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88 prestation de location d'une solution logicielle d'optimisation des circuits de transport scolaire pour le compte du conseil général des Vosges à Epinal 88 prestation de location d'une solution logicielle d'optimisation des circuits de transport scolaire pour le compte du conseil général des Vosges à Epinal location d'une solution logicielle d'opti...
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88 prestation de location d'une solution logicielle d'optimisation des circuits de transport scolaire pour le compte du conseil général des Vosges à Epinal

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Marché public ou privé
Référence du marché : 849341

Date de clôture estimée : 08/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/10/13)
13-178400

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général des Vosges.
Correspondant : M. le président du conseil général des Vosges, 8 rue de la Préfecture 88088 Epinal Cedex 9 tél. : 03-29-30-34-54 télécopieur : 03-29-30-34-96 courriel : commandepublique@cg88.fr adresse internet : http://www.vosges.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://vosges.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : location d'une solution logicielle d'optimisation des circuits de transport scolaire.

Type de marché de fournitures : location.

Lieu de livraison : epinal.

Code NUTS : FR414.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché inclut la location et la mise à disposition d'une solution logicielle autonome et hébergée à distance. Il intégre également un accompagnement pour la mise en oeuvre et l'utilisation du produit afin que le service Transport soit en capacité d'utiliser seul le logiciel
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : possibilités d'avenants ou de marchés complémentaires.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 1 - financement : ressources propres
2 - règlement : celui-ci sera effectué conformément aux articles 86 à 100 du CMP
3 - paiement : 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes :
- lettre de candidature (Dc1 - dernière mise à jour du MINEFE : Juin 2012 joint au présent Dossier de Consultation des Entreprises ou téléchargeable sur www.economie.gouv.fr/daj) complétée, datée et signée ;
- le justificatif prouvant le pouvoir du signataire à engager le candidat, si la personne physique qui signe le Dc1 et/ou les pièces du marché n'est pas le représentant légal du candidat ou du membre du groupement ;
- la copie du jugement habilitant le candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- liste des principales fournitures de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 60 % ;
- valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 novembre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DAJA/Solution logicielle.

Renseignements complémentaires : les délais d'exécution des prestations sont précisés à l'article 6 du CCTP.
La période de location de la solution est de 6 mois à compter de la réception.
Le délai d'exécution part de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des prestations.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://vosges.marcoweb.
La transmission des plis sur support papier, par mail, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : conseil général des Vosges - Direction de l'Informatique et des Réseaux - Mission Etude et développements.
Correspondant : M. Jean-Marie SOUCHET, 8 rue de la Préfecture, 88088 Epinal Cedex 9, tél. : 03-29-29-87-16, télécopieur : 03-29-29-89-56.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : conseil général des Vosges - Direction des Affaires Juridiques et des Achats - Service Commande Publique et Achats.
Correspondant : M. Mathieu LAJOUX, 8 rue de la Préfecture, 88088 Epinal Cedex 9, tél. : 03-29-30-34-54, télécopieur : 03-29-30-34-96.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Coordonnées identiques à celles des renseignements administratifs.
adresse internet : http://vosges.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy 5 Place Carrière 54000 Nancy.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nancy 5 Place Carrière 54000 Nancy tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50.

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