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59 équipement des services cuisine et pharmacie de l'EPS Les Erables, à La Bassée 59 équipement des services cuisine et pharmacie de l'EPS Les Erables, à La Bassée equipement des services Cuisine et Pharmacie de l'e.p.s "Les Erables" de La Bassée. code_postal : 59537 lieu : ...
EPS Les Erables La Bassée 59537Wavrin 0328540116
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59 équipement des services cuisine et pharmacie de l'EPS Les Erables, à La Bassée

Marché public ou privé
Référence du marché : 1131041

Date de clôture estimée : 25/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (21/06/14)
14-93202

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPS Les Erables La Bassée.
Correspondant : nathalie ROMAIN, 32/34, rue des Fossés CS 80 060 la bassee 59537 Wavrin Cedex tél. : (+33)3-20-29-53-00 télécopieur : (+33)3-28-54-01-16.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marchespublics.nord-sante.org.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : equipement des services Cuisine et Pharmacie de l'e.p.s "Les Erables" de La Bassée.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39300000.

Lieu de livraison : eps "Les Erables", 59480 La Bassée.

Code NUTS : FR301.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
l'e.p.s " Les Erables " est en cours de travaux pour l'installation d'une cuisine relais de remise en température et le transfert de la pharmacie à usage intérieur dans l'enceinte de son bâtiment principal.
Le plan de la future pharmacie se trouve en pièce jointe (fichier qui s'ouvre avec le logiciel Autocad) ainsi qu'un plan au format PDF. Ces fichiers permettront aux candidats d'étudier de près la configuration de la nouvelle pharmacie.
La présente consultation a donc pour objet l'équipement de ces services Cuisine et Pharmacie.
La prestation concerne donc la fourniture, la livraison franco de port, le montage et la mise en service des produits

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre peut être présentée par une seule entreprise ou par un groupement d'opérateurs économiques.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur pour la présentation de l'offre.
La forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du Code des Marchés Publics.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : l'offre peut être présentée par une seule entreprise ou par un groupement d'opérateurs économiques.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur pour la présentation de l'offre.
La forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du Code des Marchés Publics.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité technique des équipements : 45 % ;
- coût des matériels proposés : 35 % ;
- prestations logistiques du candidat : 10 % ;
- engagement du candidat dans une démarche de développement durable : 5 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 juillet 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : la visite de site est rendue obligatoire. A cette occasion, une attestation de visite sera remise au candidat. Cette attestation devra être jointe à l'offre.
La mise à disposition de matériel pharmaceutique proposé pour essai est obligatoire pour les lots 3 à 5.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 juin 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : E.P.S."Les Erables".
Correspondant : nathalie ROMAIN, 32/34, rue des Fossés C.S 80 060 la bassee, 59537 Wavrin Cedex, tél. : (+33)3-20-29-50-70, télécopieur : (+33)3-28-54-01-16, courriel : n.romain@ch-labassee.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée 59014 Lille Cedex tél. : (+33) 3-20-63-13-00 télécopieur : (+33) 3-20-63-13-47 adresse internet : http://www.ta-lille.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée 59014 Lille Cedex tél. : (+33) 3-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : (+33) 3-20-63-13-47 adresse internet : http://www.ta-lille.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Lave-batterie.
Lot 2 - Armoire froide et congélateur.
Lot 3 - Equipement de stockage et de transport des médicaments et des dispositifs médicaux.
Lot 4 - Equipement de stockage des dispositifs médicaux, produits diététiques et médicaments gros volumes.
Lot 5 - Poste de cueillette.
Lot 6 - Palettes plastique.

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