Centrale des marchés
91 Maîtrise d'Oeuvre pour études de conception et suivi d'exécution des travaux de réhabilitation des arènes de l'Agora, à Evry 91 Maîtrise d'Oeuvre pour études de conception et suivi d'exécution des travaux de réhabilitation des arènes de l'Agora, à Evry code_postal : 91054 lieu : 500 place des Champs-Elysées B.P. 62 ...
Cté d'Agglo Evry Centre Essonne 91054Évry
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91 Maîtrise d'Oeuvre pour études de conception et suivi d'exécution des travaux de réhabilitation des arènes de l'Agora, à Evry

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894725

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (29/11/13)
13-208346

RESULTATS DE CONCOURS
Directive 2004/18/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté d'Agglo Evry Centre Essonne, 500 place des Champs-Elysées B.P. 62 - courcouronnes, à l'attention de M. Chouat Francis, F-91054 Evry Centre Essonne Cedex. Tél. : (+33) 1 69 91 58 58. E-mail : marche@agglo-evry.fr. Fax : (+33) 1 60 77 33 68.

Adresse(s) internet : http://www.agglo-evry.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices :

Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non.
SECTION II : OBJET DU CONCOURS/DESCRIPTION DU PROJET
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au concours/projet par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
II.1.2) Description succincte :
la présente consultation obéit aux règles d'un concours restreint sur APS, conformément aux articles 38, 70 et 74-iii du Code des Marchés Publics, celui-ci a pour objet les études de conception et le suivi d'exécution des travaux de réhabilitation des Arènes de l'agora à EVRY.
Il est confié au groupement de maîtrise d'oeuvre titulaire les missions de base déterminées en application de la loi MOP du 12 juillet 1985 ainsi que les missions complémentaires suivantes:
- mc1 : EXE partielle (établissement du cadre de décomposition du prix global et forfaitaire avec indications des quantités des diverses unités d'oeuvre et réalisation du calendrier prévisionnel d'exécution des travaux),
- mc2 : Simulation dynamique du bâtiment et analyse énergétique permettant de simuler la consommation d'énergie (selon le cahier des charges de l'ademe),
- mc3 : Analyse et suivi durant un an après réception des travaux des consommations du bâtiment,
- mc4 : EXE (Synthèse des études d'exécution faites par les entreprises),
- mc5 : Diagnostic avant démolition.

II.1.3) Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) :
71000000.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Renseignements d'ordre administratif :
IV.1.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
CMO/ARENES.
IV.1.2) Information sur la/les publication(s) antérieure(s) :

Publication(s) antérieure(s) concernant le même concours : oui

Numéro de l'avis au JOUE : 2013/S 018-026351 du 25/01/2012.
SECTION V : RESULTATS DU CONCOURS
1

Intitulé : Etudes de conception et de suivi d'exécution des travaux de réhabilitation des Arènes de l'Agora à Evry
V.1) Récompense et primes :
V.1.1) Nombre de participants :
V.1.2) Nombre de participants étrangers :
V.1.3) Nom(s) et adresse(s) du/des lauréat(s)du concours :
Groupement Daniel Vaniche et associés (mandataire)/DVVD/Alto Ingenierie/Changement à vue/Cronos Conseil/Gardinier et Théobald/Peutz et Associés/Systa, 12 rue des Frigos, 75013 Paris.
V.1.4) Montant de la prime ou des primes :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Un rectificatif a été apporté à l'aapc initial réf 2013/s 021-031739.
Le montant provisoire d'honoraires du groupement de maîtrise d'oeuvre retenu est de 2 290 000 €o(s) (H.T.).
L'Indemnité forfaitaire (prime du concours) est fixée à 265 500 €o(s) (H.T.) pour chacun des trois candidats admis à concourir.
Le marché a été notifié le 25 novembre 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 novembre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 17 B, annonce n° 249 du 24 janvier 2013
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 21 B, annonce n° 344 du 30 janvier 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr Tél. : (+33) 1 39 20 54 00

Adresse(s) internet : http://ta-versailles.juradm.fr Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux, lequel interrompt le cours de ce délai.
Les candidats évincés peuvent une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Cja) jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ;
Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif sont également recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Recours " Tropic " Conseil d'etat " Tropic travaux signalisations" du 16 juillet 2007).
Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du Cja). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du Cja). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 27 novembre 2013.

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