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91 etudes archéologiques au domaine départementale à Méréville 91 etudes archéologiques au domaine départementale à Méréville etudes archéologiques au domaine départementale de Méréville. code_postal : 91160 lieu : domaine départemental de Méréville, 12, r...
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91 etudes archéologiques au domaine départementale à Méréville

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Marché public ou privé
Référence du marché : 746270

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/06/13)
13-116245

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de l'Essonne.
Correspondant : M. Président Le, boulevard de france, hôtel du département boulevard de france, hôtel du département 91012 Evry Cedex courriel : demat@cg91.fr adresse internet : http://www.essonne.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : etudes archéologiques au domaine départementale de Méréville.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 71351914.

Lieu d'exécution : domaine départemental de Méréville, 12, rue Victor Hugo, 91160 Méréville.

Code NUTS : øFR104ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente consultation est passée sur procédure adaptée en application des articles 28 et 77 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet de bons de commande avec un montant minimum de 10 000 €o(s) (H.T.) et un montant maximum de 110 000 €o(s) (H.T.). Le marché est passé pour une durée ferme de quatre ans à compter de sa notification.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : ce marché pourra faire l'objet d'éventuels avenants.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière ne sera appliquée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Marché financé sur les fonds propres de la collectivité.
Délai global de paiement 30 jours.
Conditions du ccag/pi.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise seule ou groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les candidats devront fournir une déclaration d'intention de soumissionner (Dc1) obligatoire, la déclaration du candidat (Dc2) et si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les candidats devront fournir une liste des références ou qualifications, de moins de trois (3) ans, qui justifient une expérience en milieu stratifié, en archéologie environnementale et particulièrement en jardins historiques (au moins trois exemples récents d'études équivalentes à celle demandée dans le cadre du présent marché). La preuve des capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tous moyens.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1211-2-00.

Renseignements complémentaires : une visite des sites est obligatoire. Toute demande de renseignement doit être formulée par écrit. Dématérialisation des procédures, le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante : https://www.marches.essonne.fr. Les plis peuvent aussi être remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : dépôt contre récepissé : Bureau 603, du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 13h30 à 16h30,bâtiment France Essonne, rue Edouard Branly,91000 Evry.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général de l'Essonne.
envoi postal : hôtel du département - boulevard de france boulevard de france, hôtel du département, 91012 Evry Cedex, adresse internet : https://marches.essonne.fr/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : conseil général de l'Essonne Direction de la Construction et des Bâtiments- Service Marchés.
hotel du département, boulevard de France, 91012 Evry Cedex, adresse internet : https://marches.essonne.fr/.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général de l'Essonne Direction de la Construction et des Bâtiments- Service Marchés.
hotel du département, boulevard de France boulevard de france, hôtel du département, 91012 Evry Cedex, adresse internet : https://marches.essonne.fr/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue Saint Cloud 78000 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 télécopieur : 01-39-20-54-36 adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue Saint Cloud 78000 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 télécopieur : 01-39-20-54-36 adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

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