Centrale des marchés
fourniture d'équipements opérationnels des sapeurs-pompiers pour interventions à risques " nrbc " 91 fourniture d'équipements opérationnels des sapeurs-pompiers pour interventions à risques " NRBC " à Lisses ville : Evry lieu : groupement des affaires juridiques Service des marchés publics...
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Fourniture d'équipements opérationnels des sapeurs-pompiers pour interventions à risques " nrbc "

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Marché public ou privé
Référence du marché : 674621

Date de clôture estimée : 05/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/04/13)
139753-2013
BOAMP (26/04/13)
13-74926
SOURCEWEB (23/04/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SDIS 91. Code d'identification nationale : 289 100 992 00022, groupement des affaires juridiques Service des marchés publics B.P. 218, à l'attention de M. le président du Conseil d'administration, F-91007 Evry. E-mail : marches-publics@sdis91.fr. Fax : (+33) 1 60 91 23 13.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.sdis91.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : SDIS ESSONNE. Code d'identification nationale : 289 100 992 00022, 3, rue des Mazières B.P. 218, contact : groupement des affaires juridiques Service des marchés publics, F-91007 Evry. E-mail : marches-publics@sdis91.fr. Fax : (+33) 1 60 91 23 13. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1iHVuJ83uR

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : SDIS ESSONNE. Code d'identification nationale : 289 100 992 00022, 3, rue des Mazières B.P. 218, contact : groupement des affaires juridiques Service des marchés publics, F-91007 Evry. Fax : (+33) 1 60 91 23 13
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale

Autre : secours et incendie.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'équipements opérationnels des sapeurs-pompiers pour interventions à risques " nrbc ".
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdépartement de l'Essonne, 91090 Lisses.
Code NUTS , FR104, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'équipements opérationnels des sapeurs-pompiers pour interventions à risques " nrbc ".

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18143000, 35810000,35113410,35113420,35111100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché fera l'objet de bons de commande traités à prix unitaires conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, avec les quantités minimum et maximum fixées par lot pour la durée du marché.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : marché reconductible trois (3) fois.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Tenues étanches de type 1A à usage unique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000, 35810000,35113410.
3) Quantité ou étendue :
12 tenues par an maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2
1) Description succincte :
Tenues de protection de type 3 de classe 6
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000, 35810000,35113410.
3) Quantité ou étendue :
200 tenues par an maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3
1) Description succincte :
Tenues filtrantes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000, 35810000,35113410,35113420.
3) Quantité ou étendue :
50 tenues par an maximum
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Lot 4
1) Description succincte :
Tenues de type 4
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000, 35810000,35113410.
3) Quantité ou étendue :
Fourchette entre 20 et 200 tenues par an
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Lot 5
1) Description succincte :
Cartouches filtrantes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35111000, 35111100.
3) Quantité ou étendue :
Fourchette entre 100 et 200 cartouches par an
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Lot 6
1) Description succincte :
Masques filtrants
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35111000, 35111100.
3) Quantité ou étendue :
Fourchette entre 100 et 200 masques par an
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par mandat administratif dans un délai global maximum de 30 jours à compter de la réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Paiement sur les fonds propres du SDIS (budget 2013)
versement d'avance prévu dans les conditions prévues par le Code des marchés publics
prix : prix unitaires révisables des bordereaux des prix unitaires pour chacun des lots ainsi que prix des rubriques de catalogues avec pourcentage de remise pour le lot 5.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attribution.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les documents, déclarations et attestations suivants, prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- la lettre de candidature, formulaire DC 1, dûment rempli et signée. En cas de groupement, une seule lettre de candidature est à souscrire signée par chaque membre du groupement y compris en procédure dématérialisée.
- la déclaration du candidat, formulaire Dc2, dûment rempli et signée, pour chacun des lots
- les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société
- la copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire.
les formulaires sont fournis au dossier de consultation ou téléchargeables à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formuliares/DC/daj_dc.htm.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une liste des principales fournitures réalisées au cours des trois dernières années, en rapport avec l'objet du marché indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. pour les lots 1 à 4, valeur technique pour les lots 1 à 4, appréciée au vu des documents techniques demandés pour chaque lot et de l'échantillon. elle portera sur les performances de l'ensemble du produit pour 30 points et sur le résultat des essais de l'échantillon (confort, facilité d'habillage/déshabillage, effets thermiques notamment) pour 30 autres points (voir rubrique "renseignements complémentaires" pour les lots 5 et 6)
Pondération : 60.
2. prix apprécié au vu de la fiche de simulation transmise
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
PF1303.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 5 juin 2013, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 juin 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Critères pour chaque lot :
Pour les lots 1 à 4 : voir ci-dessus, rubrique "Critères d'attribution" ;
Pour le lot 5 :
- prix (coefficient de 70 %) apprécié au vu de la fiche de simulation transmise ;
- valeur techniques (coefficient de 30 %) appréciée au vu des fiches techniques décrivant la durée de vie des cartouches pour 15 points et sur le résultat des essais des échantillons (légèreté, facilité d'assemblage, contrôle de qualité du filetage) pour 15 autres points ;
Pour le lot 6 :
- prix (coefficient de 50 %) apprécié au vu de la fiche de simulation transmise ;
- valeur technique (coefficient de 50 %), apprécié au vu des dossiers techniques décrivant les performances pour 25 points et sur le résultat des essais de l'échantillon (ergonomie, sécurité, opérationnel) pour 25 autres points.
Echantillons :
Pour chaque lot, les candidats doivent remettre un échantillon de l'équipement proposé conforme aux prescriptions techniques du CCTP, avant la date et l'heure limite de remise des offres, à savoir :
Pour les lots 1, 3 et 4, il est demandé une tenue pour un personnel de taille 1.80 mètres,
pour le lot 2, il est demandé un échantillon par modèle de tenue pour un personnel de taille 1.80 mètres (soit une tenue avec chaussons et une tenue sans chausson),
pour le lot 5, il est demandé un échantillon des 2 cartouches,
pour le lot 6, il est demandé un échantillon de masque filtrant.
L'échantillon devra être clairement identifié (nom du modèle et nom du candidat).
Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité, via le site: http://achatpublic.com/appli_apc/BienvenueEnt
Les offres peuvent être remises sous format papier ou par voie dématérialisée.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à: Service departemental d'incendie et de secours de l'Essonne Groupement des affaires Juridiques Service des marchés publics 3, rue des Mazières - B.P. 218 91007 EVRY Cedex. 1. D'ordre administratif: Groupement des Affaires Juridiques / Service des Marchés Publics - fax: 01 60 91 23 13 2.d'ordre technique: Groupement Technique / Service Achats-Logistique - fax 01 60 91 23 11 Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation des entreprises, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint-Cloud, F-78000 Versailles. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 1 39 20 54 36
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78000 Versailles. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 1 39 20 54 36
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 avril 2013.

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
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