Centrale des marchés
51 acquisition et mise en service de deux colonoscopes "long", d'un gastroscope et d'un duodénoscope à Epernay 51 acquisition et mise en service de deux colonoscopes "long", d'un gastroscope et d'un duodénoscope à Epernay acquisition et mise en service de deux colonoscopes "long", d'un gastroscope et d'un d...
Centre Hospitalier Auban-Moët 51205Épernay cellule.marches@ch-epernay.fr 0326587171
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

51 acquisition et mise en service de deux colonoscopes "long", d'un gastroscope et d'un duodénoscope à Epernay

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 666762

Date de clôture estimée : 10/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/04/13)
13-61066

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Auban-Moët.
Correspondant : M. le directeur, 137 rue de l'hôpital B.P. 137 51205 Epernay Cedex tél. : 03-26-58-70-00 télécopieur : 03-26-58-71-71 courriel : cellule.marches@ch-epernay.fr adresse internet : http://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : acquisition et mise en service de deux colonoscopes "long", d'un gastroscope et d'un duodénoscope.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33100000.

Lieu de livraison : service Biomédical d'auban-moët, 51200 Epernay.

Code NUTS : FR213.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Procédure retenue : Marché A Procédure Adaptée (M.A.P.A.) en application des articles 28 et 40 du Code des Marchés Publics .
Forme du marché : marché ordinaire
Durée et délai d'exécution du marches :
- la date de début d'exécution est la date de notification du marché ;
- la durée du marché est basée sur le délai de livraison qui ne pourra dépasser 2 mois à compter de la notification du marché
Développement durable : la proposition du candidat devra être en conformité avec l'article 5 du Code des Marchés Publics
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente consultation est composée en un lot unique :
- 2 vidéo-colonoscopes, 1 vidéo-gastroscope et 1 vidéo-duodénoscope
Variante : les candidats peuvent proposer DEUX variantes par rapport aux spécifications du cahier des clauses particulières mais sont tenus de présenter au moins une offre correspondant à la solution de base.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement : le budget.
Modalités de paiements : dans le délai de 50 jours par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques présentant leur candidature sous forme de groupement conjoint seront tenus de modifier la forme du groupement conjoint en groupement solidaire en cas d'attribution du marché.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures .

Il est rappelé que le dossier de soumission remis doit obligatoirement contenir les pièces contractuelles suivantes, dûment renseignées, datées et signées par la personne habilitée à engager la société :
- la lettre de candidature (réf. Dc1) ;
- l'acte d'engagement (réf. Dc3) accompagné de la proposition financière.



Situation juridique - références requises :
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
- présentation des principaux destinataires (clients) ;
- un extrait Kbis.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : acte d'engagement accompagné d'un RIB ou RIP ;
- : la proposition financière ;
- : le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) daté et signé ;
- : la fiche technique de chaque équipement ;
- : tout document que le candidat jugera utile et permettant d'apprécier la qualité de ces offres.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les candidats peuvent consulter et télécharger les documents de la consultation par voie électronique à compter de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence sur le site www.marches-securises.fr.
Les dossiers de consultation seront remis gratuitement, à chaque candidat qui en fait la demande par télécopie au 03.26.58.71.71, par mail : cellule.marches@ch-epernay.fr ou par courrier à l'adresse indiquée dans le présent avis.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : .
Impérativement selon les modalités indiquées dans le réglement de consultation :
- soit par transmission par voie électronique : conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des Marchés Publics, le Pouvoir Adjudicateur accepte la transmission des candidatures et des offres par voie dématérialisée. Via le site www.marches-securises.fr. Selon les modalités qui y sont exposées. A cet égard, le candidat doit prendre connaissance du module réservé aux entreprises sur la plateforme www.marches-securises.fr.
Les actes d'engagement et tous les documents administratifs doivent être OBLIGATOIREMENT signés au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat, sous peine de rejet de l'offre.
- soit par tranmission sous support papier : une enveloppe extérieure cachetée à adresser par voie postale, en pli recommandé avec avis de réception, ou le remettre contre récépissé avant la date et heure limites de réception des offres précisées, au lieu indiqué dans le règlement de consultation comportant les mentions suivantes, OBLIGATOIRES sous peine de rejet ;
- recto : l'adresse indiquée dans le réglmente de consultation et dans le présent avis ;
- verso : l'objet du marché - le nom du candidat - la date et heure limites de réception des plis - " Ne pas ouvrir ".
Il est impératif que l'enveloppe de soumission soit déposée au sein des Services Economiques et Logistiques, situés au rez-de-chaussée du bâtiment administratif, sous peine de non enregistrement de celle-ci.
Aucune offre ne pourra être déposée après la date limite de dépôt

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : AUBAN-MOËT Centre Hospitalier Epernay.
Correspondant : services Economiques et Logistiques, 137 rue de l'hôpital B.P. 137, 51205 Epernay Cedex, tél. : 03-26-58-70-13, adresse internet : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : AUBAN-MOËT Centre Hospitalier Epernay.
Correspondant : mm Wilfried Balthazart ou Xavier Couallier, Service Biomédical, 137 rue de l'hôpital B.P. 137, 51205 Epernay Cedex, tél. : 03-25-58-71-32, courriel : wilfried.baltazart@ch-epernay.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : AUBAN-MOËT Centre Hospitalier Epernay.
Correspondant : services Economiques et Logistiques, 137 rue de l'hôpital B.P. 137, 51205 Epernay Cedex, tél. : 03-26-58-70-13, télécopieur : 03-26-58-71-71, courriel : cellule.marches@ch-epernay.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : AUBAN-MOËT Centre Hospitalier Epernay.
Correspondant : services Economiques et Logistiques, 137 rue de l'hôpital B.P. 137, 51205 Epernay Cedex, tél. : 03-26-58-70-13, télécopieur : 03-26-58-71-71, courriel : cellule.marches@ch-epernay.fr, adresse internet : http://www.marches-securises.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 25 rue Lycée 51000 Châlons-en-Champagne tél. : 03-26-66-86-87 télécopieur : 03-26-21-01-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif 25 rue Lycée 51000 Châlons-en-Champagne tél. : 03-26-66-86-87 télécopieur : 03-26-21-01-87.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00