Centrale des marchés
diaconesses2 TRX - lots no 1-2-4-12-14-15-16 75 mise en sécurité et restructuration partielle du site d'avron à Paris code_postal : 91034 ville : Evry Cedex lieu : 9 cours Blaise Pascal
Essonne Aménagement 91034Évry bmaire@91amenagement.fr 0160799760
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Diaconesses2 TRX - lots no 1-2-4-12-14-15-16

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Marché public ou privé
Référence du marché : 843573

Date de clôture estimée : 04/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/10/13)
13-175598
JOUE (08/10/13)
335655-2013
SOURCEWEB (05/10/13)

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Essonne Aménagement, 9 cours Blaise Pascal, à l'attention de M. Montebrun Jean-Christophe, F-91034 Evry Cedex. Tél. : (+33) 01 60 79 97 77. E-mail : bmaire@91amenagement.fr. Fax : (+33) 01 60 79 97 60.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Essonne Aménagement. Code d'identification nationale : 969201656, 9 cours Blaise Pascal, à l'attention de M. Montebrun Jean-Christophe, F-91034 Evry Cedex. Tél. : (+33) 01 60 79 97 77. E-mail : jcmontebrun@91amenagement.fr. Fax : (+33) 01 60 79 97 60

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Essonne Aménagement. Code d'identification nationale : 969201656, 9 cours Blaise Pascal, à l'attention de Mme Brigitte Maire, F-91034 Evry Cedex. Tél. : (+33) 01 60 79 97 48. E-mail : bmaire@91amenagement.fr. Fax : (+33) 01 60 79 97 60

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Essonne Aménagement, 9 cours Blaise Pascal, à l'attention de M. Montebrun Jean-Christophe, F-91034 Evry Cedex. Tél. : (+33) 01 60 79 97 77. E-mail : jcmontebrun@91amenagement.fr. Fax : (+33) 01 60 79 97 60
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
diaconesses2 TRX - lots n° 1-2-4-12-14-15-16.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services125 rue d'avron, 75020 Paris.
Code NUTS , FR10, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
mise en sécurité et restructuration partielle du site d'avron.
Amélioration de la sécurité d'un ERP. Restructuration partielle des zones pharmacie, radiologie et laboratoires en tranche conditionnelle.
Marches negocies suite a un appel d'offres ouvert infructueux en raison d'offres recues irregulieres et Inacceptables.
La procédure comprendra 3 phases :
1- une phase d'appel à la concurrence et de sélection des candidatures amenées à poursuivre les négociations,
2- une phase d'établissement des offres sur la base d'un dossier de consultation diffusé aux candidats retenus lors de la précédente phase,
3- une phase de négociation sur la base des offres remises pour l'établissement des marchés. Les entreprises dont la candidature aura été retenue pourront présenter une offre sur ce lot.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : restructuration d'environ : Tf 2000 mètres carrés - tc1 1000 mètres carrés.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 18(à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 - Curage - Démolition
1) Description succincte :
Lot 1 - Curage - Démolition
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45111100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 - Gaines et isolement de zones
1) Description succincte :
Lot 2 - Gaines et isolement de zones
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44164100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 - Menuiseries extérieures
1) Description succincte :
Lot 4 - Menuiseries extérieures
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45420000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Lot 12 - Plomberie sanitaire
1) Description succincte :
Lot 12 - Plomberie sanitaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Lot 14 - Chauffage ventilation
1) Description succincte :
Lot 14 - Chauffage ventilation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Lot 15 - Chambres froides Cloisons blanches
1) Description succincte :
Lot 15 - Chambres froides Cloisons blanches
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33945000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : Lot 16 - Bardage
1) Description succincte :
Lot 16 - Bardage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262650.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Suivant CCA.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres + emprunt.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Corps d'état séparé, groupement ou entreprise générale.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), s'il est en redressement judiciaire
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 8 et 38 de l'ordonnance 2005-649
- une lettre de candidature faisant apparaître si le candidat se présente seul ou en groupement (imprimé Dc1).
En cas de prestataires groupés, chaque membre du groupement doit remettre sous peine de rejet, les pièces demandées.
Remarques : Postérieurement à l'appel d'offres, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché, produira les imprimés Not1 et Noti2 ou équivalents.
La sélection des candidatures s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration du candidat comprenant les renseignements ou les documents visés par l'arrêté du 28 août 2006 (imprimé Dc2).
Cette déclaration comporte obligatoirement la signature d'une personne ayant le pouvoir d'engager la personne morale accompagnée du nom et de la qualité du signataire ainsi que, en plus des rubriques a, b, c, i, j, k, l, les renseignements relatifs aux rubriques suivantes du formulaire : D-1-1, D-1-4 (preuve d'une assurance pour risques professionnels à jour), D-2 (copie du jugement en cas de procédure de redressement judiciaire ou équivalente, F-1 (ensemble des mentions indiquées dans le formulaire, F-2 (références de prestations similaires sur les 3 dernières années), g, h (certificats de capacité ou de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une attestation d'assurance en cours de validité,
- qualifications requises, ou, à défaut qualifications au moins équivalentes, ou, à défaut, références détaillées permettant de statuer sur les qualifications effectives du candidat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix (en pourcentage)
Pondération : 70.
2. valeur technique (en pourcentage)
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
911-2JCM TX-lots 1-2-4-12-14-16.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Avis sur un profil d'acheteur
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 126-215218 du 27/06/2013.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Renseignements supplémentaires sur la durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : (à compter de la date de notification de chaque tranche) : TF : 12 mois / tc : 12 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Paris, 4 bd du Palis, F-75055 Paris. Tél. : (+33) 01 44 32 51 51. URL : http://www.tgi-paris.justice.fr
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : en cas de manquement aux obligations de publicité ou de mise en concurrence, toute personne qui a intérêt à conclure le contrat peut demander au juge de prendre, avant la conclusion du contrat, des mesures provisoires tendant à ce qu'il soit ordonné à la personne morale responsable du manquement de se conformer à ses obligations, le cas échéant, à ce que soit suspendue la procédure de passation du contrat, ou l'exécution de toute décision qui s'y rapporte. Elle peut également demander que soient annulées de telles décisions et que soient supprimées les clauses ou prescriptions destinées à figurer dans le contrat et qui méconnaissent lesdites obligations. La demande est portée devant le président du tribunal de grande instance de Paris qui statue en premier et dernier ressort en la forme des référés (article 24,1° de l'ordonnance du 6 juin 2005).
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2013.

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