Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Levé de Géomètre des écoles Albert Thierry et Les Petits Bois - Devis
Devis à éditer avec des prix unitaires selon les prescriptions de la lettre de consultation et du Cctp joints
levé à effectuer durant les congés d'été 2023 à une période à définir
Devis à éditer avec des prix unitaires selon les prescriptions de la lettre de consultation et du Cctp joints
levé à effectuer durant les congés d'été 2023 à une période à définir
Section IV: Procédure
Marché ordinaire de services passé en procédure adaptée (Article 2123-1-1° du Code de la Commande Publique - inférieure aux seuil de procédure formalisée )
Section V: Attribution du marché
Section VI: Renseignements complémentaires
Les pièces du marché sont consultables sur demande au service des marchés publics, dans la limite du respect du secret industriel et commercial régi par les articles L311-6, L311-7 et L312-1-2 du code des relations entre le public et l'administration