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A proximité de Nîmes 30900 Gard
Acheteur : sitom sud gard
30900 NIMES
Tel : +33 466047150
6 Lots
Lot 1
déchèteries de Garrigues Sainte Eulalie ; Saint Bénezet ; Saint Césaire de Gauzignan
Lot 2
déchèteries de Bezouce ; Comps ; Meynes ; Poulx ; Redessan
Lot 3
déchèteries de Ancienne Motte ; Lauzières ; Saint Césaire
Lot 4
déchèteries de Bellegarde ; Bouillargues ; Fourques ; Garons ; Saint Gilles ; Vallabrègues
Lot 5
déchèteries de Caveirac ; La Rouvière ; Sainte Anastasie
Lot 6
déchèteries des communes membres de la Cc Petite Camargue (Aimargues, Beauvoisin, Le Cailar, Vauvert)
Secteurs d'activité
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux.

valorisation et traitement des déchets de bois du Sitom Sud Gard

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 779199-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: sitom sud gard
Numéro national d'identification: 25300295000033
Adresse postale: l'Axiome , 150 Rue Louis Landi
Ville: Nimes
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30900
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.fr
Téléphone: +33 466047150
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.midilibre-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
I.5)Activité principale
Autre activité: Traitement déchets

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

valorisation et traitement des déchets de bois du Sitom Sud Gard

Numéro de référence: 2023.05
II.1.2)Code CPV principal
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

valorisation et traitement des déchets de bois, quelle que soit leur catégorie, produits par les collectivités adhérentes au Sitom Sud Gard, pour tout ou partie des déchèteries et autres lieux de collecte

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 965 188.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

déchèteries de Garrigues Sainte Eulalie ; Saint Bénezet ; Saint Césaire de Gauzignan

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

production annuelle estimée: environ 1 000 tonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité - valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Coût - apprécié au regard du Dqe / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

déchèteries de Bezouce ; Comps ; Meynes ; Poulx ; Redessan

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

production annuelle estimée: environ 1 500 tonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité - valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Coût - apprécié au regard du Dqe / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

déchèteries de Ancienne Motte ; Lauzières ; Saint Césaire

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

production annuelle estimée: environ 2 200 tonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité - valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Coût - apprécié au regard du Dqe / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

déchèteries de Bellegarde ; Bouillargues ; Fourques ; Garons ; Saint Gilles ; Vallabrègues

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

production annuelle estimée: environ 1 500 tonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité - valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Coût - apprécié au regard du Dqe / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

déchèteries de Caveirac ; La Rouvière ; Sainte Anastasie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

production annuelle estimée: environ 1 100 tonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité - valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Coût - apprécié au regard du Dqe / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

déchèteries des communes membres de la Cc Petite Camargue (Aimargues, Beauvoisin, Le Cailar, Vauvert)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

production annuelle estimée: environ 1 500 tonnes

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité - valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Coût - apprécié au regard du Dqe / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 210-661571
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.05
Lot nº: 1
Intitulé:

déchèteries de Garrigues Sainte Eulalie ; Saint Bénezet ; Saint Césaire de Gauzignan

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sud Broyage Recyclage
Adresse postale: 2 Rte De Bellegarde
Ville: Manduel
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30129
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 124 794.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.05
Lot nº: 2
Intitulé:

déchèteries de Bezouce ; Comps ; Meynes ; Poulx ; Redessan

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sud Broyage Recyclage
Adresse postale: 2 Rte De Bellegarde
Ville: Manduel
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30129
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 146 032.12 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.05
Lot nº: 3
Intitulé:

déchèteries de Ancienne Motte ; Lauzières ; Saint Césaire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sud Broyage Recyclage
Adresse postale: 2 Rte De Bellegarde
Ville: Manduel
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30129
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 218 515.62 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.05
Lot nº: 4
Intitulé:

déchèteries de Bellegarde ; Bouillargues ; Fourques ; Garons ; Saint Gilles ; Vallabrègues

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sud Broyage Recyclage
Adresse postale: 2 Rte De Bellegarde
Ville: Manduel
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30129
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 178 375.12 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.05
Lot nº: 5
Intitulé:

déchèteries de Caveirac ; La Rouvière ; Sainte Anastasie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sud Broyage Recyclage
Adresse postale: 2 Rte De Bellegarde
Ville: Manduel
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30129
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 660.62 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.05
Lot nº: 6
Intitulé:

déchèteries des communes membres de la Cc Petite Camargue (Aimargues, Beauvoisin, Le Cailar, Vauvert)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sud Broyage Recyclage
Adresse postale: 2 Rte De Bellegarde
Ville: Manduel
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30129
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 176 810.25 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/12/2023