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l'acquisition de fournitures scolaires pour les écoles de la ville de YUTZ l'acquisition de fournitures scolaires pour les écoles de la ville de YUTZ. ville : Yutz tel : 03-82-82-26-82 designation : ville de Yutz adresse : 107 Grand Rue cp : 57970 url : http:...
Ville de Yutz 57970Yutz
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L'acquisition de fournitures scolaires pour les écoles de la ville de YUTZ

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491309

Date de clôture estimée : 18/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/05/15)
15-68969
Avis de marché Département(s) de publication : 57 Annonce No 15-68969 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Yutz. Correspondant :  SLENDZAK Philippe, Maire, 107 Grand Rue 57970 Yutztél. : 03-82-82-26-82 adresse internet : http://www.mairie-yutz.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.mairie-yutz.marches-publics.info . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Objet du marché : l'acquisition de fournitures scolaires pour les écoles de la ville de YUTZ . Caractéristiques principales : la présente consultation concerne l'acquisition de fournitures scolaires pour les écoles de la ville de YUTZ Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la ville compte quatorze écoles sur la commune. Les écoles sont décomposées en 8 écoles préélémentaires (23 classes) et six écoles élémentaires (43 classes). Des variantes seront-elles prises en compte: oui. Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché. Cautionnement et garanties exigés : sans objet. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres. Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif (règles de la comptabilité publique)et le délai global de paiement est de 30 jours. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat; - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger; - Autres renseignements demandés : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification). marché à bon de commande sans mini et avec un maximum annuel de 20 000 euros (H.T.). La ville se réserve le droit de négocier avec les candidats (CAA de Paris, dans un arrêt du 18 mars 2014, n o 12pa02599) la ville de Yutz souhaite obtenir des produits de qualité et pour cette raison, les candidats doivent joindre, à l'appui de leur offre, des échantillons de leurs produits. les échantillons seront retournés aux candidats non-retenus après l'analyse des plis si le poids total des articles n'excède pas 500 grammes, et si, et seulement si, leur valeur résiduelle est supérieure à 10 euros (H.T.) (valeur appréciée en fonction des prix inscrits dans le bordereau des prix unitaires). Dans le cas contraire, les échantillons seront conservés avec les autres pièces du marché. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 18 mai 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15AF-SPOR-0091-J. Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-yutz.marches-publics.info Marché à bons de commande type de marché de Fournitures : Achat Code NUTS : Fr413 Valeur estimée hors TVA : 60 000,00 euro(s) conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 12/05/2015 à 12:00 documents payant : l'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Livraison du matériel avant le 22 juin au plus tard. la procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Oui Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, B.P. 51038 67070 Strasbourg Tél : 0388212323 télécopieur : 0388364466 mel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront utiliser de préférence le lien "Correspondre avec l'acheteur", ou s'adresser aux adresses mentionnées dans l'avis, dans la limite de CINQ (5) jours avant la date limite de réception des offres. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Frais de reprographie : en cas de demande d'un candidat du DCE par voie postale, il sera fait application des dispositions du décret n o 2001-493 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 4 de la loi n o 78-753 du 17 juillet 1978 et relatif aux modalités de communication des documents administratifs. Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 mai 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Yutz. 107 Grand Rue,  57970 Yutz. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de Yutz. 107 Grand Rue,  57970 Yutz, tél. : 03-82-82-26-66, courriel : julien.goudemez@mairie-yutz.fr
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