1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2024-8656-009 réalisation de prestations de fourniture et de mise place de clôtures de protection contre le gibier dans les forêts domaniales et communales situées sur le périmètre d'intervention de l'Agence Travaux Rhin-Vosges de la Direction Territoriale Grand-Est de l'Office National des Forêts (départements 67, 68, 57, 88).
Description: 2024-8656-009 Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de fourniture et de mise place de clôtures de protection contre le gibier dans les forêts domaniales et communales situées sur le périmètre d'intervention de l'Agence Travaux Rhin-Vosges de la Direction Territoriale Grand-Est - groupe Est, de l'Office National des Forêts (départements 67, 68, 57, 88).
Identifiant de la procédure: fb756143-b8b9-4768-82ef-fb2278b70abc
Avis précédent: 12b70998-f646-4bfe-83ff-74dd7b2be6ba-05
Identifiant interne: 2024-8656-009
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 Engrillagement Cerf double nappe Agence Nord Alsace
Description: LOT 1 Engrillagement Cerf double nappe Agence Nord Alsace
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: LOT 2 Engrillagement Cerf simple nappe agence Nord Alsace
Description: LOT 2 Engrillagement Cerf simple nappe agence Nord Alsace
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: LOT 3 Engrillagement Chevreuil Agence Nord Alsace
Description: LOT 3 Engrillagement Chevreuil Agence Nord Alsace
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: LOT 4 Engrillagement Cerf double nappe Agence de Schirmeck
Description: LOT 4 Engrillagement Cerf double nappe Agence de Schirmeck
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: LOT 5 Engrillagement Cerf double nappe lourd Agence de Sarrebourg Montagne
Description: LOT 5 Engrillagement Cerf double nappe lourd Agence de Sarrebourg Montagne
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: LOT 6 Engrillagement Cerf double nappe lourd Agence de Sarrebourg Colline
Description: LOT 5 Engrillagement Cerf double nappe lourd Agence de Sarrebourg Colline
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: LOT 7 Engrillagement Cerf double nappe lourd Agence de Sarrebourg Plaine
Description: LOT 7 Engrillagement Cerf double nappe lourd Agence de Sarrebourg Plaine
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: LOT 8 Engrillagement Cerf simple nappe Agence de Sarrebourg
Description: LOT 8 Engrillagement Cerf simple nappe Agence de Sarrebourg
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 550 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STV ECO
Offre:
Identifiant de l’offre: STV ECO LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: STV ECO LOT 1
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
Lauréat:
Nom officiel: ALSACE FORET
Offre:
Identifiant de l’offre: ALSACE FORET LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ALSACE FORET LOT 1
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STV ECO
Offre:
Identifiant de l’offre: STV ECO LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: STV ECO LOT 2
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
Lauréat:
Nom officiel: ETF WOLF
Offre:
Identifiant de l’offre: ETF WOLF LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ETF WOLF LOT 2
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALSACE FORET
Offre:
Identifiant de l’offre: ALSACE FORET LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ALSACE FORET LOT 3
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
Lauréat:
Nom officiel: STV ECO
Offre:
Identifiant de l’offre: STV ECO LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: STV ECO LOT 3
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STV ECO
Offre:
Identifiant de l’offre: STV ECO LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: STV ECO LOT 4
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
Lauréat:
Nom officiel: ALSACE FORET
Offre:
Identifiant de l’offre: ALSACE FORET LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ALSACE FORET LOT 4
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STV ECO
Offre:
Identifiant de l’offre: STV ECO LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: STV ECO LOT 5
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
Lauréat:
Nom officiel: ALSACE FORET
Offre:
Identifiant de l’offre: ALSACE FORET lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ALSACE FORET lot 5
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STV ECO
Offre:
Identifiant de l’offre: STV ECO LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: STV ECO LOT 6
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
Lauréat:
Nom officiel: ALSACE FORET
Offre:
Identifiant de l’offre: ALSACE FORET LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ALSACE FORET LOT 6
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALSACE FORET
Offre:
Identifiant de l’offre: ALSACE FORET LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ALSACE FORET LOT 7
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
Lauréat:
Nom officiel: ETF WOLF
Offre:
Identifiant de l’offre: ETF WOLF LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ETF WOLF LOT 7
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STV ECO
Offre:
Identifiant de l’offre: STV ECO LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: STV ECO LOT 8
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
Lauréat:
Nom officiel: ETF WOLF
Offre:
Identifiant de l’offre: ETF WOLF LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: ETF WOLF LOT 8
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Office National des Forêts Direction territoriale Grand-Est Agence Travaux Rhin-Vosges
Numéro d’enregistrement: 66204311603798
Adresse postale: 62 route de Soufflenheim
Ville: HAGUENAU
Code postal: 67500
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388113165
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: STV ECO
Numéro d’enregistrement: 50511002300031
Ville: BLAMONT
Code postal: 54450
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0022, LOT-0023, LOT-0024, LOT-0025, LOT-0026, LOT-0028
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ALSACE FORET
Numéro d’enregistrement: 378356216
Ville: LA BROQUE
Code postal: 67130
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0023, LOT-0024, LOT-0025, LOT-0026, LOT-0027
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ETF WOLF
Numéro d’enregistrement: 48878745800022
Ville: GEISPITZEN
Code postal: 68510
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0022, LOT-0027, LOT-0028
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c1e27def-4aec-4c2c-ad28-2cb53babd202 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/01/2025 10:37:36 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 24262-2025
Numéro de publication au JO S: 9/2025
Date de publication: 14/01/2025