Centrale des marchés
59 prestations de séjours en classes de neige pour les écoles élémentaires et l'espace jeunes de la ville à Wattignies 59 prestations de séjours en classes de neige pour les écoles élémentaires et l'espace jeunes de la ville à Wattignies prestations de séjours en classes de neige pour les écoles élémentaires et l'e...
M. Olivier NARGUET, responsable du service 59635Wattignies marches-achat@mairie-wattignies.com 0320954520
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

59 prestations de séjours en classes de neige pour les écoles élémentaires et l'espace jeunes de la ville à Wattignies

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 797838

Date de clôture estimée : 03/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/08/13)
13-146890

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Wattignies.
Correspondant : M. le maire, 306 rue Clemenceau B.P. 29 59635 Wattignies Cedex tél. : 03-20-16-06-30 télécopieur : 03-20-60-29-06 courriel : contact@mairie-wattignies.com adresse internet : http://www.mairie-wattignies.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : prestations de séjours en classes de neige pour les écoles élémentaires et l'espace Jeunes de la ville de Wattignies.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 92000000
Objets supplémentaires : 55000000, 55240000, 60000000.

Lieu d'exécution : les lieux d'exécution des prestations, au départ de WATTIGNIES, seront déterminés en fonction des propositions du candidat retenu pour chaque lot.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.

Caractéristiques principales :
cette procédure permet le recours à la négociation
les contrats pourront recourir à la technique de l'avenant
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : possibilité de remettre une offre pour un seul ou les deux lots
le contrat étant basé sur des prix unitaires, les quantités à fournir ne sont pas encore connues.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des prestations effectuées se fera par le biais d'un paiement qui interviendra, au plus tard, trente jours à compter de la date de réception par la collectivité de la demande de paiement en bonne et due forme.
Il sera procédé à un paiement à chaque bon de commande.
Les fonds affectés à la présente opération proviennent du budget de fonctionnement communal en autofinancement.
Si le montant estimatif du marché atteignait la somme de 50.000,00 €o(s) (H.T.), il est prévu une avance de cinq pour cent de ce montant (H.T.) Les modalités relatives à cette avance sont contenues dans le C.C.A.P. Contractuel.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : si un opérateur économique ne pouvait pas à lui seul réaliser l'intégralité du cahier des charges, il pourrait néanmoins présenter une candidature sous forme de groupement momentané d'entreprises. La forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire, si tel était le cas, des marchés est un groupement conjoint. Il est interdit aux entreprises de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membre d'un ou plusieurs groupement, ou en tant que mandataire de plus d'un groupement.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : il s'agit de marchés de services par bons de commande (famille des Accords-Cadres) qui seront conclus avec un opérateur économique unique par lot.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : toute candidature répondant à ces conditions sera recevable. Chaque cotraitant ou sous-traitant fournira les mêmes justificatifs.



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés dans le cas où le candidat, ou l'un des membres du groupement, ou l'un des sous-traitants serait en redressement judiciaire
déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat ne tombe pas sous le coup des interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 06/06/2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11/02/2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
attestation certifiant que le signataire a un réel pouvoir d'engager l'entreprise pour un tel contrat.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration concernant le chiffre d'affaire relatif aux services objets des marchés auxquels désire postuler l'opérateur économique réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels; notamment une assurance "Classes d'environnement avec rapatriement sanitaire" et autres assurances prévoyant les risques liés à l'organisation des classes de neige.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, si l'ancienneté du candidat le permet
liste indiquant les titres d'études et professionnel du candidat et/ou de ses cadres, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que l'objet de la procédure. Sont exigés le B.A.F.A. (Brevet d'aptitude à la Fonction d'animation) ou diplôme équivalent, ainsi que l'attestation de formation aux premiers secours (A.F.P.S.)
Liste des principaux services réalisés au cours des trois dernières années avec indication du client, de la date et du montant, accompagnée des attestations des clients ou, a défaut, d'une déclaration du candidat.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot 01 - la valeur technique de l'offre sera évaluée au regard d'un mémoire technique précisant la qualité de l'encadrement, le nombre d'animateurs et leurs qualifications (30 %), la qualité, la nature et la diversité du programme d'activités proposé (25 %), la durée de transport la plus courte et la plus directe au départ de wattignies jusqu'à destination (20 %), la proximité des pistes de ski avec l'hébergement et leur niveau de confort et d'équipement (15 %) : 90 % ;
- lot 01 - le prix estimatif indiqué à l'acte d'engagement : 10 % ;
- lot 02 - la valeur technique de l'offre sera évaluée au regard d'un mémoire technique précisant la proximité des pistes de ski avec l'hébergement et leur niveau de confort et d'équipement (25 %), la qualité, la nature et la diversité du programme d'activités proposé (20 %), la qualité et la variété des menus proposés (20 %), la durée de transport la plus courte et la plus directe au départ de wattignies jusqu'à destination (10 %), le nombre d'animateurs mis à disposition pour l'encadrement des activités extérieures (5 %) : 80 % ;
- lot 02 - le prix estimatif indiqué à l'acte d'engagement (20,00 %) : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 septembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13/12/MAR.

Renseignements complémentaires : les plis devront porter la mention : "Ne pas ouvrir par le service en charge du courrier"
le Dossier de Consultation des Entreprises sera remis ou envoyé gratuitement aux opérateurs économiques à leur demande et selon leur choix, sous format papier ou sera téléchargeable sur le profil d'acheteur. Toute copie ou envoi supplémentaire sera payant : 0,18 EUR par copie noir et blanc d'une page au format A4 ou A3 ; 2,75 EUR pour un Cdrom (délibération en date du 08/07/2005). Les frais d'envoi postal seront à la charge du requérant, au tarif postal en vigueur au moment de l'envoi. Le paiement sera exigé précédemment aux opérations de reproduction et d'envoi.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 août 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : COMMUNE DE WATTIGNIES - Service Marchés-Achat.
Correspondant : M. le maire, 25 rue Jean-François Desrousseaux - B.P. 29, 59635 Wattignies Cedex, tél. : 03-20-16-06-66, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_rpUNQtfAJ0.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : COMMUNE DE WATTIGNIES - Service de la Vie Scolaire.
Correspondant : M. Pascal VANDENHOVE, responsable du service, 306 rue Clemenceau - B.P. 29, 59635 Wattignies Cedex, tél. : 03-20-16-06-35, télécopieur : 03-20-60-29-06, courriel : scol@mairie-wattignies.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : COMMUNE DE WATTIGNIES - Service Marchés-Achat.
Correspondant : M. Olivier NARGUET, responsable du service, 25 rue Jean-François Desrousseaux - B.P. 29, 59635 Wattignies Cedex, tél. : 03-20-16-06-66, télécopieur : 03-20-95-45-20, courriel : marches-achat@mairie-wattignies.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : COMMUNE DE WATTIGNIES - Service Marchés-Achat.
Correspondant : M. Olivier NARGUET, responsable du service, 25 rue Jean-François Desrousseaux - B.P. 29, 59635 Wattignies Cedex, tél. : 03-20-16-06-66, télécopieur : 03-20-95-45-20, courriel : marches-achat@mairie-wattignies.com, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_rpUNQtfAJ0.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 143 rue Jacquemars Giélée 59800 Lille tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille.fr@juradm.fr télécopieur : 03-20-63-13-47 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Classes de neige pour les écoles élémentaires.
; organisation, préparation et transport d'un séjour à la montagne pour des élèves de Cm2 des écoles publiques de la commune.

Informations complémentaires : les prestations objets du marché dureront dix jours.

C.P.V. - Objet principal : 92000000
Objets supplémentaires : 55000000, 55240000, 60000000.
Lot(s) 2 Classes de neige pour l'espace Jeunes.
; organisation, préparation et transport d'un séjour à la montagne pour des adolescents de la commune.

Informations complémentaires : les prestations objets du marchés dureront de sept à dix jours.

C.P.V. - Objet principal : 92000000
Objets supplémentaires : 55000000, 55240000, 60000000.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous