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Acquisition d'un simulateur machine Etel Acquisition d'un simulateur machine Procédure adaptée 1) Organisme acheteur : lycée maritime aquacole, 38, avenue Louis-Bougo, 56410 Etel. 2) Procédure de passation :...
Lycée Maritime Aquacole 56410Étel
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Acquisition d'un simulateur machine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 430900

Date de clôture estimée : 11/01/12
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (14/12/12)
7075749101
Etel
Acquisition d'un simulateur machine
Procédure adaptée






1) Organisme acheteur : lycée maritime aquacole, 38, avenue Louis-Bougo, 56410 Etel.

2)Procédure de passation : procédure adaptée en application de l’article 28 du Code des marchés publics.

3) Objet du marché :

Intitulé de l’opération : acquisition d’un simulateur machine.

Lieu d’exécution : lycée maritime aquacole, 38, avenue Louis-Bougo, 56410 Étel.
Nature des prestations : marché de fournitures courantes et services.

4) Durée du marché et délais d'exécution : délai d’exécution des prestations de 1 mois à compter de la notification du marché.

5) Caractéristiques principales : la consultation est ouverte à toute entreprise individuelle ou groupement d’entreprises conjoint.
Décomposition du marché : la consultation est en lot unique. Fourniture d’un simulateur machine.
La proposition de variantes n’est pas autorisée.
6) Modalités essentielles de financement et de paiement :

- Financement : ressources propres du lycée professionnel maritime aquacole d’Étel.

- Paiement : sous 30 jours à compter de la réception de la facture, à condition que la livraison soit complète et conforme à la commande.

7) Conditions relatives au cautionnement et garantie exigées : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

8) Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités des candidats :

- Lettre de candidature (formulaire DC1),

- La déclaration du candidat (formulaire DC2),

- Les attestations d’assurances (garantie décennale et responsabilité civile),

- Un certificat de qualification en cours de validité ou références équivalentes.

Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles gratuitement sur le site
www.economie.gouv.fr
9) Délais de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.

10) Retrait des dossiers : le dossier de consultation est disponible auprès de Mme Béatrice Burguin (intendante), tél. 02 97 55 40 63.
Courriel : Beatrice.Burguin@developpement-durable.gouv.fr
Il est également disponible en ligne sur la salle régionale des marchés publics : www.e-megalisbretagne.org
11) Date et lieu de remise des offres : les dossiers contenant la candidature et l’offre devront parvenir avant le vendredi 11 janvier 2013 à 16 h par lettre recommandée avec accusé de réception ou être déposés contre récépissé à l’adresse suivante : Lycée professionnel maritime aquacole, 38, avenue Louis-Bougo, 56410 Étel et ils porteront la mention : «ne pas ouvrir, consultation pour la fourniture d’un simulateur machine, lycée maritime aquacole d’Étel».

Horaires d’ouverture du lycée : de 8 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30.
Attention : fermeture du lycée du 24 décembre 2012 au 6 janvier 2013 inclus (vacances scolaires).


12) Critères de jugement : l'offre économiquement la plus avantageuse sera retenue selon les critères suivants pondérés :

- 60 % : qualité et valeur technique de l’offre,
- 40 % : prix des prestations.


13) Procédure de recours :
Instance chargée des recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus : Tribunal administratif de Rennes, Hôtel de Bizien, 3, Contour de la Motte, CS 44416, F-35044 Rennes. France. Tél. 02 23 21 28 28, fax 02.99.63.56.84. Email : greffe.ta-rennes@juradm.fr
http://www.ta-rennes.juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif, 6, quai Ceineray, 44000 Nantes. Tél 02 40 08 64 32, fax 02.40.47.90.68.


14) Date d'envoi à publication : mardi 11 décembre 2012.
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