Centrale des marchés
91 organisation de transport scolaire en circuits spéciaux pour le compte du Conseil Général, pour les élèves de l'ensemble du département de l'Essonne 91 organisation de transport scolaire en circuits spéciaux pour le compte du Conseil Général, pour les élèves de l'ensemble du département de l'Essonne ville : Evry Cedex code_postal : 91012 ...
Conseil général de l'Essonne 91012Évry demat@cg91.fr
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91 organisation de transport scolaire en circuits spéciaux pour le compte du Conseil Général, pour les élèves de l'ensemble du département de l'Essonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 480862

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (08/02/13)
13-23029
JOUE (09/02/13)
44756-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Essonne, hôtel du département, boulevard de france boulevard de france, hôtel du département, contact : direction des déplacements, à l'attention de M. le président conseil général, F-91012 Evry Cedex. E-mail : demat@cg91.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.essonne.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
organisation de transport scolaire en circuits spéciaux pour les élèves du département de l'Essonne - lot n° 139.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : département de l'Essonne.
Code NUTS , FR104, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les prestations consistent dans le transport des élèves d'un point d'arrêt proche de leur domicile à leur lieu de scolarisation dans le cas où le service de ligne régulière de transport n'existe pas.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60130000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. technique : 30 %.
2. prix : 70 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
0958-3-139.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 222-366303 du 17/11/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 09583139

Lot n° : 139

Intitulé : Boutigny Ecoles Maternelle et Primaire SINGES VERTS / SIRIEX
V.1) Date d'attribution du marché : 4 février 2012
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
INFRUCTUEUX,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Procédure déclarée infructueuse le 04/02/2012 par la Commission Départementale d'appel d'offres.
Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 février 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 224 B, annonce n° 259 du 20 novembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78000 Versailles Tél. : (+33) 01 39 20 54 00

Adresse(s) internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr Fax : (+33) 01 39 20 54 36
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud,F-,78000 Versailles, tél. : (+33) 01 39 20 54 00, URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr Fax : (+33) 01 39 20 54 36
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 6 février 2013.

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