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93 achat de fournitures scolaires et administratives, manuels scolaires et dictionnaires "récompenses scolaires" pour les écoles primaires de la ville à Epinay-Sur-Seine 93 achat de fournitures scolaires et administratives, manuels scolaires et dictionnaires "récompenses scolaires" pour les écoles primaires de la ville à Epinay-Sur-Seine achat de fournitures scolai...
Ville d'Epinay-sur-Seine 93806Épinay-sur-Seine
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93 achat de fournitures scolaires et administratives, manuels scolaires et dictionnaires "récompenses scolaires" pour les écoles primaires de la ville à Epinay-Sur-Seine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121202

Date de clôture estimée : 22/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-105119
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Epinay-sur-Seine.
Correspondant : M. le maire, 1-3 rue Quétigny, 93806 Epinay-sur-Seine Cedex.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : achat de fournitures scolaires et administratives, manuels scolaires et dictionnaires "récompenses scolaires" pour les écoles primaires de la ville d'epinay-sur-seine.
C.P.V. - Objet principal : 22112000
Objets supplémentaires : 22114000, 30192000.

Lieu d'exécution : ville d'epinay-sur-seine.

Code NUTS : FR106.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande d'une durée de 12 mois pour les lots n° 1 et n° 2 et d'une durée de 11 mois pour le lot n° 3

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande en cas de versement de l'avance pour les Lots n°1 et n° 2.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : Budget communal. Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global de 30 jours - article 98 du Code des Marchés Publics et décret modifié n° 2002-232 du 21/02/2002.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : capacité professionnelles, techniques et financières.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : document unique valant Acte d'engagement, Cahier des clauses administratives particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières.
- Bordereau de prix unitaires (Bpu)
- note de présentation ou mémoire technique
- les catalogues pour le Lot n° 1 - fourniture scolaires,
et pour le Lot n° 2 - fourniture de manuels scolaires.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 50 % ;
- prix : 40 % ;
- développement durable : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 juin 2012, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : FOURN/2012/2461-2462-2463.

Renseignements complémentaires .

Pour le Lot n° 3 - dictionnaires "Récompenses Scolaires", les critères d'attribution sont les suivantes :
- valeur technique : 60 % ;
- prix : 30 % ;
- développement durable : 10 %.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation peut être retiré au service des Marchés du lundi au jeudi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30, le vendredi 16h, par courrier après demande par télécopie au 01 49 71 42 03, téléchargé à l'adresse URL : https://www.atol93.fr.

Date limite d'obtention : 22 juin 2012, à 11 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les plis seront transmis par tout moyen permettant date certaine, lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remis contre récépissé au Service des Marchés, du lundi au jeudi de 8h45 à 12h et 13h30 à 17h30, le vendredi 16h ou transmis par voie électronique à l'adresse URL :https//www.atol93.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mai 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Direction de l'Education.
, tél. : 01-49-71-79-84, télécopieur : 01-49-71-99-21, adresse internet : http://www.atol93.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service Marchés.
, tél. : 01-49-71-89-82, télécopieur : 01-49-71-42-03.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil-Sous-Bois 7 rue Catherine Puig, 93558 Montreuil Cedex, tél. : 01-49-20-20-30, télécopieur : 01-49-20-20-99.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Montreuil-Sous-Bois 7 rue Catherine Puig, 93558 Montreuil Cedex, tél. : 01-49-20-20-30, télécopieur : 01-49-20-20-99.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Achat de fournitures scolaires.

Cout estimé (H.T.) : entre 60 000 EUR et 110 000 EUR.

Durée : à compter du 20 août 2012 jusqu'au 19 août 2013

C.P.V. - Objet principal : 30192000.
Lot(s) 2 Achat de manuels scolaires.

Cout estimé (H.T.) : entre 30 000 EUR et 65 000 EUR.

Durée : à compter du 8 septembre 2012 jusqu'au 7 septembre 2013

C.P.V. - Objet principal : 22112000.
Lot(s) 3 Achat de dictionnaires "récompenses scolaires".

Cout estimé (H.T.) : 17 000 EUR.

Durée : 11 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 22114000

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