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91 accompagnement pour la conduite d'audits organisationnels complexes - 2 lots à Evry 91 accompagnement pour la conduite d'audits organisationnels complexes - 2 lots à Evry accompagnement pour la conduite d'audits organisationnels complexes - 2 lots. code_postal : 91012 lieu : d...
Conseil général de l'Essonne 91012Évry
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91 accompagnement pour la conduite d'audits organisationnels complexes - 2 lots à Evry

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Marché public ou privé
Référence du marché : 554686

Date de clôture estimée : 30/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/04/13)
13-63390

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de l'Essonne.
Correspondant : M. Président Le, hôtel du Département boulevard de france boulevard de france, hôtel du département 91012 Evry Cedex tél. : 01-60-91-91-91 adresse internet : https://www.marches.essonne.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : accompagnement pour la conduite d'audits organisationnels complexes - 2 lots.

Catégorie de services : 9.

C.P.V. - Objet principal : 79212000
Objets supplémentaires : 79311000.

Lieu d'exécution : département de l'Essonne, 91012 Evry Cedex.

Code NUTS : øFR104ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
il s'agit d'un marché unique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le lot 1 est un marché à prix global et forfaitaire décomposé en deux phases:
- phase 1 : " état des lieux et diagnostic organisationnel de la fonction ressource des services du conseil général "
- phase 2 : " préconisations, plan d'actions et accompagnement au changement "
A titre indicatif, le montant du lot 1 est estimé à 65 000 EUR (H.T.).
Le lot 2 est un marché à bons de commande sans fixation de montant minimum et avec fixation d'un montant maximum annuel :
Sans montant minimum
montant maximum annuel : 55 000 €o(s) (H.T.).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : possibilités d'avenants (pour les deux lots) et de reconduction (uniquement pour le lot n°2).
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière ne sera exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du code des marchés publics
marché financé sur les fonds propres de la collectivité
délai global de paiement 30 jours
conditions du Ccag/Pi.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : chaque candidat devra fournir:
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Une liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du présent marché, notamment auprès d'autres conseils généraux, en indiquant le montant, la date et en fournissant notamment les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l'opérateur économique.
Ou tout document permettant d'attester de la capacité à réaliser les prestations.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 avril 2013, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1199_1_01/02.

Renseignements complémentaires : pour la conformité du dossier, les candidats devront respecter les articles 43 à 45 du code des marchés publics repris par les prescriptions du règlement de la consultation.
Il est conseillé de s'inscrire sur la plateforme au moment du retrait du dossier de consultation.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30. 3e étage, aile jaune, bureau W301.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général de l'Essonne.
Correspondant : M. Président Le, hôtel du Département boulevard de France boulevard de france, hôtel du département, 91012 Evry Cedex, tél. : 01-60-91-91-58, adresse internet : https://www.marches.essonne.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : conseil général de l'Essonne.
Correspondant : M. Président Le, toute question doit être posée via la plate forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches.essonne.fr, 91012 Evry Cedex, tél. : 01-60-91-91-58, adresse internet : https://www.marches.essonne.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général de l'Essonne.
Correspondant : M. Président Le, plate forme de dématérialisation des procédures: https://www.marches.essonne.fr boulevard de france, hôtel du département, 91012 Evry Cedex, tél. : 01-60-91-91-58, adresse internet : https://www.marches.essonne.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78000 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 télécopieur : 01-39-20-54-36 adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78000 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 télécopieur : 01-39-20-54-36 adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 audit organisationnel de la fonction ressource des services du conseil general.
audit organisationnel de la fonction ressource des services du conseil general.

Cout estimé (H.T.) : 65 000 EUR.

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 2 audits organisationnels des services departementaux: diagnostic, préconisations et accompagnement à la mise en oeuvre.
audits organisationnels des services departementaux: diagnostic, préconisations et accompagnement à la mise en oeuvre.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : nombre de reconduction : 1.

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