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Marché 15FMA01 - Fourniture et équipements de véhicules de secours et de lutte contre l'incendie Marché 15FMA01 - Fourniture et équipements de véhicules de secours et de lutte contre l'incendie designation : SDIS 03 adresse : 5, Rue de l'Arsenal CS 10002 correspondant : Le Directeur du ...
SDIS 03 03401Yzeure
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Marché 15FMA01 - Fourniture et équipements de véhicules de secours et de lutte contre l'incendie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443932

Date de clôture estimée : 05/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/03/15)
15-39494
JOUE (21/03/15)
98973-2015
Département(s) de publication : 3 , 63 Annonce No 15-39494 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : SDIS 03, 5, Rue de l'arsenal CS 10002, à l'attention de  le directeur du Sdis03, F-03401 Yzeure Cedex. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'ALLIER, bureau des Marchés Publics 5, Rue de l'arsenal CS 10002, à l'attention de Mme Christine JARRY, F-03401 Yzeure Cedex. E-mail : service.marches@sdis03.fr . Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'ALLIER, bureau des Marchés Publics 5, Rue de l'arsenal CS 10002, F-03401 Yzeure Cedex. Adresse internet : http://sdis03.marcoweb.fr . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'ALLIER, bureau des Marchés Publics 5, Rue de l'arsenal CS 10002, F-03401 Yzeure Cedex. Adresse internet : http://sdis03.marcoweb.fr . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public. I.3) Activité principale : Autre : secours et lutte contre l'incendie. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : marché 15fma01 - fourniture et équipements de véhicules de secours et de lutte contre l'incendie. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Code NUTS |FR721| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : marché 15fma01 - fourniture et équipements de véhicules de secours et de lutte contre l'incendie. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 34114000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé ordinaire. II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : 1) Description succincte Fourniture d'un fourgon 4x4 à aménager en véhicule d'intervention subaquatique 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34114000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : 1) Description succincte Aménagement d'un fourgon en véhicule d'intervention subaquatique dit V.PL 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34114000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 3 intitulé : Fourniture de 2 fourgonnettes à motricité renforcée ou 4 roues motrices 1) Description succincte Fourniture de 2 fourgonnettes à motricité renforcée ou 4 roues motrices destinées à etre aménagées en Véhicule Léger pour Chef de Groupe 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34144700 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 4 intitulé : 1) Description succincte Aménagement de 2 fourgonnettes en Véhicule Léger pour Chef de Groupe 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34144700 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 5 intitulé : 1) Description succincte Modification d'une CEllule MAnoeuvres de FOrce (CEMAFOR) 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34114000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 6 intitulé : 1) Description succincte Fourniture d'une Cellule d'Entraînement aux Risques Technologiques 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34114000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 7 intitulé : 1) Description succincte Fourniture d'une embarcation rigide, de son moteur, de sa remorque 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34522200 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 8 intitulé : 1) Description succincte Fourniture d'un extincteur à poudre remorquable 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34114000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Pour les lots nº 1 et 3 - les chassis seront réglés à hauteur de 80 % du marché après livraison chez le ou les équipementiers sur production des attestations de réception du dernier chassis par l'équipementier. Le solde, soit 20 % interviendra après la mise à la route et la réception définitive déclarée conforme. Pour les lots nº 2 - 4 - 5 - 6 - 7 et 8 - les équipements, les berces, l'embarcation son moteur sa remorque et l'extincteur à poudre remorquable seront réglés en totalité dès leur réception par le SDIS 03 (production de l'attestation). . Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres votées au B.P. 2015 ou le cas échéant recours à l'emprunt. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui. Les délais d'exécution des prestations sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants. Le délai s'entend en jours calendaires (tous les jours sont comptés : ouvrés, week-end, jours fériés et congés du candidat). Pour les lots nº 1 - 3 - 5 - 6 - 7 et 8 - le délai de livraison commercera à courir à compter de la date de notification du marché. Pour les lots nº 2 et 4 - le délai de livraison commercera à courir à compter de la date de réception du dernier chassis chez l'équipementier. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration sur l'honneur fournie par le SDIS La situation propre des opérateurs économiques y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : la lettre de candidature cerfa Dc1 ou équivalent Les certificats ou attestations délivrés par les organismes compétents prouvant que vous avez satisfait à vos obligations fiscales (arrete au 31/12/2014) et sociales (datant de moins de 6 mois) ou NOTI 2. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration du candidat cerfa Dc2 ou équivalent. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. prix. Pondération : 50. 2. caractéristiques techniques. Pondération : 40. 3. garanties et sav. Pondération : 10. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15FMA01. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 5 mai 2015 - 14:30. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Le dossier à remettre par le soumissionnaire doit etre constitué de documents réalisés avec des formats compatibles que la personne publique pourra lire : " ne pas utiliser certains formats, notamment les " .exe ", " ne pas utiliser certains outils, notamment les " macros ". Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique. Les soumissionnaires devront disposer deslogiciels permettant de lire les formats suivants : .zip, .pdf, .doc, .xls.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand, 6 Cours Sablon B.P. 129, F-63033 Clermont Ferrand. E-mail : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr . Tél. (+33) 4 73 14 61 00. Fax (+33) 4 73 14 61 22. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand, 6 Cours Sablon B.P. 129, F-63033 Clermont Ferrand. Tél. (+33) 4 73 14 61 00. Fax (+33) 4 73 14 61 22. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 16 mars 2015
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