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Prestations topographiques et foncières 2015-2016-2017-2018 pour le Département des Vosges Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations sont rép...
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Prestations topographiques et foncières 2015-2016-2017-2018 pour le Département des Vosges

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1668910

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (08/09/15)
15-137046
Résultat de marché
Département(s) de publication : 88
Annonce No 15-137046 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Conseil Général des Vosges, 8, rue de la Préfecture, à l'attention de M. le président du Conseil Départemental, F-88088 Epinal Cedex 9. Tél. (+33) 03 29 30 34 54. E-mail : commandepublique@vosges.fr. Fax (+33) 03 29 30 34 96.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.vosges.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marchespublics.lorraine.eu.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


prestations topographiques et foncières 2015-2016-2017-2018 pour le Département des Vosges.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no07 Services informatiques et services connexes.




Code NUTS |FR414|.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations sont réparties en 3 lots, chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


71351810.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations : 60 %.
     2. valeur technique : 40 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


S15.006.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 072-127804 du 14/04/2015.


Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : DRP15U412S
LOT no : 1
INTITULÉ : Prestations topographiques et foncières pour l'unité territoriale Est-Montagne

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Groupement GEODATIS mandataire CHARDOT-DEMANGE-JACQUES, 2, rue du Colonel Jacques Pierre, 88100 Saint-dié-des-vosges.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : DRP15U413S
LOT no : 2
INTITULÉ : Prestations topographiques et foncières pour l'unité territoriale Centre-Moselle

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Groupement CHARDOT mandataire - GEODATIS - JACQUES et DEMANGE, 35, rue de la Préfecture, 88000 Epinal.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : DRP15U414S
LOT no : 3
INTITULÉ : Prestations topographiques et foncières pour l'unité territoriale Ouest-Plaine

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Groupement GEODATIS mandataire - JACQUES - CHARDOT et DEMANGE, 2, rue du Colonel Jacques Pierre, 88100 Saint-dié-des-vosges.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Montant des marchés : montant à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum.
modalités de consultation du contrat : sur rendez vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante : Conseil Départemental des Vosges - service commande publique et achats - 8, rue de la préfecture - 88000 Epinal (courriel : commandepublique@vosges.fr - fax : +33 0329303496).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-54262, mise en ligne le 10 avril 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Nancy, 5, place Carrière, F-54000 Nancy.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Greffe du Tribunal administratif de Nancy, 5, place carrière, F-54000 Nancy. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. (+33) 03 83 17 43 43. Fax (+33) 03 83 17 43 50.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


7 septembre 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Conseil Général des Vosges, 8, rue de la Préfecture, à l'attention de M. le président du Conseil Départemental, F-88088 Epinal Cedex 9. Tél. (+33) 03 29 30 34 54. E-mail : commandepublique@vosges.fr. Fax (+33) 03 29 30 34 96.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.vosges.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marchespublics.lorraine.eu.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


prestations topographiques et foncières 2015-2016-2017-2018 pour le Département des Vosges.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no07 Services informatiques et services connexes.




Code NUTS |FR414|.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations sont réparties en 3 lots, chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


71351810.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations : 60 %.
     2. valeur technique : 40 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


S15.006.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 072-127804 du 14/04/2015.


MARCHÉ no : DRP15U412S
LOT no : 1
INTITULÉ : Prestations topographiques et foncières pour l'unité territoriale Est-Montagne

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Groupement GEODATIS mandataire CHARDOT-DEMANGE-JACQUES, 2, rue du Colonel Jacques Pierre, 88100 Saint-dié-des-vosges.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : DRP15U413S
LOT no : 2
INTITULÉ : Prestations topographiques et foncières pour l'unité territoriale Centre-Moselle

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Groupement CHARDOT mandataire - GEODATIS - JACQUES et DEMANGE, 35, rue de la Préfecture, 88000 Epinal.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : DRP15U414S
LOT no : 3
INTITULÉ : Prestations topographiques et foncières pour l'unité territoriale Ouest-Plaine

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 5
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Groupement GEODATIS mandataire - JACQUES - CHARDOT et DEMANGE, 2, rue du Colonel Jacques Pierre, 88100 Saint-dié-des-vosges.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Montant des marchés : montant à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum.
modalités de consultation du contrat : sur rendez vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante : Conseil Départemental des Vosges - service commande publique et achats - 8, rue de la préfecture - 88000 Epinal (courriel : commandepublique@vosges.fr - fax : +33 0329303496).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-54262, mise en ligne le 10 avril 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Nancy, 5, place Carrière, F-54000 Nancy.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Greffe du Tribunal administratif de Nancy, 5, place carrière, F-54000 Nancy. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. (+33) 03 83 17 43 43. Fax (+33) 03 83 17 43 50.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


7 septembre 2015.
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