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Prestations de nettoyage de gaines et de désinfection des réseaux (maintenance préventive et curative) pour l'établissement public de santé Barthélemy Durand à Etampes Prestations de nettoyage de gaines et de désinfection des réseaux (maintenance préventive et curative) pour l'établissement public de santé Barthélemy Durand pour la période 2016-2019. correspond...
E.P.S. Barthélémy Durand 91150Étampes ctravaux@eps-etampes.fr
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Prestations de nettoyage de gaines et de désinfection des réseaux (maintenance préventive et curative) pour l'établissement public de santé Barthélemy Durand à Etampes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1748226

Date de clôture estimée : 04/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (02/11/15)
BOAMP (30/10/15)
15-166341
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 91
Annonce No 15-166341
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : E.P.S. Barthélémy Durand.
 Correspondant : Mme Marie-Catherine PHAM, Directrice, avenue du 8 mai 1945 91150 Etampes, tél. : 01-69-92-52-34, courriel : ctravaux@eps-etampes.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : prestations de nettoyage de gaines et de désinfection des réseaux (maintenance préventive et curative) pour l'établissement public de santé Barthélemy Durand pour la période 2016-2019.
Catégorie de services : 1.
CPV - Objet principal : 50700000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : |FR104|.

Caractéristiques principales : 

prestations de nettoyage de gaines et de désinfection des réseaux (maintenance préventive et curative) pour l'établissement public de santé Barthélemy Durand pour la période 2016-2019
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : ce contrat couvre toutes les structures de l'établissement.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré sur les fonds propres de l'eps Barthélémy Durand.
Le paiement est effectué par mandat administratif.
le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la date de réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, il s'agira obligatoirement d'un groupement solidaire avec désignation d'un mandataire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : extrait K-Bis.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 décembre 2015, à 12 heures.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats.
Il peut être obtenu à compter du jour de parution de l'annonce d'appel public à la concurrence.
retrait par téléchargement (à privilégier)
sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-securises.fr
L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'un téléchargement anonyme sans inscription, ne leur permettra pas d'être tenus informés des éventuels compléments, corrections ou modifications apportés au dossier de consultation.
De même, lors de l'inscription, une attention particulière devra être apportée au libellé de l'adresse courriel, cette dernière étant utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications.
en cas de problème technique, contacter marches-securises.fr - hotline entreprise : 04 92 90 93 27
autres modalités de retrait :
Le dossier de consultation peut être obtenu, à l'adresse suivante :
Etablissement Public de Santé Barthélémy Durand
Direction des Ressources Matérielles et numériques
avenue du 8 mai 1945 - 91150 Etampes
télécopieur : 01 69 92 53 02 - courriel : ctravaux@eps-etampes.fr
o par retrait sur place, du lundi au vendredi de 9h à 16h30.
o sur demande écrite faite par télécopieur, courriel ou courrier.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 octobre 2015.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif 56, avenue de Saint-Cloud 78011 Versailles.

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