1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Occitanie
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison d'équipements spécifiques pour les lycées F. MISTRAL (30) et A. EINSTEIN (30) dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt COMPETENCES ET METIERS D'AVENIR (AMI CMA)
Description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: 9054545f-4d7b-489a-adea-b76427868c81
Identifiant interne: 2024-FCS-0141
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lycée Frédéric Mistral et Lycée Albert Einstein
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire pour le lot 4. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 10
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LYCEE ALBERT EINTEIN : AMI CMA - EQUIPEMENTS DE SECURITE ET D'INTERVENTION POUR FILIERES DE FORMATIONS NUCLEAIRES
Description: LYCEE ALBERT EINTEIN : AMI CMA - EQUIPEMENTS DE SECURITE ET D'INTERVENTION POUR FILIERES DE FORMATIONS NUCLEAIRES
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 35121000 Équipement de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lycée Frédéric Mistral et Lycée Albert Einstein
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le délai d'exécution maximum est de 10 semaines
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement du marché est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt COMPETENCES ET METIERS D'AVENIR (AMI CMA)
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LYCEE ALBERT EINTEIN : AMI CMA - BALISES DE SURVEILLANCE IRRADIATION ET CONTAMINATION POUR FILIERES DE FORMATIONS NUCLEAIRES
Description: LYCEE ALBERT EINTEIN : AMI CMA - BALISES DE SURVEILLANCE IRRADIATION ET CONTAMINATION POUR FILIERES DE FORMATIONS NUCLEAIRES
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928410 Balises
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lycée Frédéric Mistral et Lycée Albert Einstein
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le délai d'exécution maximum est de 10 semaines
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement du marché est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt COMPETENCES ET METIERS D'AVENIR (AMI CMA)
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LYCEE ALBERT EINTEIN : AMI CMA - SIMULATEURS PEDAGOGIQUES DANS LE DOMAINE DE LA RADIOPROTECTION EN FILIERES DE FORMATIONS NUCLEAIRES
Description: LYCEE ALBERT EINTEIN : AMI CMA - SIMULATEURS PEDAGOGIQUES DANS LE DOMAINE DE LA RADIOPROTECTION EN FILIERES DE FORMATIONS NUCLEAIRES
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34150000 Simulateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lycée Frédéric Mistral et Lycée Albert Einstein
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le délai d'exécution maximum est de 20 semaines
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement du marché est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt COMPETENCES ET METIERS D'AVENIR (AMI CMA)
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LYCEE ALBERT EINTEIN : AMI CMA - SAS CHANTIER POUR L'EQUIPEMENT DE FILIERES EN FORMATIONS NUCLEAIRES
Description: LYCEE ALBERT EINTEIN : AMI CMA - SAS CHANTIER POUR L'EQUIPEMENT DE FILIERES EN FORMATIONS NUCLEAIRES
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 35113200 Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lycée Frédéric Mistral et Lycée Albert Einstein
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le délai d'exécution maximum est de 16 semaines
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement du marché est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt COMPETENCES ET METIERS D'AVENIR (AMI CMA)
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LYCEE ALBERT EINTEIN : AMI CMA - MAQUETTE MECANIQUE TUYAUTERIE POUR L'EQUIPEMENT DE FILIERES EN FORMATIONS NUCLEAIRES
Description: LYCEE ALBERT EINTEIN : AMI CMA - MAQUETTE MECANIQUE TUYAUTERIE POUR L'EQUIPEMENT DE FILIERES EN FORMATIONS NUCLEAIRES
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34999400 Maquettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lycée Frédéric Mistral et Lycée Albert Einstein
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le délai d'exécution maximum est de 10 semaines
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement du marché est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt COMPETENCES ET METIERS D'AVENIR (AMI CMA)
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LYCEE PROFESSIONNEL FREDERIC MISTRAL : AMI CMA - MINI CONCASSEUR MOBILE A MACHOIRE POUR L'EQUIPEMENT DE FILIERES TRANSITION ECOLOGIQUE DES METIERS DU BATIMENT
Description: LYCEE PROFESSIONNEL FREDERIC MISTRAL : AMI CMA - MINI CONCASSEUR MOBILE A MACHOIRE POUR L'EQUIPEMENT DE FILIERES TRANSITION ECOLOGIQUE DES METIERS DU BATIMENT
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43500000 Véhicules à chenilles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lycée Frédéric Mistral et Lycée Albert Einstein
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le délai d'exécution maximum propre à chaque lot est de 16 semaines
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement du marché est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt COMPETENCES ET METIERS D'AVENIR (AMI CMA)
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LYCEE PROFESSIONNEL FREDERIC MISTRAL : AMI CMA - BALAYEUSE INDUSTRIELLE RAMASSEUSE ENFOURCHABLE POUR L'EQUIPEMENT DE FILIERES TRANSITION ECOLOGIQUE DES METIERS DU BATIMENT
Description: LYCEE PROFESSIONNEL FREDERIC MISTRAL : AMI CMA - BALAYEUSE INDUSTRIELLE RAMASSEUSE ENFOURCHABLE POUR L'EQUIPEMENT DE FILIERES TRANSITION ECOLOGIQUE DES METIERS DU BATIMENT
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144430 Balayeuses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lycée Frédéric Mistral et Lycée Albert Einstein
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le délai d'exécution maximum est de 10 semaines
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement du marché est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt COMPETENCES ET METIERS D'AVENIR (AMI CMA)
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LYCEE PROFESSIONNEL FREDERIC MISTRAL : AMI CMA - BENNES DE MANUTENTION ET MATERIELS DE STOCKAGES DE MATERIAUX LOURDS POUR L'EQUIPEMENT DE FILIERES TRANSITION ECOLOGIQUE DES METIERS DU BATIMENT
Description: LYCEE PROFESSIONNEL FREDERIC MISTRAL : AMI CMA - BENNES DE MANUTENTION ET MATERIELS DE STOCKAGES DE MATERIAUX LOURDS POUR L'EQUIPEMENT DE FILIERES TRANSITION ECOLOGIQUE DES METIERS DU BATIMENT
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44613700 Bennes à déchets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lycée Frédéric Mistral et Lycée Albert Einstein
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le délai d'exécution maximum est de 10 semaines
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement du marché est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt COMPETENCES ET METIERS D'AVENIR (AMI CMA)
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LYCEE PROFESSIONNEL FREDERIC MISTRAL : AMI CMA - MACHINES DE CHANTIER POUR L'EQUIPEMENT DE FILIERES TRANSITION ECOLOGIQUE DES METIERS DU BATIMENT
Description: LYCEE PROFESSIONNEL FREDERIC MISTRAL : AMI CMA - MACHINES DE CHANTIER POUR L'EQUIPEMENT DE FILIERES TRANSITION ECOLOGIQUE DES METIERS DU BATIMENT
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42600000 Machines-outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lycée Frédéric Mistral et Lycée Albert Einstein
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le délai d'exécution maximum est de 10 semaines
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement du marché est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt COMPETENCES ET METIERS D'AVENIR (AMI CMA)
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LYCEE PROFESSIONNEL FREDERIC MISTRAL : AMI CMA - CHARIOT FRONTAL ELECTRIQUE DE MANUTENTION POUR L'EQUIPEMENT DE FILIERES TRANSITION ECOLOGIQUE DES METIERS DU BATIMENT
Description: LYCEE PROFESSIONNEL FREDERIC MISTRAL : AMI CMA - CHARIOT FRONTAL ELECTRIQUE DE MANUTENTION POUR L'EQUIPEMENT DE FILIERES TRANSITION ECOLOGIQUE DES METIERS DU BATIMENT
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42415000 Chariots élévateurs, chariots de manutention, tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lycée Frédéric Mistral et Lycée Albert Einstein
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le délai d'exécution maximum est de 19 semaines
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les conditions de participations sont inscrites au règlement de la consultation (Rc)
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement du marché est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt COMPETENCES ET METIERS D'AVENIR (AMI CMA)
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Région Occitanie
Numéro d’enregistrement: 20005379100014
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Ville: Toulouse
Code postal: 31406
Pays: France
Point de contact: DELGA Carole
Téléphone: 0561335050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 1059154
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 1059153
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d6a80dcb-f1ac-4fc3-b6ce-064a0399574c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/04/2024 19:12:18 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 224873-2024
Numéro de publication au JO S: 75/2024
Date de publication: 16/04/2024
