1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Nettoyage des locaux et vitrages de 5 sites
Description: La consultation concerne le nettoyage des locaux de 5 sites de la communauté de communes de la vallée de la Bruche: Maison de la vallée à Schirmeck, Hall des sports à Schirmeck, Club house à Barembach, Salle polyvalente à La Broque, Maison des services à Saâles
Identifiant de la procédure: 3ef57920-ce0c-49e2-9632-579968591adf
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Nettoyage des locaux et vitrages de 5 sites
Description: La consultation concerne le nettoyage des locaux de 5 sites de la communauté de communes de la vallée de la Bruche: Maison de la vallée à Schirmeck, Hall des sports à Schirmeck, Club house à Barembach, Salle polyvalente à La Broque, Maison des services à Saâles
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CC DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
Organisation chargée des procédures de recours: CC DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CC DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CC DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
Numéro d’enregistrement: 24670030600011
Adresse postale: MAISON DE LA VALLEE 114 GRAND'RUE
Ville: Schirmeck
Code postal: 67130
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact: Audrey STUDER
Téléphone: 0388978620
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 21d5bedd-aa4b-4002-a167-1ce5d7387392 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/04/2025 13:16:32 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 249875-2025
Numéro de publication au JO S: 75/2025
Date de publication: 16/04/2025
