Centrale des marchés
76 fourniture de tenues, insignes et attributs de sapeurs pompiers pour le SDIS76 à Yvetot 76 fourniture de tenues, insignes et attributs de sapeurs pompiers pour le SDIS76 à Yvetot ville : Yvetot Cedex lieu : 6, rue du Verger B.P. 78 code_postal : 76192 pays : F-
SDIS 76 76192Yvetot marche@sdis76.fr 0235561110
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76 fourniture de tenues, insignes et attributs de sapeurs pompiers pour le SDIS76 à Yvetot

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Marché public ou privé
Référence du marché : 420132

Date de clôture estimée : 11/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (30/11/12)
BOAMP (05/12/12)
12-232146
JOUE (05/12/12)
385017-2012

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SDIS 76, 6, rue du Verger B.P. 78, contact : service des Marchés Publics, F-76192 Yvetot Cedex. Tél. : (+33) 2 35 56 37 13. E-mail : marche@sdis76.fr. Fax : (+33) 2 35 56 11 10.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.sdis76.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : SDIS 76, 6, rue du Verger B.P. 78, contact : service des Marchés Publics, F-76192 Yvetot Cedex. Tél. : (+33) 2 35 56 37 13. E-mail : marche@sdis76.fr. Fax : (+33) 2 35 56 11 10. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_MGE2K2fkby

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Ordre et sécurité publics.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdirection Départementale, 76190 Yvetot.
Code NUTS , FR232, .

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de tenues, insignes et attributs de sapeurs pompiers pour le SDIS 76.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
35811100.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés à bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
L'Avis implique un accord-cadre au sens de la règlementation européenne et un marché à bons de commande au sens de la règlementation française.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 3

Intitulé : Parka sapeurs-pompiers et blouson coupe-vent
1) Description succincte :
Parka sapeurs-pompiers et blouson coupe-vent

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18220000.

3) Quantité ou étendue :
Minimum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.) ; Maximum annuel : 100 000 euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Chaussettes
1) Description succincte :
Chaussettes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18317000.

3) Quantité ou étendue :
Minimum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.) ; Maximum annuel : 40 000 euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Sweat-shirt et pull-over demi saison
1) Description succincte :
Sweat-shirt et pull-over demi saison

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18235300, 18235100.

3) Quantité ou étendue :
Minimum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.) ; Maximum annuel : 60 000 euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Tenues sapeurs-pompiers F1
1) Description succincte :
Tenues sapeurs-pompiers F1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35811100.

3) Quantité ou étendue :
Minimum annuel : 60 000 euro(s) (H.T.) ; Maximum annuel : 240 000 euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Polos sapeurs-pompiers
1) Description succincte :
Polos sapeurs-pompiers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18333000.

3) Quantité ou étendue :
Minimum annuel : 1 000 euro(s) (H.T.) ; Maximum annuel : 60 000 euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Gants sapeurs-pompiers
1) Description succincte :
Gants sapeurs-pompiers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18424000.

3) Quantité ou étendue :
Minimum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.) ; Maximum annuel : 85 000 euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Accessoires
1) Description succincte :
Accessoires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18420000.

3) Quantité ou étendue :
Minimum annuel : 5 000 euro(s) (H.T.) ; Maximum annuel : 10 000 euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Galons - Képis - Tricornes
1) Description succincte :
Galons - Képis - Tricornes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39561141, 18443340.

3) Quantité ou étendue :
Minimum annuel : 5 000 euro(s) (H.T.) ; Maximum annuel : 10 000 euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Sac
1) Description succincte :
Sac pour tenue complète de sapeurs pompiers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18900000.

3) Quantité ou étendue :
Minimum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.) ; Maximum annuel : 30 000 euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Cagoules de feu
1) Description succincte :
Cagoules de feu

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35113460.

3) Quantité ou étendue :
Minimum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.) ; Maximum annuel : 20 000 euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Vêtements de sortie
1) Description succincte :
Vêtements de sortie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35811100.

3) Quantité ou étendue :
Minimum annuel : 6 000 euro(s) (H.T.) ; Maximum annuel : 24 000 euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Vêtements de sport
1) Description succincte :
Vêtements de sport

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18412000.

3) Quantité ou étendue :
Minimum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.) ; Maximum annuel : 100 000 euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Chaussures de sport
1) Description succincte :
Chaussures de sport

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18820000.

3) Quantité ou étendue :
Minimum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.) ; Maximum annuel : 60 000 euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Gilets haute-visibilité et multi-poches
1) Description succincte :
Gilets haute-visibilité et multi-poches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35113430, 35113440.

3) Quantité ou étendue :
Minimum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.) ; Maximum annuel : 20 000 euro(s) HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres du SDIS 76.
Paiement à 30 jours par mandat administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature à dater et à signer obligatoirement
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
la liste des SDIS utilisateurs du type de produits proposés
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique, jugée au regard du mémoire technique et de la qualité des échantillons (appréciation visuelles et tactiles des échantillons neufs et après lavages, tests au porté...)
Pondération : 60.
2. prix des prestations
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12_Habillement.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 11 janvier 2013, à 12:00

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 janvier 2013, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Les critères de sélection des candidatures sont :
- garanties et capacités techniques et financières
- références professionnelles
marchés conclus pour une période initiale d'un an, à compter de la notification, reconductibles 3 fois.
Possibilité de recourir aux marchés complémentaires en application de l'article 35.ii.8 du Code des Marchés publics.
Possibilité de recourir aux avenants (article 118 du code des marchés publics).
les lots n°1 (Articles chaussants de travail conformes à la norme nf en 15090 de 2006) et n°2 (Polos non feu respirants) ont déjà fait l'objet d'une mise en concurrence.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 novembre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 32 08 12 70. Fax : (+33) 2 32 08 12 71

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 32 08 12 70. Fax : (+33) 2 32 08 12 71

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 novembre 2012

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