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A proximité de Haisnes 62138 Pas De Calais
Acheteur : COMMUNE DE BILLY-BERCLAU
RESPONSABLE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
62138 Billy-Berclau
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 02/12/2022  
2 Lots
Lot 1
transport régulier durant les périodes scolaires et périscolaires:- des élèves des deux écoles (école maternelle Debussy et école primaire Jean Jaurès) et de leurs accompagnateurs au restaurant scolaire " Les P'tits Gourmets "- des élèves des trois écoles et leurs accompagnateurs sur des sorties régulières.- des élèves de la commune au collège de Douvrin (ne couvrant pas le périmètre pris en charge par le Département)
Lot 2
transport durant les périodes extra-scolaires et de loisirs:- le transport des enfants des accueils de loisirs avec leurs accompagnateurs au restaurant scolaire " Les P'titsGourmets " (situé Espace François Mitterrand)- pour les voyages des trois écoles, de la garderie, des accueils de loisirs, du CAJ - tous autres voyages organisés par la Commune de Billy-Berclau.
Secteurs d'activité
Services de transport routier.

prestations de transports terrestres scolaires, extra-scolaires et de loisirs

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 10/11/2022
BOAMP - 22-150161

Département(s) de publication : 62
Annonce No 22-150161
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Ville de Billy-Berclau
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21620132700063
Ville :
Billy-Berclau
Code Postal :
62138
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 62

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://webmarche.adullact.org/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504272&orgAcronyme=d2f
Identifiant interne de la consultation :
2022-SERV05
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
responsable de la commande publique
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
-Déclaration du candidat (DC1)-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales)-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
-Déclaration du candidat (DC2)-Attestations d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité-Un relevé didentité bancaire ou postal indiquant le numéro du compte au crédit duquel les paiements dus au titre du marché seront réalisés
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (qualifications professionnelles et certifications)-Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
2 décembre 2022 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
prestations de transports terrestres scolaires, extra-scolaires et de loisirs
Code CPV principal
Descripteur principal : 60100000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
transports terrestres scolaires, périscolaires, extra-scolaires et loisirs pour le compte de la commune de BILLY-BERCLAU.LOT 1 : Le transport régulier durant les périodes scolaires et périscolaires : - des élèves des deux écoles (école maternelle Debussy et école primaire Jean Jaurès) et de leurs accompagnateurs au restaurant scolaire " Les P'tits Gourmets "- des élèves des trois écoles et leurs accompagnateurs sur des sorties régulières.- des élèves de la commune au collège de Douvrin (ne couvrant pas le périmètre pris en charge par le Département).LOT 2: Le transport durant les périodes extra-scolaires : - le transport des enfants des accueils de loisirs avec leurs accompagnateurs au restaurant scolaire " Les P'titsGourmets " (situé Espace François Mitterrand)- pour les voyages des trois écoles, de la garderie, des accueils de loisirs, du CAJ- tous autres voyages organisés par la Commune de Billy-Berclau.
Lieu principal d'exécution du marché :
Billy-Berclau et alentours
Durée du marché (en mois) :
20
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
58000|EUR
et :
183000|EUR
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Transport

Section 5 : Lots

OBJET : prestations de transports terrestres scolaires, extra-scolaires et de loisirs
Description du lot : transport régulier durant les périodes scolaires et périscolaires:- des élèves des deux écoles (école maternelle Debussy et école primaire Jean Jaurès) et de leurs accompagnateurs au restaurant scolaire " Les P'tits Gourmets "- des élèves des trois écoles et leurs accompagnateurs sur des sorties régulières.- des élèves de la commune au collège de Douvrin (ne couvrant pas le périmètre pris en charge par le Département)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Billy-Berclau

Description du lot : transport durant les périodes extra-scolaires et de loisirs:- le transport des enfants des accueils de loisirs avec leurs accompagnateurs au restaurant scolaire " Les P'titsGourmets " (situé Espace François Mitterrand)- pour les voyages des trois écoles, de la garderie, des accueils de loisirs, du CAJ - tous autres voyages organisés par la Commune de Billy-Berclau.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : divers lieu proches ou éloignés de Billy-Berclau

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Information importante aux candidats pour le lot no2 : La collectivité organise un séjour neige à Valloire (Savoie) pour les enfants de la commune avec un départ le vendredi 10 février 2023 au soir et un retour prévu à Billy-Berclau le samedi 18 février 2023 au matin.Les candidats pour le LOT N°2 transports ponctuels en périodes extra-scolaire et loisirs devront, au moment du dépôt de leur offre, sengager sur la disponibilité des moyens nécessaires au transport dun minimum de 80 personnes pour le voyage précité -------Critères de jugement des offres : 1/ le prix: 70%2/ la valeur technique: 30% -------Les prestations prennent effet pour une première période du 02/01/2023 au 31/08/2023.Il sera reconduit une année du 01/09/2023 au 31/08/2024. ------Les candidatures et offres doivent impérativement parvenir avant la date et lheure limite de réception des plis sur la plateforme de dématérialisation : https://webmarche.adullact.org
Date d'envoi du présent avis :
10 novembre 2022
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