Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
formations professionnelles qualifiantes 2ème CAMPAGNE - programme regional de formation 2024-2027
Numéro de référence: A2023P000S04582
II.1.2)Code CPV principal80530000 Services de formation professionnelle
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation est composée de 87 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot
fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est
exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R.
2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
aménagements Paysagers , Landes, Pyrénées Atlantiques
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 22
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 21010
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 27313
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9240
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12012
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conduite et maintenance d'engins agricoles , Dordogne, Lot-Et-Garonne
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI14 Lot-et-Garonne
Code NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 24
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13920
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 18096
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 17064
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 22183
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conduite et maintenance d'engins agricoles , Gironde
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 18480
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 24024
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 43680
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conduite et maintenance d'engins agricoles , haute vienne
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3600
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4680
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6720
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8736
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conduite et maintenance d'engins agricoles , Landes, Pyrénées Atlantiques
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7200
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9360
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13440
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 17472
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
conduite et maintenance d'engins agricoles , vienne, charente, charente maritime
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
Code NUTS: FRI31 Charente
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 24
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13920
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 18096
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 17064
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 22183
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6150
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7995
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4920
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6396
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3360
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4368
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entreprendre en agriculture paysanne Pays Basque , Pyrénées Atlantiques
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5220
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6786
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12816
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16661
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entreprendre en agriculture paysanne Béarn Pyrénées Atlantiques, Dordogne, Haute Vienne, Corrèze, Creuse
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 11310
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 14703
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 27768
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 36098
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'agriculture , haute vienne, correze
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI21 Corrèze
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 22
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 17886
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23251,80
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9240
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12012
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la mécanique agricole , Gironde
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7280
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9464
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la mécanique agricole , haute vienne
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9100
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 11830
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1050
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1365
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la mécanique agricole , Landes
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7280
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9464
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'élevage , haute vienne, creuse
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6180
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8034
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5040
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6552
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers du cheval , Landes
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15300
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 19890
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10800
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 14040
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
parcours d'installation agricole , CHARENTE
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12180
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15834
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5040
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6552
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
parcours d'installation agricole , charente maritime
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 22958
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 29845,40
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12298
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15987
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
parcours d'installation agricole , CORREZE
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20300
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26390
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8400
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10920
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
parcours d'installation agricole , CREUSE
Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20300
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26390
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8400
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10920
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
parcours d'installation agricole , deux sevres
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 24622
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 32009
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12298
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15987
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
parcours d'installation agricole , Dordogne
Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 32
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 31072
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40393,60
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 14560
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 18928
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
parcours d'installation agricole et hippique , haute vienne
Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 48
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 48864
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 63523
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 19872
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 25834
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
parcours d'installation agricole , Gironde
Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 36040
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 46852
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 18200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23660
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
parcours d'installation agricole , Landes
Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12180
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15834
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5040
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6552
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
parcours d'installation agricole , Lot-Et-Garonne
Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI14 Lot-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15225
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 19792,5
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6300
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8190
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
parcours d'installation agricole , Pyrénées Atlantiques
Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 36
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 36540
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 47502
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15120
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 19656
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
parcours d'installation agricole , VIENNE
Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 42
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40782
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 53016,60
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 17640
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 22932
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
plantes médicinales , Gironde
Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4900
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6370
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4550
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5915
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
production en agriculture biologique , Gironde
Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5400
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7020
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1120
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1456
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
toiletteur canin , Lot-Et-Garonne
Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI14 Lot-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7350
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9555
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3500
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4550
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la mer , charente maritime
Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 96
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 44928
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 58406
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la mer , Gironde
Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 43
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12685
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16491
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la mer , Pyrénées Atlantiques
Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 110
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 46420
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 60346
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'aquaculture , charente maritime
Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10920
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 14196
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'aquaculture , Gironde
Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 36
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 14148
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 18392
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4176
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5429
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne
Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI11 Dordogne
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code NUTS: FRI14 Lot-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 24
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5040
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6552
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1680
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2184
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 30/04/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , haute vienne, correze, creuse
Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code NUTS: FRI22 Creuse
Code NUTS: FRI21 Corrèze
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1400
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1820
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 30/04/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , Landes, Pyrénées Atlantiques
Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3360
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4368
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1120
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1456
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 30/04/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , vienne, deux sevres, charente, charente maritime
Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
Code NUTS: FRI31 Charente
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1400
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1820
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 30/04/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
activités de la pêche , CREUSE
Lot nº: 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7350
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9555
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
activités de la pêche , Dordogne
Lot nº: 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7350
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9555
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
activités physiques pour tous , Dordogne, Lot-Et-Garonne
Lot nº: 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI11 Dordogne
Code NUTS: FRI14 Lot-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5300
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6890
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
activités physiques pour tous , Gironde
Lot nº: 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6360
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8268
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9360
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
activités physiques pour tous , haute vienne, correze, creuse
Lot nº: 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code NUTS: FRI22 Creuse
Code NUTS: FRI21 Corrèze
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5300
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6890
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
activités physiques pour tous , Landes, Pyrénées Atlantiques
Lot nº: 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8480
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 11024
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9600
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12480
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
activités physiques pour tous , vienne, deux sevres, charente, charente maritime
Lot nº: 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code NUTS: FRI31 Charente
Code NUTS: FRI34 Vienne
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6360
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8268
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9360
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
animateur de Loisir sportif , Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Lot nº: 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code NUTS: FRI13 Landes
Code NUTS: FRI14 Lot-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3600
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4680
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1848
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2402
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
animateur de Loisir sportif , haute vienne, correze, creuse
Lot nº: 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code NUTS: FRI22 Creuse
Code NUTS: FRI21 Corrèze
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2400
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3120
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1232
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1602
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
animateur de Loisir sportif , vienne, deux sevres, charente, charente maritime
Lot nº: 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code NUTS: FRI31 Charente
Code NUTS: FRI34 Vienne
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3600
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4680
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1848
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2402
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
animation d'activités et de vie quotidienne , Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Lot nº: 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6000
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6300
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8190
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
animation d'activités et de vie quotidienne , haute vienne, correze, creuse
Lot nº: 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code NUTS: FRI22 Creuse
Code NUTS: FRI21 Corrèze
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4000
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
animation d'activités et de vie quotidienne , vienne, deux sevres, charente, charente maritime
Lot nº: 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
Code NUTS: FRI31 Charente
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6000
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6300
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8190
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la forme Béarn , Pyrénées Atlantiques
Lot nº: 54
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6760
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6760
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la forme , Gironde
Lot nº: 55
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6760
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6760
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la forme , haute vienne, correze, creuse
Lot nº: 56
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code NUTS: FRI21 Corrèze
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6760
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6760
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la forme , Landes
Lot nº: 57
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6760
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6760
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la forme , Lot-Et-Garonne
Lot nº: 58
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI14 Lot-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6760
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6760
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la forme Pays Basque , Pyrénées Atlantiques
Lot nº: 59
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6760
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6760
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la forme , vienne, deux sevres, charente, charente maritime
Lot nº: 60
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
Code NUTS: FRI31 Charente
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10140
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10140
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la natation Béarn , Pyrénées Atlantiques
Lot nº: 61
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4800
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6240
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la natation , Gironde
Lot nº: 62
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6000
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6500
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la natation , haute vienne
Lot nº: 63
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3600
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4680
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3900
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la natation , Landes
Lot nº: 64
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6000
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6500
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la natation , Lot-Et-Garonne
Lot nº: 65
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI14 Lot-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4800
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6240
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la natation Pays Basque , Pyrénées Atlantiques
Lot nº: 66
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4800
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6240
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de la natation , VIENNE
Lot nº: 67
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4800
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6240
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'animation , charente, charente maritime
Lot nº: 68
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9600
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12480
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15600
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'animation , CORREZE
Lot nº: 69
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI21 Corrèze
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4800
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6240
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'animation , Dordogne, Lot-Et-Garonne
Lot nº: 70
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI11 Dordogne
Code NUTS: FRI14 Lot-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9600
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12480
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15600
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'animation , Gironde
Lot nº: 71
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12000
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15600
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 19500
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'animation , haute vienne, creuse
Lot nº: 72
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6000
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7500
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9750
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'animation , Landes
Lot nº: 73
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4800
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6240
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7800
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'animation , Pyrénées Atlantiques
Lot nº: 74
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9600
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12480
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15600
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'animation , vienne, deux sevres
Lot nº: 75
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9600
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12480
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15600
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'équitation , charente maritime
Lot nº: 76
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4230
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5499
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'équitation , CORREZE
Lot nº: 77
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI21 Corrèze
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4230
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5499
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'équitation , Dordogne
Lot nº: 78
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI11 Dordogne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4230
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5499
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'équitation , Gironde
Lot nº: 79
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4230
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5499
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'équitation , haute vienne
Lot nº: 80
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4230
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5499
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'équitation , Pyrénées Atlantiques
Lot nº: 81
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4230
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5499
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers de l'équitation , VIENNE
Lot nº: 82
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4230
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5499
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers du cirque , Landes
Lot nº: 83
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7000
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9100
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6500
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8450
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
métiers du surf , Gironde
Lot nº: 84
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6760
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4400
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5720
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 85
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6760
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4400
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5720
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
spécialisation dans les métiers de l'animation et du sport , Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Lot nº: 86
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 30
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4500
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5850
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
spécialisation dans les métiers de l'animation et du sport , vienne, deux sevres, charente, charente maritime, haute vienne, correze, creuse
Lot nº: 87
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80530000 Services de formation professionnelle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 30
nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4500
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5850
aucune heure entreprise ne sera commandée sur ce lot
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2024
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon expresse, une fois, pour une période de 16 mois. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
la présente consultation comporte la possibilité de recourir à des marchés de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
cf rubrique VI Informations complémentaires
II.2.14)Informations complémentaires
