Centrale des marchés
Entretien de 39 ascenseurs, de 2 monte-charges, de 29 portes automatiques de garages, de 8 barrières automatiques d'accès et de 2 portes piétonnes du patrimoine de l'Office situé à Épinal II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Entretien de 39 ascenseurs, de 2 monte-charges, de 29 portes automatiques de garages, de 8 barrières automatiques...
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Entretien de 39 ascenseurs, de 2 monte-charges, de 29 portes automatiques de garages, de 8 barrières automatiques d'accès et de 2 portes piétonnes du patrimoine de l'Office situé à Épinal

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Marché public ou privé
Référence du marché : 848724

Date de clôture estimée : 20/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (16/10/13)
348281-2013
SOURCEWEB (10/10/13)
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Épinal
88000
Service achats
Office public de l'habitat de l'agglomération d'Épinal
+33 329292238
marches-publics@epinal-habitat.com
23 rue Antoine Hurault
Lallement Pascal
FRANCE

Adresse(s) internet:

https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Entretien de 39 ascenseurs, de 2 monte-charges, de 29 portes automatiques de garages, de 8 barrières automatiques d'accès et de 2 portes piétonnes du patrimoine de l'Office situé à Épinal.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: OPHAE
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Entretien de 39 ascenseurs, de 2 monte-charges, de 29 portes automatiques de garages, de 8 barrières automatiques d'accès et de 2 portes piétonnes du patrimoine de l'office situé à Épinal.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'entretien d'ascenseurs
50750000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Entretien de 39 ascenseurs, de 2 monte-charges, de 29 portes automatiques de garages, de 8 barrières automatiques d'accès et de 2 portes piétonnes du patrimoine de l'office situé à Épinal.
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 60 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Pas de retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Fonds propres votés au budget général de l'office.
Mandat administratif à 30 jours maximum.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Forme solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires :
- la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1) (document signé par tous les cotraitants),
- la déclaration du candidat (DC2) (document établi par chaque cotraitant) renseignée aux rubriques A, B, C, D, E et F.
En outre, au titre de la rubrique G, le candidat joint à sa déclaration, les documents comportant les éléments suivants :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
- présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat,
- certificat de qualification professionnelle (la preuve de la capacité peut être justifiée par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations).

III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix. Pondération 60
2. Valeur technique (au vu du mémoire technique). Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20.11.2013 - 11:45
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do

Cependant, si vous rencontrez des difficultés, vous pourrez utiliser la voie papier, les enveloppes contenant la candidature et l'offre sont envoyées, soit par pli recommandé avec accusé de réception, soit remises contre récépissé à l'adresse suivante :
Office public de l'habitat de l'agglomération d'Épinal
Service achats
23 rue Antoine Hurault - 88026 - Épinal Cedex
Dans les deux cas précités, l'enveloppe extérieure mentionne impérativement les références de la consultation et contient l'enveloppe intérieure.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
54000
Nancy
5 place Carrière
Tribunal administratif de Nancy
+33 383174343
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Saisine du Tribunal administratif :
- référé précontractuel (article L551-1), depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables (article L-421-1), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision,
- recours de pleine juridiction introduit par l'arrêt du Conseil d'Etat Société Tropic Travaux Signalisation du 16 Juillet 2007 n°291545, permettant aux candidats évincés de contester la validité du contrat, à certaines conditions, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
10.10.2013
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