Centrale des marchés
88 Vosgelis - entretien des installations collectives de chauffage électrique (2012-2017), pour l'OPAC à Epinal 88 Vosgelis - entretien des installations collectives de chauffage électrique (2012-2017), pour l'OPAC à Epinal ville : Epinal Cedex. lieu : 2 quai André Barbier code_postal : 88026 pays :...
OPAC Vosges 88026Épinal
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

88 Vosgelis - entretien des installations collectives de chauffage électrique (2012-2017), pour l'OPAC à Epinal

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 123627

Date de clôture estimée : 11/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/06/12)
12-108617

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
OPAC Vosges, 2 quai André Barbier, F-88026 Epinal Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Vosgelis, 2 quai André Barbier, F-88026 Epinal Cedex. URL : https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_uM4N-MFnvT

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
Code NUTS : FR414.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
vosgelis - entretien des installations collectives de chauffage électrique (2012-2017).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50720000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er octobre 2012, jusqu'au : 30 septembre 2017.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Agence d'Epinal et de Saint Dié des Vosges

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Agence de Remiremont

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Agence de Mirecourt et de Neufchâteau
1) Description succincte :
Agence de Mirecourt et de Neufchâteau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Agence d'Epinal et de Saint Dié (sites spécifiques)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement assuré par le budget voté annuellement par le Conseil d'administration de Vosgelis.
Paiement effectué par mandat administratif suivi d'un virement dans un délai de 30 jours dans les conditions définies au CCAP.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent répondre soit à titre individuel, soit sous forme de groupement.
Vosgelis interdit aux candidats de présenter leurs soumissions en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
En application de l'article 22 du décret d'application n° 2005-1742 du 30 décembre 2005, après attribution du marché à un groupement, VOSGELIS impose la forme d'un groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent.
-la déclaration du candidat modèle Dc2 ou équivalent avec les renseignements suivants :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
-La copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
-la preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date limite de remise des offres.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 50.
2. valeur technique
Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
20120531 1251.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 juillet 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Questions administratives et techniques
seules les questions écrites posées au moins 5 jours avant la date limite de remise des offres seront traitées.
Pour ce faire les candidats utiliseront la plate-forme de dématérialisation - rubrique " Questions / Réponses".
Une réponse sera apportée via cette plate-forme.
visite des sites
les candidats sont expressément invités à visiter l'ensemble des sites avant d'établir leur offre. Pour ce faire les candidats devront prendre rendez vous auprès des agences concernées
Agence d'epinal -Tél : 03.29.82.68.50
Agence de Remiremont - tél : 03.29.23.29.30
Agence de Neufchâteau - tél : 03.29.94.17.08
Agence de Saint Dié - tél : 03.29.51.62.00
agence de Mirecourt - tél : 03.29.37.82.11.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, place Carriere, F-54000 Nancy

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le délai de suspension de la signature du marché est de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de la décision si celle-ci est notifiée par voie électronique, ou de 16 jours dans les autres cas.
Refere PRECONTRACTUEL
- le candidat peut exercer un référé précontractuel contre la procédure de passation devant le Tribunal Administratif, avant la signature du marché.
Recours pour exces de pouvoir
- le candidat peut s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre la décision d'attribution, devant le Tribunal Administratif.
Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du courrier informant le candidat de la décision d'attribution.
Ce recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
Recours CONTRACTUEL
- le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours dès la signature du marché et ce, jusqu'au 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution au JOUE.
En l'absence de publication, ce recours est possible pendant 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
Recours " tropic "
- tout candidat évincé peut engager un recours en contestation de la validité du contrat, pendant 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 31 mai 2012

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous