Centrale des marchés
fournitures de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (Epi) 88 fournitures de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle à Epinal ville : Epinal Cedex 09 lieu : 8, rue de la Préfecture code_postal : 88088 pays : F-
Conseil général des Vosges 88088Épinal commandepublique@cg88.fr 0329303496
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Fournitures de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (Epi)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 546922

Date de clôture estimée : 14/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/04/13)
142362-2013
JOUE (30/04/13)
142179-2013
BOAMP (04/04/13)
13-57163

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Vosges, 8, rue de la Préfecture, contact : Mme Dominique Marlier, à l'attention de M. le président du conseil général des Vosges, F-88088 Epinal Cedex 09. Tél. : (+33) 03 29 30 34 53. E-mail : commandepublique@cg88.fr. Fax : (+33) 03 29 30 34 96.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.vosges.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://vosges.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Renseignement d'ordre technique : conseil général des Vosges - Direction des Routes et du Patrimoine - Coordination des Unités Territoriales et du Parc Départemental, 5, rue des Chaudronniers, contact : M. Françis Gouyon, F-88190 Golbey. Tél. : (+33) 03 29 34 90 58. Fax : (+33) 03 29 34 96 30

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : conseil général des Vosges - Direction des Affaires Juridiques et des Achats -Service Commande Publique et Achats, 8, rue de la Préfecture, contact : Mme Dominique Marlier, F-88088 Epinal Cedex 09. Tél. : (+33) 03 29 30 34 53. E-mail : commandepublique@cg88.fr. Fax : (+33) 03 29 30 34 96

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : conseil général des Vosges - Direction des Affaires Juridiques et des Achats -Service Commande Publique et Achats, 8, rue de la Préfecture, contact : Mme Dominique Marlier, F-88088 Epinal Cedex 09. Tél. : (+33) 03 29 30 34 53. Fax : (+33) 03 29 30 34 96. URL : http://vosges.marcoweb.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fournitures de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (Epi).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR414.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation concerne les fournitures de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (Epi). Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations sont réparties en 11 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18100000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : possibilités d'avenants ou de marchés complémentaires.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Vêtements de travail
1) Description succincte :
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 6 000,00 EURht et un montant maximum de 16 000,00 EURht.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Vêtements chauds de visualisation
1) Description succincte :
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 2 000,00 EURht et un montant maximum de 7 000,00 EURht.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Vêtements isolants
1) Description succincte :
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 3 000,00 EURht et un montant maximum de 9 000,00 EURht
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Protection du pied - chaussures - bottes - cuissards
1) Description succincte :
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 5 000,00 EURht et un montant maximum de 15 000,00 EURht.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18830000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Gilets de visualisation
1) Description succincte :
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 600,00 EURht et un montant maximum de 8 000,00 EURht.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Vêtements de pluie
1) Description succincte :
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 1 000,00 EURht et un montant maximum de 5 000,00 EURht.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Tee-shirts
1) Description succincte :
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 600,00 EURht et un montant maximum de 4 000,00 EURht.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Protection de la main - gants
1) Description succincte :
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 3 000,00 EURht et un montant maximum de 9 000,00 EURht.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18141000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Accessoires
1) Description succincte :
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 4 000,00 EURht et un montant maximum de 12 000,00 EURht.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Equipement de bûcheronnage et de débroussaillage-élagage
1) Description succincte :
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 4 000,00 EURht et un montant maximum de 12 000,00 EURht.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Protections auditives moulées
1) Description succincte :
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 3 000,00 EURht et un montant maximum de 11 000,00 EURht.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 1. Règlement : celui-ci sera effectué conformément aux articles 86 à 100 du cmp
2. Paiement : 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes;
3. Financement : ressources propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes :
- lettre de candidature (Dc1 - dernière mise à jour du MINEFE : juin 2012) completée, datée et signée ;
- le justificatif prouvant le pouvoir du signataire à engager le candidat, si la personne physique qui signe le Dc1 et/ou les pièces du marché n'est pas le représentant légal du candidat ou du membre du groupement ;
- la copie du jugement habilitant le candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat produira une liste des principales fournitures de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. pour les lots 1, 2, 3, 4, 6, 8, 9 et 10 : prix des prestations en %
Pondération : 60.
2. pour les lots 1, 2, 3, 4, 6, 8, 9 et 10 : valeur technique en %
Pondération : 25.
3. pour les lots 1, 2, 3, 4, 6, 8, 9 et 10 : délai de livraison en %
Pondération : 15.
4. pour les lots 5 et 7 : prix des prestations en %
Pondération : 90.
5. pour les lots 5 et 7 : délai de livraison en %
Pondération : 10.
6. pour le lot 11 : prix des prestations en %
Pondération : 60.
7. pour le lot 11 : délai de livraison après prise d'empreinte en %
Pondération : 20.
8. pour le lot 11 : valeur technique en %
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DAJA/EPI.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
- critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières ;
- le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Le dossier de consultation des entreprises sur support papier est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande. Aucune transmission par mail ou par support électronique ne sera effectuée mais les candidats peuvent télécharger le dce sur le site internet http://vosges.marcoweb.fr
Conditions de remise des offres : envoi sous pli recommandé avec avis de réception au 8, rue de la Préfecture à Epinal, ou déposé, contre récépissé, au service commande publique et achats, 7 rue gilbert à Epinal (horaires d'ouverture : 9h-12h et 14h-16h30) avant la date et l'heure limites de réception des offres en précisant sur le pli la mention suivante : "offre (objet de l'affaire) - ne pas ouvrir" ou par l'intermédiaire du sité dématérialisé http://vosges.marcoweb.fr dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents sur support papier.
- modalités de transmission des échantillons : les échantillons devront être livrés, avant la date de remise des offres fixée au règlement de la consultation à l'adresse suivante : conseil général des Vosges, Parc Départemental, 5, rue des Chaudronniers 88190 Golbey. Les échantillons devront être étiquetés conformément aux numéros du bordereau des prix. Ils devront être livrés emballés, et chaque carton devra porter le nom du fournisseur ainsi que la mention : "ne pas ouvrir -offre pour la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuel - lot n° échantillons".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy, 5, place Carrière, F-54000 Nancy
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Nancy, 5, place Carrière, F-54000 Nancy. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 83 17 43 43. Fax : (+33) 03 83 17 43 50
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mars 2013.

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