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Fourniture de livres scientifiques, techniques, culturels et livres pédagogiques d'apprentissage des langues

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Marché public ou privé
Référence du marché : 542052

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/03/13)
13-56937
Avis de marché
Département de publication : 91
Annonce No 13-56937
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Télécom SudParis / Ecole de Management.
 Correspondant : Mme Charpy Lydia, service marches, 9 rue Charles Fourier 9 rue Charles Fourier 91011 Evry Cedextél. : 01-60-76-40-09télécopieur : 01-60-76-43-22courriel : contact-finance-marhces@tem-tsp.eu.

Objet du marché : consultation pour la Fourniture de livres scientifiques, techniques, culturels et livres pédagogiques d'apprentissage des langues pour la médiathèque, les départements et les services de Télécom Sudparis et Télécom Ecole de Management.
Lieu d'exécution et de livraison: 9, rue Charles Fourier, 91011 Evry Cedex.

Caractéristiques principales : 
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 juin 2013.
Cautionnement et garanties exigés : les critères de sélection des candidatures sont les suivants :
- garanties et capacités professionnelles (moyens matériels et humains) ;
- garanties et capacités financières (chiffre d'affaires)
- références pour des prestations similaires sur les trois dernières années.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le mode de règlement est le virement administratif dans un délai de 30 jours et est financé sur le budget propre de Télécom Sudparis et Télécom Ecole de Management.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent présenter une offre, soit en tant qu'entreprise individuelle, soit sous forme de groupement solidaire ou conjoint.
le mandataire ne pourra pas être le même pour plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : un dossier de présentation de l'entreprise précisant ses expériences en matière de prestations similaires, permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières, notamment en énumérant ses moyens techniques et humains, son chiffre d'affaires et en précisant s'il est fait recours, le cas échéant, à la sous-traitance. délégation de pouvoir le cas échéant assurances civile et décennale en vigueur extrait Kbis de moins de trois mois.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 avril 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 12TMS001M.

Renseignements complémentaires : télécom Sudparis et Télécom Ecole de Management se réservent la possibilité d'apporter, au plus tard dix (10) jours avant la date de clôture de la remise des offres des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 mars 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=103881&orgAcronyme=a4n.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Télécom SudParis - Télécom Ecole de Management.
 Correspondant : Mme Division Finances - service Marchés CHARPY,  9, rue Charles Fourier 9 rue Charles Fourier,  91011 Evry Cedex, tél. : 01-60-76-40-09, courriel : lydia.charpy@tem-tsp.eu,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=103881&orgAcronyme=a4n.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=103881&orgAcronyme=a4n.
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