de CEC

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 782229-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: uniha GCS
Numéro national d'identification: 13000222300027
Adresse postale: 9 rue des Tuiliers
Ville: Lyon
Code NUTS: FR France
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: Margaux.meiffren@uniha.org
Téléphone: +33 481070159
Fax: +33 481070159
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.uniha.org
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2438741&orgAcronyme=x7c
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cf annexe 1 du CCAP qui liste les membres pouvant adhérer aux marchés via la centrale d''achat
Adresse postale: cf annexe 1 du CCAP qui liste les membres pouvant adhérer aux marchés via la centrale d''achat
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: Margaux.meiffren@uniha.org
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.uniha.org
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2438741&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2438741&orgAcronyme=x7c
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2438741&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Groupement de coopération sanitaire
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

gcs Uniha - fourniture de canules de CEC

Numéro de référence: M_3089
II.1.2)Code CPV principal
33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de canules de CEC Numéro de référence : M_3089

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 12 759 682.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

canules aortiques armées (tubing renforcé) avec une extrémité courbée pour chirurgie cardiaque

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
33141220 Canules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

pour un usage adulte, connecteur en 3/8"tous diamètres, toutes longueurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 213 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

début : date de notification / Fin : 30 septembre 2027. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale allant de sa date de notification jusqu'au 30 septembre 2025, et, à compter du 30 septembre 2025, pourra être tacitement reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

canules aortiques non armées avec une extrémité courbée pour chirurgie cardiaque

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
33141220 Canules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

pour un usage adulte, connecteur en 3/8"tous diamètres, toutes longueurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 112 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

début : date de notification / Fin : 30 septembre 2027. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale allant de sa date de notification jusqu'au 30 septembre 2025, et, à compter du 30 septembre 2025, pourra être tacitement reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

canules aortiques non armées et droites pour chirurgie cardiaque

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
33141220 Canules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

pour un usage adulte, connecteur en 3/8"tous diamètres, toutes longueurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

début : date de notification / Fin : 30 septembre 2027. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale allant de sa date de notification jusqu'au 30 septembre 2025, et, à compter du 30 septembre 2025, pourra être tacitement reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

canules aortiques armées (tubing renforcé) pour chirurgie cardiaque

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
33141220 Canules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

pour un usage pédiatrique, tous connecteurs 1/4", 3/16" ...Tous diamètres, toutes longueurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 874 880.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/09/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

début : date de notification / Fin : 30 septembre 2027. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale allant de sa date de notification jusqu'au 30 septembre 2025, et, à compter du 30 septembre 2025, pourra être tacitement reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

canules veineuses avec une extrémité coudée longue à simple étage pour chirurgie cardiaque

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
33141220 Canules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

pour un usage adulte, tous connecteurs 3/8", 1/2" ...Tous diamètres, toutes longueurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 790 834.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/09/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

début : date de notification / Fin : 30 septembre 2027. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale allant de sa date de notification jusqu'au 30 septembre 2025, et, à compter du 30 septembre 2025, pourra être tacitement reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

canules veineuses avec une extrémité coudée courte à simple étage pour chirurgie cardiaque

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
33141220 Canules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

pour un usage adulte, tous connecteurs 3/8", 1/2" ...Tous diamètres, toutes longueurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 164 662.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/09/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

début : date de notification / Fin : 30 septembre 2027. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale allant de sa date de notification jusqu'au 30 septembre 2025, et, à compter du 30 septembre 2025, pourra être tacitement reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

canules veineuses à simple étage pour chirurgie cardiaque

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
33141220 Canules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

pour un usage pédiatrique, tous connecteurs 1/4", 3/16" ...Tous diamètres, toutes longueurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 113 192.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/09/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

début : date de notification / Fin : 30 septembre 2027. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale allant de sa date de notification jusqu'au 30 septembre 2025, et, à compter du 30 septembre 2025, pourra être tacitement reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

canules de cardioplégie pour ostia coronaire souple avec un embout à ballonnet

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
33141220 Canules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

pour un usage adultetous diamètres, toutes longueurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 481 205.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/09/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

début : date de notification / Fin : 30 septembre 2027. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale allant de sa date de notification jusqu'au 30 septembre 2025, et, à compter du 30 septembre 2025, pourra être tacitement reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

canules de cardioplégie pour ostia coronaire métallique avec embout type conique

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
33141220 Canules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

pour un usage adultetous diamètres, toutes longueurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 113 445.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/09/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

début : date de notification / Fin : 30 septembre 2027. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale allant de sa date de notification jusqu'au 30 septembre 2025, et, à compter du 30 septembre 2025, pourra être tacitement reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

canules de cardioplégie pour perfusion rétrograde avec ballonnet à gonflage manuel et ligne de contrôle de pression

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
33141220 Canules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

pour un usage adultetous diamètres, toutes longueurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 585 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/09/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

début : date de notification / Fin : 30 septembre 2027. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale allant de sa date de notification jusqu'au 30 septembre 2025, et, à compter du 30 septembre 2025, pourra être tacitement reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

canules de cardioplégie pour perfusion rétrograde avec ballonnet

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
33141220 Canules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4)Description des prestations:

pour un usage pédiatriquetous diamètres, toutes longueurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 220 364.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/09/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

début : date de notification / Fin : 30 septembre 2027. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale allant de sa date de notification jusqu'au 30 septembre 2025, et, à compter du 30 septembre 2025, pourra être tacitement reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

voir RC

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/02/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/02/2024
Heure locale: 12:05
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

au cours de la dernière année d'exécution

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@jurdam.fr
Adresse internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contratdans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées "

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@jurdam.fr
Adresse internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/12/2023
Répondre Accès au DCE