Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Marché de déneigement des voiries par engins mécaniques des résidences de l'OPH 05
II.1.2)Code CPV principal90620000 Services de déneigement
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Le présent marché concerne les prestations de déneigement des voiries par engins mécaniques des résidences de l'OPH 05
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 01 : secteur Briançon Sud-Est
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 02 : secteur Briançon Ouest
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 03 : secteur Briançon Nord
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 04 : secteur Saint Chaffrey / La Salle les Alpes
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 06 : secteur Monêtier Les Bains
Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 07 : secteur Guillestre
Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 08 : secteur Vallouise
Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 09 : secteur Les Vigneaux
Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 10 : secteur L'Argentière La Bessée
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 14 : secteur Baratier
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 15 : secteur Les Orres
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 16 : secteur Savines-le-Lac
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 17 : secteur Gap Sud-Ouest
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 18 : secteur Gap Nord
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 23 : secteur La Bâtie Neuve
Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché conclu pour une durée d'UN AN et reconductible tacitement chaque année sans pouvoir dépasser QUATRE ANS
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 24 : secteur Chabottes / Saint-Bonnet
Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90620000 Services de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Déneigement des voiries par engins mécaniques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires