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91 fourniture de boissons alcoolisées pour le département de l'Essonne à Evry 91 fourniture de boissons alcoolisées pour le département de l'Essonne à Evry fourniture de boissons alcoolisées pour le département de l'Essonne. ville : Evry Cedex, code_postal : 91012 lieu ...
Conseil général de l'Essonne 91012Évry
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91 fourniture de boissons alcoolisées pour le département de l'Essonne à Evry

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Marché public ou privé
Référence du marché : 122263

Date de clôture estimée : 28/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/06/12)
12-107410
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de l'Essonne.
Correspondant : M. Président Le, conseil général de l'Essonne, boulevard de france, hôtel du département boulevard de france, hôtel du département, 91012 Evry Cedex.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de boissons alcoolisées pour le département de l'Essonne.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15910000
Objets supplémentaires : 15911000, 15931200, 15940000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR104.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
la présente consultation a pour objet la fourniture de boissons alcoolisées dans le cadre de réceptions, repas, buffets, évènements et déjeuners de travail organisés par le département de l'Essonne notamment la fourniture de vins d'appellations diverses, d'apéritifs, de spiritueux, de cidres, de mousseux et de champagnes.
A ce titre, le titulaire devra être en mesure de fournir les qualités variées et les quantités commandées à la fréquence souhaitée pour chaque catégorie de vin, apéritif, spiritueux, cidre, mousseux et champagne
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché à procédure adaptée est soumis aux dispositions de l'article 28 du Code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec montants minimum et maximum passés en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les montants de commande pourront varier dans les limites suivantes : Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) H.T et Montant maximum annuel : 48 000 euro(s) (H.T.) Le marché est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé trois fois par le pouvoir adjudicateur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché pourra faire l'objet d'avenant.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du code des marchés publics. Marché financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai de paiement de 30 jours. Conditions du ccag/fcs. Le marché est traité à prix unitaires et révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise seule ou en groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : les candidats devront fournir une déclaration d'intention de soumissionner (Dc1obligatoire), la déclaration du candidat (formulaire Dc2 obligatoire) et si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Capacité économique et financière - références requises : les candidats devront fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les candidats devront fournir : - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, en rapport avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons seront prouvées notamment par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique. La preuve de la capacité peut être apportée par tout autre moyen.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 juin 2012, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1010-1-00.

Renseignements complémentaires : toute demande de renseignement doit être formulée par écrit. Dématérialisation des procédures, le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante : http://www.marches.essonne.fr. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les plis peuvent aussi être remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : direction des moyens généraux, Service finances et marchés
2e étage, bureau E204 : du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 13h30 à 16h30.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 mai 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général de l'Essonne.
hôtel du département - boulevard de france boulevard de france, hôtel du département, 91012 Evry Cedex, adresse internet : https://marches.essonne.fr/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : conseil général de l'Essonne.
hôtel du Département - boulevard de France, 91012 Evry Cedex, adresse internet : https://www.marches.essonne.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus , adresse internet : https://www.marches.essonne.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général de l'Essonne.
hotel du département - boulevard de France du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 13h30 à 16h30 - direction des moyens généraux, Service des finances et marchés 2e étage, bureau E204. boulevard de france, hôtel du département, 91012 Evry Cedex, adresse internet : https://marches.essonne.fr/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, télécopieur : 01-39-20-54-36, adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, télécopieur : 01-39-20-54-36, adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr

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