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Animation et mise en oeuvre du DOCOB des sites Natura 2000 Vallée de l'Allier sud FR8301016, Vallée de l'Allier Nord FR8301015 et Val d'Allier Bourbonnais FR8310079 pour les années 2020 Animation et mise en oeuvre du DOCOB des sites Natura 2000 Vallée de l'Allier sud FR8301016, Vallée de l'Allier Nord FR8301015 et Val d'Allier Bourbonnais FR8310079 pour les années 2020-2021. con...
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Animation et mise en oeuvre du DOCOB des sites Natura 2000 Vallée de l'Allier sud FR8301016, Vallée de l'Allier Nord FR8301015 et Val d'Allier Bourbonnais FR8310079 pour les années 2020

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4827866

Date de clôture estimée : 23/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/08/19)
19-130476
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 3
Annonce No 19-130476
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DIRECTION DEPARTEMENTALE TERRITOIRES.
 Correspondant : Mme Barbereau_03 Laurie, Direction Départementale des Territoires de l'allier, 51 boulevard St Exupery 03403 Yzeure, tél. : 04-73-42-14-39, courriel : laurie.barbereau@i-carre.net.

Objet du marché : animation et mise en œuvre du DOCOB des sites Natura 2000 Vallée de l'allier sud Fr8301016, Vallée de l'allier Nord Fr8301015 et Val d'allier Bourbonnais Fr8310079 pour les années 2020-2021.
Catégorie de services : 12.
CPV - Objet principal : 71313000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

animation et mise en œuvre du DOCOB des sites Natura 2000 Vallée de l'allier sud Fr8301016, Vallée de l'allier Nord Fr8301015 et Val d'allier Bourbonnais Fr8310079 pour les années 2020-2021
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : animation et mise en œuvre du DOCOB des sites Natura 2000 Vallée de l'allier sud Fr8301016, Vallée de l'allier Nord Fr8301015 et Val d'allier Bourbonnais Fr8310079 pour les années 2020-2021.
Estimation de la valeur (H.T.) : 124 000 euros.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 31 mois à compter de la notification du marché.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 septembre 2019, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : AnimN2000-2019-FR8301015-16-0079.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 août 2019.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=457447&orgAcronyme=d2v.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND 6 Cours Sablon 63000 Clermont Ferrand.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des différends 53, boulevard Vivier-Merle 69003 Lyon.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND 6 Cours Sablon 63000 Clermont Ferrand.

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