Centrale des marchés
Acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges. Acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges. cp : 88000 mel : commandep...
Conseil Départemental des Vosges 88000Épinal commandepublique@vosges.fr
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Acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4219524

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (02/01/19)
000469-2019
BOAMP (02/01/19)
18-178745

Département(s) de publication : 88
Annonce No 18-178745
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Départemental des Vosges, 8 rue de la préfecture, 88000, Epinal, F, Courriel : commandepublique@vosges.fr, Code NUTS : FRF34
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.vosges.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.xmarches.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges.
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ouvrages pour la revente
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ouvrages pour l'administration
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 90
Prix :
     1. Prix / Pondération : 10
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bandes dessinées pour adultes
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 90
Prix :
     1. Prix / Pondération : 10
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bandes dessinées reliées pour la jeunesse
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Bandes dessinées reliées pour la jeunesse
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 70
Prix :
     1. Prix / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ouvrages régionaux
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 90
Prix :
     1. Prix / Pondération : 10
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Nouveautés pour adultes
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 90
Prix :
     1. Prix / Pondération : 10
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réassort pour adultes
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 90
Prix :
     1. Prix / Pondération : 10
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres pour la jeunesse
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 90
Prix :
     1. Prix / Pondération : 10
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres pré-reliés
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 70
Prix :
     1. Prix / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 139-317190 du 21/07/2018
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 18_173
Lot nº : 1
Intitulé : Réassort pour adultes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LIBRAIRIE QUAI DES MOTS, 4, Place du Général de Gaulle, 88000, Epinal, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
QUAI DES MOTS, 4, Place du Général de Gaulle, 88000, Epinal, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 999 999 999 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 999 999 999
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18_174
Lot nº : 2
Intitulé : Nouveautés pour adultes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LIBRAIRIE QUAI DES MOTS, 4, Place du Général de Gaulle, 88000, Epinal, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
QUAI DES MOTS, 4, Place du Général de Gaulle, 88000, Epinal, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 999 999 999 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 999 999 999
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18_175
Lot nº : 3
Intitulé : Ouvrages régionaux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LIBRAIRIE QUAI DES MOTS, 4, Place du Général de Gaulle, 88000, Epinal, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
QUAI DES MOTS, 4, Place du Général de Gaulle, 88000, Epinal, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 999 999 999 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 999 999 999
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18_176
Lot nº : 5
Intitulé : Bandes dessinées pour adultes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LIBRAIRIE L'OCTOPUS BD ET MONDES IMAGINAIRES, 15, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 88000, Epinal, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 999 999 999 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 999 999 999
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18_177
Lot nº : 6
Intitulé : Ouvrages pour l'administration
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ECOSPHERE LIBRAIRIE, 25, rue Alfred Nobel -BP8, 77421, MARNE LA VALLEE CEDEX 2, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 999 999 999 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 999 999 999
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18_178
Lot nº : 7
Intitulé : Ouvrages pour la revente
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ECOSPHERE LIBRAIRIE, 25, rue Alfred Nobel - BP8, 77421, Marne la Vallée Cedex 2, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 999 999 999 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 999 999 999
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18_179
Lot nº : 8
Intitulé : Livres pour la jeunesse
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LIBRAIRIE QUAI DES MOTS, 4, Place du Général de Gaulle, 88000, Epinal, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
QUAI DES MOTS, 4, Place du Général de Gaulle, 88000, Epinal, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 999 999 999 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 999 999 999
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18_180
Lot nº : 9
Intitulé : Livres pré-reliés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
RENOV'LIVRES, 329, rue Pasteur - BP30116, 54715, LUDRES, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 999 999 999 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 999 999 999
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Bandes dessinées reliées pour la jeunesse
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nancy, 5, place de la carrière, 54036, NANCY Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 83 17 43 43, Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nancy, 5, place de la carrière, 54036, NANCY Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 83 17 43 43, Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 décembre 2018
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