Centrale des marchés
Acquisition de fournitures et matériels de conservation, de restauration et d'entretien pour les services culturels départementaux Cette consultation concerne l'acquisition de fournitures et matériels de conservation, de restauration et d'entretien pour les services culturels départementaux. Il comporte 3 lots : - lot 1 : four...
Conseil général de l'Essonne 91012Évry nboutinot@cg91.fr
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Acquisition de fournitures et matériels de conservation, de restauration et d'entretien pour les services culturels départementaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2661055

Date de clôture estimée : 27/03/17
Etat : Première publication
Publié dans :
E-marchespublics (24/02/17)
BOAMP (24/02/17)
17-25971
JOUE (24/02/17)
070518-2017

Département(s) de publication : 91
Annonce No 17-25971
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil général de l'Essonne, Hôtel du Département - Boulevard de France, 91012, Evry Cedex, F, Courriel : nboutinot@cg91.fr, Code NUTS : FR104
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://essonne.fr
Adresse du profil acheteur : http://maximilien.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Conseil départemental de l'Essonne, Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante:http://maximilien.fr, 91012, Evry Cedex, F, Courriel : nboutinot@cg91.fr, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://essonne.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://maximilien.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=268254&orgAcronyme=x6c
à l'adresse suivante : Conseil départemental de l'Essonne, UNIQUEMENT POUR LES ECHANTILLONS ET COPIES DE SAUVEGARDE : Hôtel du Département - DAJA/SCP - Hôtel du Département - Boulevard de France, 91012, Evry Cedex, F, Courriel : nboutinot@cd-essonne.fr, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://essonne.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de fournitures et matériels de conservation, de restauration et d'entretien pour les services culturels départementaux
Numéro de référence : 1738_1_00
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30199500
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Cette consultation concerne l'acquisition de fournitures et matériels de conservation, de restauration et d'entretien pour les services culturels départementaux. Il comporte 3 lots : - lot 1 : fournitures et matériels de conservation pour les archives et photographie anciennes - lot 2 : fournitures et matériels de conservation pour documents imprimés, sonores et filmés - lot 3 : fournitures et matériels professionnels d'entretien, de montage et de dépoussiérage des œuvres
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures et matériels de conservation pour les archives et photographies anciennes
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30199500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22852000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104|
Lieu principal d'exécution : département de l'Essonne
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne les fournitures et matériels destinés aux fins de conservation de long terme de documents anciens, principalement des photographies et des reliures. Elles sont destinées à la protection contre les dégradations liées au temps et à l'environnement ambiant (température, humidité).
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément trois fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de modifications de marchés et de reconductions
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande, avec fixation de montants annuels minimum et maximum, passés en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics :- Montant annuel minimum : 20 000 euro(s) HT- Montant annuel maximum : 51 000 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures et matériels de conservation pour documents imprimés, sonores et filmés
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38654000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30199761
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104|
Lieu principal d'exécution : Département de lEssonne
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne les fournitures et matériels destinés aux fins de conservation de long terme de documents imprimés, sonores et filmés
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément trois fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de modifications de marchés et de reconductions
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande, avec fixation de montants annuels minimum et maximum, passés en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics :- Montant annuel minimum : 5 000 euro(s) HT- Montant annuel maximum : 30 000 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures et matériels professionnels d'entretien, de montage et de dépoussiérage des œuvres
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37820000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42999100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Essonne
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne les fournitures et matériels professionnels sont destinés aux fins d'entretien, de montage et de dépoussiérage des œuvres
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément trois fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de modifications de marchés et de reconductions
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de montants annuels minimum et avec fixation maximum, passés en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics :- Montant annuel minimum : sans- Montant annuel maximum : 15 000 euro(s) HT

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27 mars 2017 - 16:30
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 28 mars 2017
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 1er semestre 2021
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour information des échantillons sont demandés pour chacun des 3 lots.Cette consultation est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro Siret.Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement.Modalité de financement: Articles 109 à 132 du décret no2016- 360 du 25/3/16 relatif aux marchés publics.Accord-cadre financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement 30 jours. Conditions du Ccag/Fcs. Aucune garantie financière ne sera exigée.Dématérialisation des procédures : http://www.maximilien.fr. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique. Ils peuvent être aussi remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé.Sur l'enveloppe remise figure l'objet exact de la consultation et la mention " Ne pas ouvrir "
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de versailles, 56 avenue de saint cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 1 39 20 54 87, Adresse internet : http://versailles.tribunaladministratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de versailles, 56 avenue de saint cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 1 39 20 54 87, Adresse internet : http://versailles.tribunaladministratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 février 2017
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