Centrale des marchés
91 travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et équipements communautaires sur le territoire de l'agglomération Évry centre Essonne 91 travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et équipements communautaires sur le territoire de l'agglomération Évry centre Essonne code_postal : 91054 ville : Evry Cen...
Cté d'Agglo Evry Centre Essonne 91054Évry marche@agglo-evry.fr 01 60 77 33 68
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91 travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et équipements communautaires sur le territoire de l'agglomération Évry centre Essonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1395698

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/02/15)
71841-2015
BOAMP (12/02/15)
15-20445

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté d'Agglo Evry Centre Essonne, 500 place des Champs-Elysées B.P. 62 Courcouronnes, à l'attention de M. Chouat Francis, F-91054 Evry Centre Essonne Cedex. Tél. : (+33) 1 69 91 58 16. E-mail : marche@agglo-evry.fr. Fax : (+33) 1 60 77 33 68.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.agglo-evry.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et équipements communautaires sur le Territoire de l'agglomération Evry Centre Essonne.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et équipements communautaires sur le Territoire de l'agglomération Evry Centre Essonne.
Les prestations, objet du présent marché, sont les suivantes :
-Travaux de petit entretien courant et de maintenance,
-travaux de gros entretien, de réparation et de rénovation.
Ces prestations pourront faire l'objet d'interventions programmées, d'interventions d'urgence (pendant les jours et les heures ouvrables) et d'interventions d'astreinte (24 heures sur 24 et 365 jours par an).
Les interventions d'urgence et d'astreinte ne concernent que les lots 1, 4, 5, 7, 8, 9, 10 et 12 de la présente consultation.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000, 45259000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique : 1 %.
2. délai : 1 %.
3. taux de rabais : 1 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO/DGST/JB/Réparation Bât.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 154-275901 du 13/08/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 15-22

Lot n° : 1

Intitulé : Démolition - Gros oeuvre - maçonnerie
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SARL Obatem, 27 rue du Petit Fiel ZI de la Croix Blanche, 91700 Sainte geneviève des bois.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 15-23

Lot n° : 2

Intitulé : Plâtrerie - cloisons - isolation
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS Sogefi, 1 bis, rue des 3 Saules, 77930 Saint sauveur sur école.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 15-24

Lot n° : 3

Intitulé : Carrelage - Revêtement durs
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SARL Obatem, 27 rue du Petit Fief ZI de la Croix Blanche, 91700 Sainte geneviève des bois.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 15-25

Lot n° : 4

Intitulé : Couverture - Charpente bois
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Art Toit, 47 rue Louis Joyeux, 91104 Corbeil-essonnes.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 15-26

Lot n° : 5

Intitulé : Etanchéité et ouvrages accessoires
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Scneider et Cie, 3 rue Pasteur, 91178 Viry-châtillon Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 15-27

Lot n° : 6

Intitulé : Menuiseries bois et PVC, cloisons sèches et faux plafonds
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ERI SA, 45 rue de la prairie, 94120 Fontenay sous bois.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 15-42

Lot n° : 7

Intitulé : Serrurerie - Métallerie - Menuiseries métalliques
V.1) Date d'attribution du marché : 6 février 2015
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Les Compagnons Métalliers BREUZARD SAS, 67 rue Emile Zola, 91104 Corbeil-essonnes Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 15-28

Lot n° : 8

Intitulé : Plomberie - Sanitaires
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Schneider et Cie, 3 rue Pasteur, 91178 Viry-châtillon Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 15-29

Lot n° : 9

Intitulé : Chauffage - VMC - Climatisation
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Schneider et Cie, 3 rue Pasteur, 91178 Viry-châtillon Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 15-43

Lot n° : 10

Intitulé : Electricité - Courants forts et courants faibles - Chauffage électrique
V.1) Date d'attribution du marché : 6 février 2015
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Segex Energies SAS, 4 boulevard Arago, 91320 Wissous.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 15-30

Lot n° : 11

Intitulé : Peinture - Ravalement - Revêtements collés
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Peintisol Techniques et Finitions, 1 bis, rue du Coq gaulois, 77170 Brie-comte-robert.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 15-44

Lot n° : 12

Intitulé : Vitrerie - Miroiterie
V.1) Date d'attribution du marché : 6 février 2015
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Les Compagnons Métalliers BREUZARD SAS, 67 rue Emile Zola, 91104 Corbeil-essonnes Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Par application de l'article 53 du Code des Marchés Publics, pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, la communauté d'agglomération s'est fondée sur les critères pondérés de la façon suivante :
Pour les lots 1, 4, 5, 7, 8, 9, 10 et 12 :
- valeur technique (35 %), basée sur le mémoire technique, et appréciée au regard des sous critères suivants :. Les Moyens humains affectés aux prestations relatives aux interventions programmées : Détail du personnel d'exécution et d'encadrement affecté à ces prestations (10 %) ;. L'organisation spécifique aux interventions d'urgence et d'astreinte (10 %) ;. Le matériel disponible pour l'exécution des prestations relatives aux interventions programmées, d'astreinte et d'urgence (5 %) ;. La provenance des principales fournitures décrites au bordereau des prix BATIPRIX 2014 (5 %) ;. La mise en oeuvre de mesures en matière d'hygiène et sécurité en site isolé ou occupé,ainsi que celles envisagées pour réduire les nuisances et intégrer, au mieux, les chantiers dans l'environnement (5 %).
- Les Délais (25 %) décomposés comme suit :. Délai d'intervention en urgence (10 %) apprécié au regard du délai mentionné à l'article 3.2.3 de l'acte d'engagement du lot concerné ; . Délai d'intervention en astreinte (10 %) apprécié au regard du délai mentionné à l'article 3.2.3 de l'acte d'engagement du lot concerné ;. Délai de remise des devis pour les interventions programmées (5 %) apprécié au regard du délai mentionné à l'article 3.2.2 de l'acte d'engagement du lot concerné.
- Le taux de rabais proposé sur le Bordereau BATIPRIX 2014 (40 %) décomposé comme suit : . Le taux de rabais pour les interventions programmées (hors urgence et astreinte) (20 %) :
Le rabais pour la tranche de 0 à 15.000 €o(s) (H.T.) (5 %) ;
Le rabais pour la tranche de 15.001 à 30.000 €o(s) (H.T.) (5 %) ;
Le rabais pour la tranche de 30.001 à 45.000 €o(s) (H.T.) (5 %) ;
Le rabais pour la tranche supérieure à 45.000 €o(s) (H.T.) (5 %).. Le taux de rabais pour les interventions d'urgence et d'astreinte (20 %) :
Le rabais pour la tranche de 0 à 15.000 €o(s) (H.T.) (5 %) ;
Le rabais pour la tranche de 15.001 à 30.000 €o(s) (H.T.) (5 %) ;
Le rabais pour la tranche de 30.001 à 45.000 €o(s) (H.T.) (5 %) ;
Le rabais pour la tranche supérieure à 45.000 €o(s) (H.T.) (5 %).
Pour les lots 2, 3, 6 et 11 :
- valeur technique (50 %), basée sur le mémoire technique, et appréciée au regard des sous critères suivants :. Les Moyens humains affectés aux prestations relatives aux interventions programmées : le détail du personnel d'exécution et d'encadrement affecté à ces prestations (20 %) ;. Le matériel disponible pour l'exécution des prestations relatives aux interventions programmées (10 %) ;. La provenance des principales fournitures décrites au bordereau des prix BATIPRIX 2014 (10 %) ;. La mise en oeuvre de mesures en matière d'hygiène et sécurité en site isolé ou occupé, ainsi que celles envisagées pour réduire les nuisances et intégrer, au mieux, les chantiers dans l'environnement (10 %).
- Le Délai de remise des devis (10 %) apprécié au regard du délai mentionné à l'article 3.2.2 de l'acte d'engagement du lot concerné.
- Le taux de rabais proposé sur le Bordereau BATIPRIX 2014 (40 %) décomposé comme suit : . Le rabais pour la tranche de 0 à 15.000 €o(s) (H.T.) (10 %) ;. Le rabais pour la tranche de 15.001 à 30.000 €o(s) (H.T.) (10 %) ;. Le rabais pour la tranche de 30.001 à 45.000 €o(s) (H.T.) (10 %) ;. Le rabais pour la tranche supérieure à 45.000 €o(s) (H.T.) (10 %).
Les marchés sont conclus, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics sous la forme de marchés à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Ces marchés sont donc des marchés publics au sens du droit interne et doivent être regardés comme desaccords cadres au sens du droit communautaire et plus particulièrement de la directive du 31 mars 2004.
A titre d'information, les estimations annuelles sont les suivantes :
Lot 1 : 240.000 €o(s) HT
Lot 2 : 34.000 €o(s) HT
Lot 3 : 46.000 €o(s) HT
Lot 4 : 7.000 €o(s) HT
Lot 5 : 105.000 €o(s) HT
Lot 6 : 70.000 €o(s) HT
Lot 7 : 180.000 €o(s) HT
Lot 8 : 155.000 €o(s) HT
Lot 9 : 45.000 €o(s) HT
Lot 10 : 250.000 €o(s) HT
Lot 11 : 67.000 €o(s) HT
Lot 12 : 30.000 €o(s) Ht
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2015 puis peut être reconduit trois fois par période successive d'un an pour une durée maximale de validité de quatre ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 février 2015.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 154 A, annonce n° 152 du 13 août 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr Tél. : (+33) 1 39 20 54 00 Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux auprès de la CAECE, lequel interrompt le cours de ce délai.
Avant la signature du contrat, les candidats peuvent saisir le TA d'un référé précontractuel (art L551-1 du Cja) jusqu'à la signature du contrat.
Les candidats évincés peuvent une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Cja) jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ;
Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Recours " Tropic " Conseil d'etat " Tropic travaux signalisations " du 16 juillet 2007 et Conseil d'etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994).
Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du Cja). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du Cja). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 9 février 2015.

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