Centrale des marchés
91 travaux de renouvellement de canalisations d'eau potable sur le périmètre de la communauté d'agglomération à Evry Centre Essonne 91 travaux de renouvellement de canalisations d'eau potable sur le périmètre de la communauté d'agglomération à Evry Centre Essonne travaux de renouvellement de canalisations d'eau potable sur le p...
91054Évry 0160773368
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91 travaux de renouvellement de canalisations d'eau potable sur le périmètre de la communauté d'agglomération à Evry Centre Essonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 847988

Date de clôture estimée : 08/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/10/13)
13-178790

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté d'Agglo Evry Centre Essonne.
Correspondant : M. Balzano Ange, 500 place des Champs Elysées - B.P. 62 Courcouronnes 91054 Evry Centre Essonne Cedex tél. : 01-69-91-58-21 télécopieur : 01-60-77-33-68 courriel : marche@agglo-evry.fr adresse internet : https://www.agglo-evry.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de renouvellement de canalisations d'eau potable sur le périmètre de la communauté d'agglomération Evry Centre Essonne.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 44161200.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR104ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : pas d'option au sens du droit interne. Option au sens du droit communautaire : Possibilité d'utiliser en cours d'exécution du marché des avenants et des marchés complémentaires.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : fonds propres de la communauté d'agglomération.
Mode de règlement : dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par la CA.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu soit avec une entreprise se présentant seule, soit avec un groupement d'entreprises. Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement conjoint ou de groupement solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de :
- candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- de membres de plusieurs groupements et de mandataires de plusieurs groupements.
Les règles relatives à la cotraitance sont fixées par les articles 51, 102 et 106 du Code des Marchés Publics.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou les éléments suivants du Dc1 :
Lettre de candidature présentant : l'objet de la candidature (marché intégral, lots définis ou ensemble des lots), l'identité du candidat (candidat individuel, groupement, forme du groupement, répartition des prestations entre les membres du groupement),
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics ;
- : la déclaration du candidat (imprimé Dc2) ou les éléments suivants du Dc2 :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des trois derniers exercices,
attestation sur l'honneur pour justifier qu'il n'est pas en redressement judiciaire ;
- : remarque : postérieurement au marché, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira les pièces visées à l'article 46 du Code des Marchés Publics soit :
- les pièces prévues aux articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail,
- les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
(Imprimé NOTI 2).
Les formulaires Dc1, Dc2 et Noti2 sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm ;
- : la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;
- : une déclaration indiquant les moyens techniques du candidat ;
- : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle. En particulier, les entreprises disposant de l'identification Professionnelle (Ip) n° 5118 " Etablis en canalisation de DN ?300 mm en site urbain avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs " délivrée par la FNTP, devront en faire mention et joindre le certificat correspondant à leur dossier de candidature ;
- : la liste de ses principales références précisant la nature, le montant et la date des travaux exécutés pendant les trois dernières années dans le domaine du présent marché ;
- : une attestation d'assurance en cours de validité ;
- : en cas de prestataires groupés, chaque membre du groupement doit fournir les pièces demandées.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix de l'offre : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 novembre 2013, à 13 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA/FS/DGST/Assainissement.

Renseignements complémentaires : etendue et mode de consultation : Le présent marché est dévolu selon la procédure adaptée, conformément à l'article 28 du Code des Marchés Publics. Le montant de ce marché public de travaux, les trois lots confondus, est inférieur à 1 000 000 €o(s) (H.T.).
Forme du marche : Chaque lot est réglé par application des prix unitaires aux quantités exécutées. Il s'agit de marchés à prix unitaires. Le candidat renseigne les bordereaux de prix correspondant à chaque lot.
Complements a apporter : Les candidats n'ont pas à apporter de compléments au Cahier des Clauses Administratives Particulières ni au Cahier des Clauses Techniques Particulières de la consultation.
Duree du marche - delai d'execution : La durée de chaque lot court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à l'expiration du dernier délai de garantie de parfait achèvement.
La période de préparation du chantier pour chaque lot est d'un (1) mois à compter de la date de notification du marché.
Le titulaire s'engage à réaliser les travaux pour chacun des lots, dans un délai maximum de 9 semaines à compter de la réception l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux. Le titulaire peut optimiser le délai d'exécution. Il peut proposer un délai inférieur à l'article 3.2 de l'acte d'engagement et par conséquent au planning qu'il remet dans le cadre de son offre. Cette optimisation de délais sera prise en compte au critère " programme d'exécution des travaux". S'il propose un délai inférieur, celui-ci deviendra contractuel. En l'absence de proposition de délai inférieur, le délai d'exécution fixé par la CAECE est contractuel.
Contenu du dossier de consultation
Le dossier de consultation contient les pièces suivantes :
-Le règlement de la consultation (R.C.) ;
-Le cahier des clauses administratives particulières commun aux 3 lots (C.C.A.P.);
-L'Acte d'engagement (A.E.) propre à chaquelot;
-le bordereau de prix untaires propre à chaque lot ;
-Le cahier des clauses techniques particulières commun aux 3 lots (C.C.T.P);
-Le détail évaluatif propre à chaque lot;
-le Schéma hydraulique propre à chaque lot;
-le Plan de localisation des travaux propre à chaque lot;
-le Listing des compteurs propre à chaque lot;
modification de detail au dossier de Consultation
La communauté d'agglomération se réserve le droit d'apporter au plus tard 7 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.
A ce titre, les entreprises qui auraient obtenu le DCE sans prendre contact avec les services de la communauté d'agglomération et sans l'avoir téléchargé de la plate-forme www.achatpublic.com sont tenues de se faire connaître auprès de la Direction de l'administration générale,des affaires juridiques et de la Commande Publique - service de la commande publique de la communauté d'agglomération (01.69.91.58.21).
Retrait du d.c.e.
Chaque candidat peut télécharger le dossier sur la plate-forme de dématérialisation du site Internet www.achatpublic rubrique " salle des marchés entreprise ". En cas de problème de téléchargement, vous pouvez nous joindre par e-mail à l'adresse suivante: marche@agglo-evry.fr
Le candidat peut aussi retirer le DCE à l'adresse postale de la communauté d'agglomération en le réservant au préalable à l'adresse mail ci-dessus ou par télécopie au 01.60.77.33.68.
Remise des offres :
En compléments des justifications demandées ci-dessus, les candidats devront remettre les documents suivants :
- l'acte d'engagement (A.E.) complété et signé propre à chaque lot;
- le Bordereau des prix unitaires complété propre à chaque lot ;
- le détail évaluatif complété propre à chaque lot ;
- le planning prévisionnel d'exécution fourni par l'entreprise;
- un mémoire technique précisant, dans l'ordre mentionné ci-dessous :
Les moyens humains affectés à la réalisation des travaux (organisation, équipe affectée avec Cv...Etc.) ;
Les matériels et matériaux (joindre les fiches techniques) employés pour l'exécution des chantiers ;
Les procédés et mode d'exécution envisagés, le candidat mentionnera notamment le détail des méthodologies qui seront appliquées et ce, en tenant compte des contraintes des sites ;
Le programme d'exécution des travaux : le candidat fournit un planning détaillé d'exécution faisant figurer les délais par phase d'intervention (éventuellement optimisés) ;
Les mesures prises concernant la gestion environnementale du chantier (plan d'assurance environnementale, SOSED, etc.), ainsi que les dispositions mises en place pour la réduction des nuisances, de la pollution et la consommation des ressources engendrées par le chantier ;
Les mesures prises concernant l'hygiène et la sécurité pendant le déroulement du chantier pour les ouvriers, riverains, piétons et véhicules (le candidat précisera notamment les modalités de circulation et de signalisation ainsi que les mesures de protection, l'accès des riverains en véhicule jusqu'à leurs habitation et l'accès aux édifices publics...).
- toute documentation complémentaire que le candidat juge utile.
L'entreprise qui remet son acte d'engagement signé lors de la remise des offres est réputée avoir accepté l'intégralité des pièces du présent marché sans qu'il soit nécessaire de parapher et de signer toutes ces pièces.
Autrement dit, la signature de l'acte d'engagement emporte acceptation de l'intégralité des pièces constitutives du dossier de consultation.
S'il estime qu'il y a des contradictions entre les pièces écrites et les plans, l'entrepreneur devra alerter le Maître de l'ouvrage sur les incohérences. Il ne doit en aucun cas modifier les documents contractuels. Après vérification, le maître de l'ouvrage pourra lui seul les modifier et les candidats devront répondre sur le nouveau dossier sans pouvoir élever aucune réclamation.
La personne publique négociera toute ou partie des offres des candidats.
La selection des candidatures sera effectuée conformément aux articles 52 et 58 du Code des Marchés Publics au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
Jugement des offres : par application de l'article 53 du Code des Marchés Publics, pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, la communauté d'agglomération se fondera sur les critères pondérés de la façon suivante :
1. Valeur technique - 60 points - appréciée au regard du mémoire technique et décomposée selon les sous critères suivants :
-Moyens humains avec leurs qualifications, affectés à la réalisation des travaux (5 points) ;
-Les matériels et matériaux employéspour la réalisation des travaux (10 points) ;
-Procédés et mode d'exécution envisagés avec le détail des méthodologies appliquées et en tenant compte des contraintes du site (20 points) ;
-Programme d'exécution des travaux : planning et durée prévisionnelle des différentes phases d'intervention (15 points) ;
-Gestion environnementale du chantier - mesures et réduction des nuisances (5 points) ;
-Mesures Hygiène et Sécurité au niveau du chantier mais également sécurité des citoyens aux abords du chantier (5 points).
2. Prix de l'offre - 40 points:
il sera apprécié au regard du montant total fixé au détail évaluatif. La note sera attribuée selon la formule suivante : Note attribuée = 40 x (prix de l'offre moins disante / prix de l'entreprise notée)
Dans le cas où des erreurs matérielles de multiplication, d'addition ou de report seraient constatées, les offres seront corrigées pour le jugement des offres. En cas de refus, l'offre du candidat estéliminée pour non cohérence.
En cas d'offres équivalentes, le candidat ayant obtenu la meilleure note dans le critère prépondérant, sera retenu.
Les critères de sélection des offres sont identiques pour les trois lots.
Conditions d'envoi et de remise des plis : les plis contenant l'offre (pièces administratives et pièces contractuelles) seront transmis dans les conditions de l'article 56 du Code des Marchés Publics.
La candidature et l'offre doivent faire l'objet d'un mode de transmission identique. Les pièces devant figurer dans l'enveloppe relative à la candidature et à l'offre sont les mêmes que l'offre soit sur papier ou dématérialisée.
Les plis qui, quel que soit leur support, ont été reçus après la date et l'heure limite de dépôt annoncées dans l'avis d'appel public à la concurrence ne sont pas ouverts et sont déclarés irrecevables.
Il appartient à l'entreprise de prendre ses dispositions pour anticiper uneéventuelle difficulté technique.
Une HOTLINE est à la disposition des entreprises de 8 heures à 19 heures du lundi au vendredi par téléphone au 0892 23 21 20 ou par mail à l'adresse support@achatpublic.com.
Le candidat peut transmettre son pli par voie papier ou par voie dématérialisée :
transmission par voie papier : Les offres seront transmises, sous pli à l'adresse postale de la Caece.
Le pli portera l'indication des caractéristiques de l'appel d'offres :
" travaux de renouvellement des canalisations d'eau potable sur le perimetre de la caece lot n° ............"
Ces pièces devront être envoyées par la poste ou remises contre récépissé (du lundi au vendredi de 9 heures à 18 heures).
Transmission par voie electronique : Le dépôt électronique est possible uniquement sur la plateforme de dématérialisation achatpublic.com. Les candidats sont invités à respecter les dispositions de l'article 8 du règlement de la consultation concernant ce mode de transmission.
Renseignements Complementaires
Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif ou technique qui leur seraient utiles lors de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres (soit le 28 octobre 2013 à 13 heures) une demande écrite à l'adresse suivante : marche@agglo-evry.fr ou directement sur la plate-forme www.achatpublic.com.
Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : communauté d'agglomération Evry Centre Essonne.
500 Place des Champs-Elysées B.P. 62 Courcouronnes, 91054 Evry Centre Essonne Cedex, tél. : 01-69-91-58-21, télécopieur : 01-60-77-33-68, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_tVNpiPjrv0.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux, lequel interrompt le cours de ce délai.
La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du Cja) jusqu'à la signature du contrat.
Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Cja) :
- jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution,
- dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).
Les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Recours " Tropic " Conseil d'etat " Tropic travaux signalisations " du 16 juillet 2007).
Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du Cja). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du Cja). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Renouvellement de canalisation d'eau potable avenue Ris Select à Ris-Orangis.
Lot 2 - Renouvellement de canalisation d'eau potable rue de la Tête Noire à Ris-Orangis.
Lot 3 - Renouvellement de canalisation d'eau potable rue de Villefeu à Bondoufle.

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