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69 fournitures d'ateliers pour le centre technique municipal de la commune d'Ecully 69 fournitures d'ateliers pour le centre technique municipal de la commune d'Ecully ville : Ecully. code_postal : 69130 lieu : place de la Libération
Ville d'Ecully 69130Écully
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69 fournitures d'ateliers pour le centre technique municipal de la commune d'Ecully

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Marché public ou privé
Référence du marché : 427937

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (12/12/12)
12-237178

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Ecully, place de la Libération, à l'attention de M. UHLRICH, F-69130 Ecully.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ecully.
Code NUTS : FR716.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fournitures d'ateliers pour le centre technique municipal de la commune d'ecully - 2013-2015. Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44800000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 65 000,00 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations : 50 %.
2. délai de livraison : 10 %.
3. valeur technique : 30 %.
4. valeur technique : qualité des articles appréciée au vu du ou des catalogues détaillés : 10 %.
5. valeur technique : variété des produits proposés du ou des catalogues : 20 %.
6. modalités d'échange et de reprise avec les délais afférents : 10 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : FOURNITURES DIVERSES POUR PEINTRE ET PETIT MATERIEL
V.1) Date d'attribution du marché : 4 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Couleurs de Tollens, tél. : (+33) 4 72 65 72 81. Fax : (+33) 4 78 03 13 22.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 15 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : FOURNITURES ELECTRIQUES DIVERSES ET PETIT MATERIEL
V.1) Date d'attribution du marché : 4 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CGE Distribution Lyon Est, 119 avenue F.Roosevelt, 69150 Décines. tél. : (+33) 4 72 02 21 65. Fax : (+33) 4 72 02 53 60.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 25 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : FOURNITURES DIVERSES DE QUINCAILLERIE, SERRURERIE, PETIT OUTILLAGE ET MACHINES O
V.1) Date d'attribution du marché : 4 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Lyon Industrie Batiment, tél. : (+33) 4 72 33 62 62. Fax : (+33) 4 72 33 27 90.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 25 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Lot 2: Marché Sans Suite Lot 5: Marché Sans Suite Lot 6: Marché Sans Suite Lot 7: Marché Sans Suite La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 décembre 2012.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 10 décembre 2012.

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