1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CAS Marseille
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Organisation de voyages, séjours-club, mini-séjours, réveillon
Description: Organisation de voyages, séjours-club, mini-séjours, réveillon, destinés aux agents territoriaux de la Ville de Marseille, du CCAS et de l'INSEAMM le 31/12/2024 et durant l?année 2025 et janvier 2026.
Identifiant de la procédure: 6c4a68e6-050d-4478-850e-c07b871615c3
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire pour chacun des lots. Les quantités minimales et maximales sont indiquées dans les documents de la consultation. Le présent marché public débute à sa notification et prendra fin le 31 janvier 2026. L'immatriculation ATOUT France est exigée. Les variantes ne sont pas autorisées. L'acheteur public se réserve le droit de recourir dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, lors de l'exécution du marché et selon ses besoins, à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de marchés de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Séjour-club à Antalya en Turquie - Durée : 8J/7N
Description: Séjour-club à Antalya en Turquie - Durée : 8J/7N
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63511000 Organisation de voyages à forfait
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Immeuble Grand Horizon 5 place Espercieux
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Un référé précontractuel, avant la signature du contrat (articles 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile) ; - Un référé contractuel, après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la date de la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut de la publication d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Mini-séjour à Madrid - Durée : 3J/2N
Description: Mini-séjour à Madrid - Durée : 3J/2N
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63511000 Organisation de voyages à forfait
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Immeuble Grand Horizon 5 place Espercieux
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Un référé précontractuel, avant la signature du contrat (articles 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile) ; - Un référé contractuel, après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la date de la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut de la publication d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Marché de Noël à Copenhague - Durée : 4J/3N
Description: Marché de Noël à Copenhague - Durée : 4J/3N
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63511000 Organisation de voyages à forfait
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Immeuble Grand Horizon 5 place Espercieux
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Un référé précontractuel, avant la signature du contrat (articles 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile) ; - Un référé contractuel, après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la date de la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut de la publication d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Séjour-club à l?île d?Eubée en Grèce - Durée : 8J/7N
Description: Séjour-club à l?île d?Eubée en Grèce - Durée : 8J/7N
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63511000 Organisation de voyages à forfait
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Immeuble Grand Horizon 5 place Espercieux
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Un référé précontractuel, avant la signature du contrat (articles 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile) ; - Un référé contractuel, après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la date de la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut de la publication d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Mini-séjour shopping à New York - Durée: 6J/4N
Description: Mini-séjour shopping à New York - Durée: 6J/4N
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63511000 Organisation de voyages à forfait
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Immeuble Grand Horizon 5 place Espercieux
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Un référé précontractuel, avant la signature du contrat (articles 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile) ; - Un référé contractuel, après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la date de la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut de la publication d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Circuit + extension balnéaire en Thaïlande - Durée : 11J/8N
Description: Circuit + extension balnéaire en Thaïlande - Durée : 11J/8N
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63511000 Organisation de voyages à forfait
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Immeuble Grand Horizon 5 place Espercieux
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Un référé précontractuel, avant la signature du contrat (articles 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile) ; - Un référé contractuel, après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la date de la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut de la publication d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Séjour-club aux canaries (Lanzarote) - Durée : 8J/7N
Description: Séjour-club aux canaries (Lanzarote) - Durée : 8J/7N
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63511000 Organisation de voyages à forfait
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Immeuble Grand Horizon 5 place Espercieux
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Un référé précontractuel, avant la signature du contrat (articles 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile) ; - Un référé contractuel, après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la date de la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut de la publication d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Mini-séjour à Port Aventura et Barcelone - Durée : 5J/4N
Description: Mini-séjour à Port Aventura et Barcelone - Durée : 5J/4N
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63511000 Organisation de voyages à forfait
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Immeuble Grand Horizon 5 place Esparcieux
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Un référé précontractuel, avant la signature du contrat (articles 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile) ; - Un référé contractuel, après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la date de la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut de la publication d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Escapade et Réveillon du 31/12/2024 Frontière italienne - Durée : 4J/3N
Description: Escapade et Réveillon du 31/12/2024 Frontière italienne - Durée : 4J/3N
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63511000 Organisation de voyages à forfait
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Immeuble Grand Horizon 5 place Espercieux
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: cf.règlement de consultation.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Un référé précontractuel, avant la signature du contrat (articles 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile) ; - Un référé contractuel, après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la date de la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut de la publication d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Circuit + extension balnéaire au Guatemala - Durée : 12J/10 N
Description: Circuit + extension balnéaire au Guatemala - Durée : 12J/10 N
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63511000 Organisation de voyages à forfait
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Immeuble Grand Horizon 5 place espercieux
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: cf règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Un référé précontractuel, avant la signature du contrat (articles 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile) ; - Un référé contractuel, après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la date de la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut de la publication d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009, articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph AUTRAN
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491155050
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CAS Marseille
Numéro d’enregistrement: 39872366800024
Adresse postale: Immeuble Grand Horizon 5 place Espercieux
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Téléphone: 0491553982
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: eb5251bf-b9cd-4eea-af98-abf93cf445c1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 03/05/2024 19:28:58 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 268362-2024
Numéro de publication au JO S: 89/2024
Date de publication: 07/05/2024
