Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Réservation de nuitées d'hôtel pour le Président de Région
Réservation de nuitées d'hôtel pour le Président de Région
Réservation de nuitées d'hôtel pour le Président de Région
Section IV: Procédure
Le marché est passé sans publicité ni mise en concurrence. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 du Code de la commande publique.
Section V: Attribution du marché
Réservation de nuitées d'hôtel pour le Président de Région
Section VI: Renseignements complémentaires
Le marché est consultable sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr
Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est attribué à un seul opérateur économique.
Le marché est passé sans publicité ni mise en concurrence. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 du Code de la commande publique.