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Maintenance préventive et curative de colonnes d'apport volontaire entérées des déchets et d'ascenseurs à bacs à Etampes Maintenance préventive et curative de colonnes d'apport volontaire entérées des déchets et d'ascenseurs à bacs à Etampes maintenance préventive et curative de colonnes d'apport volontaire entérées ...
C C Etampois Sud Essonne 91150Étampes jeremy.etienne@communaute-communes.etampes.fr 0164692388
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Maintenance préventive et curative de colonnes d'apport volontaire entérées des déchets et d'ascenseurs à bacs à Etampes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292464

Date de clôture estimée : 10/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/11/14)
14-169865
SOURCEWEB (08/11/14)
Avis de marché
Département de publication : 91
Annonce No 14-169865
Départements de rappel : 75
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C C Etampois Sud Essonne.
 Correspondant : M. le président, 2, Place de le l'hôtel de Ville 91150 Etampestél. : 01-64-59-26-74télécopieur : 01-64-69-23-88courriel : jeremy.etienne@communaute-communes.etampes.fr adresse internet : http://etampes.marcoweb.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://etampes.marcoweb.fr.

Objet du marché : maintenance préventive et curative de colonnes d'apport volontaire entérées des déchets et d'ascenseurs à bacs.
Lieu d'exécution et de livraison: territoire de la CCESE, 91150 Etampes.

Caractéristiques principales : 
maintenance préventive et curative de colonnes d'apport volontaire enterrées des déchets et d'ascenseurs a bacs
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la maintenance préventive et la maintenance curative de 133 conteneurs enterrés et de deux bacs enterrés avec système d'ascenseurs.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2015 et jusqu'au 31 décembre 2017.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2015.
Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ni garantie ne sont exigés.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : marché financé sur le budget général de la CCESE.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et à la fois en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 décembre 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par écrit (courrier, mail ou télécopieur uniquement). Il est disponible également à l'adresse électronique suivante :
http://etampes.marcoweb.fr. (plateforme dématérialisée).

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
transmission électronique ou transmission des documents sous support papier accompagné d'un CD-ROM ou d'une clé USB regroupant les éléments du DCE du candidat.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 novembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CCESE.
 Correspondant : M. Jérémy ETIENNE,  2, Place de le l'hôtel de Ville,  91150 Etampes, tél. : 01-64-59-26-74, télécopieur : 01-64-69-23-88, courriel : jeremy.etienne@communaute-communes.etampes.fr,  adresse internet : http://etampes.marcoweb.fr.
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