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Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
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Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1747845

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (31/10/15)
387211-2015
31/10/2015    S212    États membres - Marché de fournitures - Avis d'attribution - Négociée sans mise en concurrence 

France-Strasbourg: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

2015/S 212-387211

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Directive 2004/17/CE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Compagnie des transports strasbourgeois
14 rue de la Gare-aux-Marchandises
À l'attention de: Estelle Lopes de Andrade
67035 Strasbourg
FRANCE
Téléphone: +33 388777027
E-mail: elopes@cts-strasbourg.fr
Fax: +33 388777035

I.2)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
I.3)Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché
Accord-cadre pour la fourniture de pièces de rechange tramway CITADIS pour la Compagnie des Transports Strasbourgeois: pièces qui assurent la fonction pneumatique.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange tramway CITADIS pour la Compagnie des Transports Strasbourgeois: pièces qui assurent la fonction pneumatique.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34000000, 34900000

II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 40 000 EUR
Hors TVA

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Négociée sans publication préalable d’un avis de marché
Aucune offre ou aucune offre appropriée n’a été déposée en réponse à: une procédure négociée avec mise en concurrence préalable
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
2014-M14/0485
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non

Section V: Attribution du marché

V.1)Attribution et valeur du marché
Marché nº: Accord-cadre pour la fourniture de pièces de rechange tramway CITADIS pour la Compagnie des Transports Strasbourgeois : pièces qui assurent la fonction de pneumatique.
V.1.1)Date d'attribution du marché:
15.9.2015
V.1.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.1.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

EMS Concept
18 rue Marechal Joffre
40037 Saverne
FRANCE

V.1.4)Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 73 000 EUR
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 40 000 EUR
Hors TVA
V.1.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.1.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2)Informations complémentaires:
VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal de grande instance
Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
54035 Nancy
FRANCE
Téléphone: +33 383908500
Fax: +33 383274984

Organe chargé des procédures de médiation

Différends liés à la passation: TGI de Nancy/différends liés à l'exécution du marché: convention d'arbitrage(article 1442 à 1491 du code procédure civile)
54035 Nancy
FRANCE
Téléphone: +33 383908500
Fax: +33 383274984

VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes/greffe du tribunal de grande instance de Nancy
26C boulevard Wilson/cité judiciaire, rue du Général Fabvier
67000 / 54035 Strasbourg/Nancy
FRANCE
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500
Fax: +33 388143201 / +33 383274984

VI.4)Date d’envoi du présent avis:
28.10.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
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