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Remplacement de l'ensemble des châssis extérieurs de l'IUT 22, allée Jean-Rostand Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université Evry Val d'Essonne Correspondant : M. Magalie LEPUR, Université Evry Val d'Essonne, Bd françois mitterrand, 9102...
Université d'Evry Val d'Essonne 91025Évry
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Remplacement de l'ensemble des châssis extérieurs de l'IUT 22, allée Jean-Rostand

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1604491

Date de clôture estimée : 11/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (17/07/15)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université Evry Val d'Essonne
Correspondant : M. Magalie LEPUR, Université Evry Val d'Essonne, Bd françois mitterrand, 91025 Evry, tél. : 01 69 47 70 21, courriel : [email protected]
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Education



Objet du marché : Remplacement de l'ensemble des châssis extérieurs de l'IUT site rostand



Type de marché de travaux : exécution
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 45421000
Lieu d'exécution et de livraison : 22 allée jean rostand -, 91000 Evry
Code NUTS : FR10
L'avis implique un marché public
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : oui
Travaux de menuiseries extérieures.
Prestations divisées en lots : non
Durée du marché ou délai d'exécution : 9 mois à compter de la notification du marché
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Nombre de candidats :
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue (procédure négociée, dialogue compétitif) : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : NON
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Prix (cohérence du prix) (40 %)
Developpement durable (gestion des déchets) (10 %)
Méthodologie d'intervention pour respect du planning prévisionnel (10 %)
Valeur technique (40 %)
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 11 septembre 2015 à 12 h 00

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15.011
Renseignements complémentaires : La semaine 31 des visites collectives du site sont programmées.
Rendez vous à 9 h ou à 14 h - 22 allée jean rostand 91000 evry.
Une attestation de visite sera remise à cette occasion.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 juillet 2015
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=263011&orgAcronyme=f2h
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de versailles, 56 avenue de saint cloud, 78000 Versailles, tél. : 01 39 20 54 00, courriel : [email protected]
Organe chargé des procédures de médiation : Ministère des finances et des comptes publics, 139 avenue de bercy, 75012 Paris, adresse internet : https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de versailles, 56 avenue de saint cloud, 78000 Versailles, tél. : 01 39 20 54 00
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