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91 noël 2013 des retraités de la ville (colis, repas), à Yerres 91 noël 2013 des retraités de la ville (colis, repas), à Yerres noël 2013 des retraites yerrois (colis, repas). ville : Yerres, code_postal : 91330 lieu : 22 rue du mont griffon,
Ville d'Yerres 91330Yerres sthillotlanglois@yerres.fr 0169481801
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91 noël 2013 des retraités de la ville (colis, repas), à Yerres

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Marché public ou privé
Référence du marché : 546136

Date de clôture estimée : 06/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/13)
13-57075

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Yerres.
Correspondant : M. le président du c.c.a.s, 2 bis, rue du stade 91330 Yerres tél. : 01-69-48-84-75 télécopieur : 01-69-48-18-01 courriel : sthillotlanglois@yerres.fr adresse internet : http://yerres.e-marchespublics.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://yerres.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : noël 2013 des retraites yerrois (colis, repas).

Catégorie de services : 17.

C.P.V. - Objet principal : 55100000 - IA41.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché sur procédure adaptée fait l'objet d'une répartition en 2 lots :
Lot n°1 : composition et livraison de colis de fin d'année
lot n°2 : préparation, livraison de produits et services de restauration pour le repas de fin d'année.
Chaque lot sera dévolu à une entreprise seule ou à un groupement momentané solidaire d'entreprises. Les lots 1 et 2 seront à bon de commande et rémunérés sur la base d'un bordereau de prix unitaires
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1 : nombre de colis pour personne seule : minimum de 500 colis et maximum de 1 000 colis. Nombre de colis pour couple : minimum de 350 colis et maximum de 900 colis.
lots 2: le marché fixe, en quantité, le minimum à 800 convives et le maximum à 1 800 convives répartis sur 4 jours. Les dates des repas et animation sont prévues les vendredi 6, samedi 7, dimanche 8 décembre et lundi 9 décembre 2013.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : subvention ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement momentané solidaire d'entreprises.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : - document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour risques professionnels et notamment prévoyant les risques alimentaires (intoxication...).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 65 % ;
- prix : 35 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 mai 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013 MAPA CCAS Noël.

Renseignements complémentaires : http://Yerres.E-Marchespublics.Com/
La négociation est engagée avec les candidats sélectionnés.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement auprès du service juridique, du lundi au vendredi de 8h30 à 17h. Il pourra également être envoyé à réception de la demande écrite accompagnée d'une enveloppe timbrée à 2,30 €. Le dossier peut aussi être téléchargé du site e-marchespublic.com à l'adresse suivante : http://yerres.e-marchespublics.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les plis sont soit adressés par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à m. le président du c.c.a.s. Ou par tout autre moyen permettant leur suivi et leur bon acheminement, soit remis par voie électronique par le biais de la plateforme de dématérialisation soit contre récépissé exclusivement au c.c.a.s. 2 bis, rue du stade - 91330 yerres aux jours et horaires suivants : lundi de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 18h45, mardi au jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h15 vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h45.
L'enveloppe extérieure portera obligatoirement l'objet du marché, ainsi que la mention "ne pas ouvrir avant la séance" et l'adresse du destinataire.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 mars 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : C.c.a.s.
Correspondant : Mme mary, pôle social geneviève anthonioz - de gaulle
2, bis, rue du stade, 91330 Yerres, tél. : 01-69-48-84-75, télécopieur : 01-69-48-18-01.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : C.c.a.s.
Correspondant : Mme mary, pôle social geneviève anthonioz - de gaulle
2, bis, rue du stade, 91330 Yerres, tél. : 01-69-48-84-75, télécopieur : 01-69-48-18-01.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Pôle technique municipal.
Correspondant : Service juridique, 22 rue du mont griffon, 91330 Yerres, tél. : 01-69-49-77-12, télécopieur : 01-69-49-77-19.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Pôle technique municipal.
Correspondant : Service juridique, 22 rue du mont griffon, 91330 Yerres, tél. : 01-69-49-77-42, télécopieur : 01-69-49-77-19.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de versailles 56 avenue de saint-cloud 78000 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé précontractuel (cja, art. L. 551-1 et s.)
- référé contractuel (cja, art. L. 551-13 et s.)
- recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 composition et livraison de colis de fin d'année.
Nombre de colis pour personne seule : Le marché fixe, en quantité, le minimum à 500 colis et le maximum à 1 000 colis.
Nombre de colis pour couple : Le marché fixe,en quantité, le minimum à 350 colis et le maximum à 900 colis.
Les prestations seront rémunérées par application des prix figurant dans le bordereau des prix unitaires.les prestations au titre du lot n°1 seront exécutées dans le délai prescrit par le bon de commande correspondant, établi au plus tard 15 jours avant la date d'exécution souhaitée. La date de livraison sera fixée impérativement le lundi 16 décembre 2013 au matin à la Mairie Annexe et à la Maison de l'amitié.

C.P.V. - Objet principal : 15897300.
Lot(s) 2 préparation, livraison de produits et services de restauration pour le repas de fin d'année.
Repas, champagne, tables, chaises, vaisselle, nappage, service.
Le marché fixe, en quantité, le minimum à 800 convives et le maximum à 1 800 convives répartis sur 4 jours.
Les dates des repas sont prévues les vendredi 6, samedi 7, dimanche 8 décembre et lundi 9 décembre 2013.
Les prestations seront rémunérées sur la base du bordereau de prix unitaires. Le prix unitaire retenu sera celui correspondant au nombre de convives communiqué au titulaire.

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