Centrale des marchés
groupement de Commandes d'établissements marnais pour la fourniture de textiles 51 Fourniture de textiles au profit du Centre Hospitalier Auban-Moët, à Epernay pays : F- ville : Epernay Cedex lieu : 137 rue de l'hôpital B.P. 137 code_postal : 51205
Centre Hospitalier Auban-Moët 51205Épernay cellule.marches@ch-epernay.fr 0326587171
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Groupement de Commandes d'établissements marnais pour la fourniture de textiles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 882865

Date de clôture estimée : 26/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/11/13)
13-199330
JOUE (15/11/13)
386203-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Auban-Moët, 137 rue de l'hôpital B.P. 137, à l'attention de M. le directeur, Coordonnateur du Groupement de Commandes Marnais, F-51205 Epernay Cedex. Tél. : (+33) 03 26 58 70 00. E-mail : cellule.marches@ch-epernay.fr. Fax : (+33) 03 26 58 71 71.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : AUBAN-MOËT Centre Hospitalier Epernay, 137 rue de l'hôpital B.P. 137, à l'attention de services Economiques et Logistiques, F-51205 Epernay Cedex. Tél. : (+33) 03 26 58 70 13. E-mail : cellule.marches@ch-epernay.fr. Fax : (+33) 03 26 58 71 71. URL : http://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : AUBAN-MOËT Centre Hospitalier Epernay, 137 rue de l'hôpital B.P. 137, à l'attention de services Economiques et Logistiques, F-51205 Epernay Cedex. Tél. : (+33) 03 26 58 70 13. E-mail : cellule.marches@ch-epernay.fr. Fax : (+33) 03 26 58 71 71. URL : http://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : AUBAN-MOËT Centre Hospitalier Epernay, 137 rue de l'hôpital B.P. 137, à l'attention de services Economiques et Logistiques, F-51205 Epernay Cedex. URL : http://www.marches-securises.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit Les différents établissements adhérents du Groupement de Commandes, adresses mentionnées dans le présent avis et dans le CCTPDépartement Marnais
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
groupement de Commandes d'établissements marnais pour la fourniture de textiles.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesles divers établissements adhérents du Groupement de Comandes marnais.
Code NUTS : FR213.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de textiles.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
19200000, 19231000,39560000,18100000,18935000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : procédure : appel d'offres ouvert en application des articles 8, 33, 40 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
Forme du marché : marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Durée du marché : du 1er février 2014 jusqu'au 31 janvier 2015, reconductible DEUX fois pour une période d'un an, par reconduction expresse, soit pour une durée totale de trois ans.
La présente consultation est divisée en 38 lots détaillés ci-après et dans le C.C.T.P.
Les candidats peuvent proposer UNE variante par produit par rapport aux spécifications du cahier des clauses techniques particulières mais sont tenus de présenter au moins une offre correspondant à la solution de base.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Alèze absorbante multicouches
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 19231000,39560000,39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Alèze écrue
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 19231000,39560000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Couche pur coton
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Couverture non feu
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,39525400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Jeté de lit
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,39512000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Couvre lit polaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 19231000,39560000,39512000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Drap housse enfant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 19231000,39512100,39512000,39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Drap housse adulte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 19231000,39512100,39512000,39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Drap et taie blancs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 19231000,39512100,39512000,39512500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Drap et taie bleus
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 19231000,39512100,39512000,39512500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Bavoir enfant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Bavoir adulte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Serviette éponge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,39514100,19242000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Gant de toilette
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,39514500,19242000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Serviette de toilette
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,39514100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Serviette de table
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,39513200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Torchon
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,39514200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Bas et demi-bas
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,18315000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Chaussette en fil d'Ecosse
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,18317000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Chemise de nuit femme
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,18318100,18318500,39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Chemise blanche malade reversible
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
Pyjama adulte reversible
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,18318300,39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
Blouse isolement reversible
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
Blouse femme personnel soignant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,18110000,33199000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé :
1) Description succincte :
Ensemble Tunique / Pantalon femme
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,18110000,33199000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé :
1) Description succincte :
Blouse homme personnel soignant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,18110000,33199000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé :
1) Description succincte :
Ensemble Tunique / Pantalon homme
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,18110000,33199000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé :
1) Description succincte :
Tenue SAMU-SMUR
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,18110000,33199000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé :
1) Description succincte :
Pyjama operation reversible
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,18318300,39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé :
1) Description succincte :
Veste et pantalon cuisinier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,18110000,18100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé :
1) Description succincte :
Tablier cuisine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,18100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé :
1) Description succincte :
Tablier chasuble
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 33

Intitulé :
1) Description succincte :
Protège matelas
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,39512000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 34

Intitulé :
1) Description succincte :
Oreiller non feu
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39516120.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 35

Intitulé :
1) Description succincte :
Sac à linge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,18935000,39518000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 36

Intitulé :
1) Description succincte :
Filet de lavage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,39541200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 37

Intitulé :
1) Description succincte :
Tee shirt
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000,19212000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 38

Intitulé :
1) Description succincte :
Sous-vêtements
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000, 39560000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de financement : les ressources propres de chaque établissement adhérent.
Modalités de paiement : dans un délai maximum de 50 jours, à compter de la date de réception de la facture par le Pouvoir Adjudicateur de l'établissement adhérent.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques présentant leur candidature sous forme de groupement conjoint seront tenus de modifier la forme du groupement conjoint en groupement solidaire en cas d'attribution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- présentation des principaux destinataires (clients). ) ;
- extrait Kbis daté de moins six mois.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des articles
Pondération : 40.
2. qualité des articles, jugée en fonction des résultats des échantillons ou de l'analyse des fiches techniques
Pondération : 30.
3. comportement à l'utilisation
Pondération : 25.
4. développement durable (présentation d'un mémoire)
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 décembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires .

Il s'agit d'un groupement de commandes regroupant 5 établissements adhérents dont les lieux de livraison sont :
- gIP Terres Rouges : Zone d'activités des Terres Rouges Allée des coteaux Est 51200 Epernay ;
- syndicat Inter Hospitalier de Châlons-En-Champagne : 51 rue du commandant Derrien Magasin général V120 51000 Châlons-En-Champagne ;
- centre communal d'action Social CCAS de Châlons-En-Champagne : EHPAD Sarrail 21, rue Jean Henri Fabre 51000 Châlons-En-Champagne ;
- centre Hospitalier de Fismes : Service Blanchisserie, 12 rue Chailleaux 51170 Fismes ;
- centre Hospitalier de Vitry-Le-François : Magasin du Centre Hospitalier de Vitry-Le-François - 2 rue Charles Simon - B.P. 70413 - 51308 Vitry-Le-François
Justificatifs à fournir :
- la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (réf. Dc1) ;
- lune attestation d'assurance responsabilité civile pour dommages de toute nature ;
- la déclaration du candidat (réf DC 2) ;
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal ;
- l'acte d'engagement dûment renseigné, daté et signé, accompagné d'un RIB ou RIP ;
- le tableau de réponse renseigné à l'aide du logiciel Hélios ou sur support papier ;
- le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) datés et signés ;
- les fiches techniques de chaque produit proposé (triées par lot et placées à part des offres de prix) ;
- un tableau détaillant les jours de livraison pour chaque établissement adhérent ;
- un tarif et catalogue ;
- tout document que le candidat jugera utile et permettant d'apprécier la qualité de ces offres
Conditions d'obtention du dossier de consultation :
Les candidats peuvent consulter et télécharger les documents de la consultation par voie électronique à compter de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence sur le site www.marches-securises.fr.
Les dossiers de consultation seront remis gratuitement, à chaque candidat qui en fait la demande par télécopie au 03.26.58.71.71, par mail : cellule.marches@ch-epernay.fr ou par courrier à l'adresse mentionnée dans le présent avis.
Le dossier de consultation comprend notamment un catalogue des besoins transmis aux candidats avec extensions ".Cmp" et ".Pdf". Pour lire ce catalogue électronique ".Cmp" et générer une offre " .cry ", les candidats devront télécharger sur le site www.pharmatic.fr l'utilitaire gratuit Hélios 2 (Coordonnées tél. De Pharmatic : 05.34.45.23.48 pour toutes demandes d'aide)
Conditions de remise des candidatures et des offres :
- par voie dématérialisée conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des Marchés Publics. Dans ce cas, les candidatures et les offres seront transmises via le site www.marches-securises.fr selon les modalités qui y sont exposées et selon les modalités mentionnées dans le Réglement de la Consultation.
- sous support papier : une enveloppe extérieure cachetée à adresser par voie postale, en pli recommandé avec accusé de réception, ou à remettre contre récépissé, avant la date et heure limites de réception des offres, au lieu indiqué dans le présent avis et selon les conditions indiquées dans le Réglement de la Consultation. Modalités à suivre IMPERATIVEMENT sous peine de rejet de l'offre.
La transmission des candidatures et des offres par télécopie et par mail n'est pas autorisee.
Production d'échantillons : conformément à l'article 49 du c m p, les candidats devront remettre des échantillons des produits pour lesquels ils soumissionnent dans es conditions fixées dans le Réglement de Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
Par souci d'égalité de traitement, les fournisseurs sortants sont tenus de fournir des échantillons.
Ils devront être impérativement livré avant le JEUDI 26 DECEMBRE 2013 à 12 H 00, dernier délai, dans les lieux indiqués dans le Réglement de la Consultation et le CCTP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 25 rue Lycée, F-51000 Châlons-en-Champagne. Tél. : (+33) 03 26 66 86 87. Fax : (+33) 03 26 21 01 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif, 25 rue Lycée, F-51000 Châlons-en-Champagne. Tél. : (+33) 03 26 66 86 87. Fax : (+33) 03 26 21 01 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 novembre 2013.

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