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Maintenance du simulateur à feux de l'Ecole Départementale d'Incendie et de Secours de l'Essonne Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SDIS 91 ESSONNE Correspondant : M. Dominique Echaroux, 1 Rond-point de l'Espace, 91007 Evry Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte ...
SDIS de l'Essonne 91007Évry
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Maintenance du simulateur à feux de l'Ecole Départementale d'Incendie et de Secours de l'Essonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1606672

Date de clôture estimée : 14/08/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (18/07/15)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SDIS 91 ESSONNE
Correspondant : M. Dominique Echaroux, 1 Rond-point de l'Espace, 91007 Evry
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Incendie et Secours



Objet du marché : Maintenance du simulateur à feux de l'Ecole Départementale d'Incendie et de Secours de l'Essonne



Catégorie de services : 1
Lieu d'exécution et de livraison : 11 avenue des Peupliers, 91700 Fleury-mérogis
Code NUTS : FR104
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
L'avis implique un marché public
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Le marché est traité par bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une période d'une année courant, à compter de sa date de notification.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite par période d'un (1) an, sans que ce délai ne puisse excéder 4 années, à compter de la date initiale du marché.
Prestations divisées en lots : non
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, les sommes dues seront mandatées et payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le dépassement de ce délai global de paiement ouvrira de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou son sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du SDIS.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Marché réservé : Non
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Pas d'enchère électronique
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 14 août 2015 à 17 h 00

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : PA1522
Renseignements complémentaires : Préalablement à l'élaboration de leur offre, les candidats n'ont pas l'obligation d'effectuer une visite des lieux.
Toutefois, ils peuvent effectuer, à leur demande, une visite sur site.
Conformément à l'article 28 du Code des Marchés Publics, une phase de négociation est engagée dans le cadre de la présente consultation, avec tous les candidats et porteront sur l'ensemble des critères cités à l'article 6.B. du RC.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 juillet 2015
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mme Nathalie Tilly , SDIS 91 Groupement des Bâtiments, 1 rond-point de l'Espace, 91007 Evry, tél. : 01 78 05 46 10
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : SDIS 91 Groupement des Bâtiments, 1 rond-point de l'Espace, 91007 Evry
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : SDIS 91 Groupement des Bâtiments, 1 rond-point de l'Espace BP218, 91007 Evry
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de St-Cloud, 78000 Versailles, adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de St-Cloud, 78000 Versailles, tél. : 01 39 20 54 00, télécopieur : 01 39 20 54 36, adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr
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