Centrale des marchés
PF1502 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: PF1502. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principa...
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PF1502

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441593

Date de clôture estimée : 24/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/03/15)
92258-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
SDIS 91
Évry
M. Cauet Jerôme
91007
FRANCE
marches-publics@sdis91.fr
+33 160912313
3 rue des Mazières — BP 218
Groupement des affaires juridiques — service des marchés publics

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
289 100 992 00022
SDIS 91 Essonne
Évry
Mme Vinson Véronique
+33 160912313
marches-publics@sdis91.fr
91007
3 rue des Mazières — BP 218
Groupement des affaires juridiques — service des marchés publics

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
289 100 992 00022
SDIS 91 Essonne
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Mme Vinson Véronique
Évry
91007
marches-publics@sdis91.fr
+33 160912313
3 rue des Mazières — BP 218
Groupement des affaires juridiques — service des marchés publics


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Autre: Incendie et secours
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
PF1502.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Département de l'Essonne.
Essonne
FR104


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Le marché est passé pour une durée initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2015. Il est renouvelable 3 fois par période d'un an par reconduction tacite sans que le délai ne puisse excéder le 31.12.2018.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de matériels d'outillage et de quincaillerie pour le Conseil général de l'Essonne (CG) et le service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne (SDIS).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts , Outils à main , Quincaillerie
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Le marché issu de la présente consultation sera à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés public pour un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 100 000 EUR HT pour le lot 1; et un montant minimum annuel de 9 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 37 000 EUR HT pour le lot 2.
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1) Description succincte
Fourniture de quincaillerie générale et d'outillage spécialisé.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts , Quincaillerie
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Fourniture de petits matériels pour espaces verts.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts , Outils à main
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Pas de retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement par mandat administratif dans un délai global maximum de 30 jours à compter de la réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Paiement sur les fonds propres du SDIS et du CG.
Les prix sont révisables une fois par période de reconduction.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est celle d'un groupement solidaire. Si le groupement du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation à l'attribution.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les documents, déclarations et attestations suivants, prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
La lettre de candidature, formulaire DC 1, dûment rempli et signée. En cas de groupement, une seule lettre de candidature est à souscrire signée par chaque membre du groupement y compris en procédure dématérialisée.
Une déclaration du candidat, formulaire DC 2, dûment rempli et signée, par lot.
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formuliares/DC/daj_dc.htm

Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
La déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la procédure (formulaire NOTI 2 ou documents équivalents).
La copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Une liste des principales fournitures réalisées au cours des 3 dernières années, en rapport avec l'objet du marché indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Pour le lot 1, le prix apprécié au regard de la fiche de simulation fournie par le candidat. Pondération 50 2. Pour le lot 1, la qualité technique appréciée au regard du mémoire technique comprenant les caractéristiques décrites dans les fiches techniques descriptives des matériels proposés fournies par les candidats (20 %), les durées et modalités de garantie (5 %) et de service après-vente (5 %). Pondération 30 3. Pour le lot 1, la qualité du service commercial appréciée au vu du mémoire fourni par le candidat faisant apparaître l'accessibilité et les fonctionnalités proposées par le site internet (15 %), l'organisation commerciale et les moyens humains mobilisés ainsi que la logistique et les moyens matériels mis en place pour l'exécution du marché (5 %). Pondération 20 4. Pour le lot 2, le prix apprécié au regard de la fiche de simulation fournie par le candidat. Pondération 70 5. Pour le lot 2, la qualité du service commercial appréciée au vu du mémoire fourni par le candidat faisant apparaître l'accessibilité et les fonctionnalités proposées par le site internet (20 %), l'organisation commerciale et les moyens humains mobilisés, ainsi que la logistique et les moyens matériels mis en place pour l'exécution du marché (10 %). Pondération 30
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
PF1502
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24.4.2015 - 17:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent

Les offres peuvent être remises sous format papier ou par voie dématérialisée.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à:
Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne — groupement des affaires juridiques — service des marchés publics — 3 rue des Mazières — BP 218 — 91007 Évry Cedex.
1. D'ordre administratif: Groupement des affaires juridiques / service des marchés publics — fax +33 160912313;
2. D'ordre technique: Groupement technique / service achats-logistique — fax +33 160912313;
Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation des entreprises, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Versailles
http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
Versailles
78000
+33 139205436
56 avenue de Saint-Cloud
+33 139205400
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Versailles
http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
Versailles
78000
+33 139205436
56 avenue de Saint-Cloud
+33 139205400
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
12.3.2015
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