Centrale des marchés
accord-Cadre pour les fournitures de substrats, engrais, outillage, matériels horticole et d'arrosage, équipements sportifs 74 fournitures de substrats, engrais, outillage, matériels horticole et d'arrosage, équipements sportifs à Amphion pays : F- code_postal : 74502 ville : Evian-les-Bains Cedex lieu : cellul...
Ville d'Evian-les-Bains 74502Évian-les-Bains marches-publics@ville-evian.fr 0450831054
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Accord-Cadre pour les fournitures de substrats, engrais, outillage, matériels horticole et d'arrosage, équipements sportifs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743046

Date de clôture estimée : 09/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/06/13)
13-102954
JOUE (27/06/13)
210494-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Evian-les-Bains, cellule marchés publics Services techniques 22, chemin des Noisetiers B.P. 98, à l'attention de M. le maire, F-74502 Evian-les-Bains Cedex. Tél. : (+33) 4 50 83 10 91. E-mail : marches-publics@ville-evian.fr. Fax : (+33) 4 50 83 10 54.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://ville-evian.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
accord-Cadre pour les fournitures de substrats, engrais, outillage, matériels horticole et d'arrosage, équipements sportifs.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesserres municipales de la Ville d'evian - r.D. 1005, 74500 Amphion.
Code NUTS : FR718.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 30 400 et 118 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
accord-Cadre pour les fournitures de substrats, engrais, outillage, matériels horticole et d'arrosage, équipements sportifs destinées au service Parcs, Jardins et Cadre de Vie.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15333000, 24440000,44811000,37535200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : montants minimun et maximum pour 4 ans.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 121 600 et 472 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
Substrats de culture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15333000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 7 000 EUR et 20 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
Engrais et amendement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24440000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 9 000 EUR et 40 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
Peinture de Traçage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44811000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 6 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 04

Intitulé :
1) Description succincte :
Petit matériel et outillage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16160000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 25 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 05

Intitulé :
1) Description succincte :
Fournitures horticoles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16160000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 10 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 06

Intitulé :
1) Description succincte :
Matériel d'arrosage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16160000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 15 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 07

Intitulé :
1) Description succincte :
Equipements sportifs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37535200.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 400 EUR et 2 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pour les marchés passés sur fondement de l'accord-cadre (marchés subséquents) : retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée par une garantie à première demande (caution personnelle et solidaire non autorisée).
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mandat administratif à 30 jours sur les fonds propres de la Ville.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (joint au dossier de consultation), signé par la personne habilitée à engager le candidat ;
Renseignements concernant la situation juridique de l'opérateur économique, tels que prévus aux articles 44 et 45 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (joint au dossier de consultation) ;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13C0003.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 août 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation est intégralement téléchargeable sur le profil acheteur de la ville à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr accessible également depuis le site officiel de la ville.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2, place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Idem ci-dessus,
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 juin 2013.

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