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88 travaux relatifs à la requalification de la rue des Petites Boucheries et de la rue des Pompes, à Epinal 88 travaux relatifs à la requalification de la rue des Petites Boucheries et de la rue des Pompes, à Epinal travaux relatifs à la requalification de la rue des Petites boucheries et de la rue des P...
Ville d'Épinal 88000Épinal 0329685091
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88 travaux relatifs à la requalification de la rue des Petites Boucheries et de la rue des Pompes, à Epinal

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Marché public ou privé
Référence du marché : 998643

Date de clôture estimée : 01/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/03/14)
13-29104

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Épinal.
Correspondant : M. le député-maire, 9, rue du général leclerc 88000 Epinal tél. : 03-29-68-50-00 poste : 43-37 télécopieur : 03-29-68-50-91.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux relatifs à la requalification de la rue des Petites boucheries et de la rue des Pompes.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 32400000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Nature des prestations à fournir:
- remplacement du collecteur principal béton Dn300 du réseau d'assainissement unitaire (205 ml) ;
- remplacement de la canalisation AEP en fonte Dn250 (215 ml) compris report de branchements (22 unités) et remplacement de branchements plomb (2 unités) ;
- la création d'un réseau pour la fibre optique (210 ml) ;
- au remplacement du réseau d'éclairage public compris luminaires sur mâts (5 unités) et en façade (3 unités) ;
- a la requalification de la rue des petites boucheries
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : voir BPU.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : lot 1: VRD avec option
- tranche conditionnelle: conteneurs déchets.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot.

Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mandat administratif sous 30 jours.
Financement sous fonds propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : dc 1 -Dc2 - qualifications, références.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : le candidat devra fournir un mémoire technique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique évaluée en fonction du mémoire technique : 40 % ;
- prix : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1er avril 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 mars 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Cabinet SIGMA.
Correspondant : mr Christophe LIEGEY, 8, rue des épinettes, 88000 Epinal, tél. : 03-29-38-22-63, télécopieur : 03-29-38-22-68, courriel : cliegey.sigma@orange.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :
Correspondant : marie-laure.vivenot@epinal.fr, 88000 Epinal, tél. : 03-29-68-50-00, télécopieur : 03-29-68-50-91, courriel : marie-laure.vivenot@epinal.fr.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administrtaif 5, place de carrière 54036 Nancy tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Service des marchés publics 9, rue du général leclerc 88000 Epinal tél. : 03-29-68-50-00 courriel : marie-laure.vivenot@epinal.fr télécopieur : 03-29-68-50-91.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 vrd.
vrd.

C.P.V. - Objet principal : 3240000.

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