Centrale des marchés
59 fourniture de matériels destinés aux activités scolaires et périscolaires à Wattignies 59 fourniture de matériels destinés aux activités scolaires et périscolaires à Wattignies fourniture de matériels destinés aux activités scolaires et périscolaires. ville : Wattignies Cedex, cod...
Commune de Wattignies 59635Wattignies contact@mairie-wattignies.com 0320602906
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

59 fourniture de matériels destinés aux activités scolaires et périscolaires à Wattignies

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 223722

Date de clôture estimée : 02/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/09/12)
12-181585
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Wattignies.
Correspondant : M. Maire le, 306 rue Clemenceau B.P. 29, 59635 Wattignies Cedex, tél. : 03-20-16-06-30, télécopieur : 03-20-60-29-06, courriel : contact@mairie-wattignies.com, adresse internet : http://www.mairie-wattignies.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de matériels destinés aux activités scolaires et périscolaires.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39162110.

Lieu de livraison : toutes les écoles de la commune et, par défaut, l'hôtel de Ville, 306 rue Clemenceau, 59139 Wattignies.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.

Caractéristiques principales :
cette procédure permet le recours à la négociation
les contrat pourront recourir à la technique de l'avenant
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les contrats étant basés sur des prix unitaires, les quantités à fournir ne sont pas encore connues, mais encadrées dans le cadre de montants minimum et maximum précisés dans les Actes d'engagements.
Il s'agit de marchés de fournitures par bons de commande (famille des Accords-Cadres) qui seront conclus avec un opérateur économique unique par lot.
Possibilité de remettre une offre pour un seul, plusieurs ou tous les lots.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : marchés annuels à reconduction expresse pour trois années maximum.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des fournitures livrées se fera par le biais d'un paiement qui interviendra, au plus tard, trente jours à compter de la date de réception par la collectivité de la demande de paiement en bonne et due forme.
Il sera procédé à un seul paiement à chaque bon de commande.
Les fonds affectés à la présente opération proviennent du budget de fonctionnement communal en autofinancement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : la forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire, si tel était le cas, du ou des marchés est un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Il est interdit aux entreprises de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membre d'un ou plusieurs groupement, ou en tant que mandataire de plus d'un groupement.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : toute candidature répondant à ces conditions sera recevable. Chaque cotraitant fournira les mêmes justificatifs.

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés dans le cas où le candidat, ou l'un des membres du groupement serait en redressement judiciaire
déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat ne tombe pas sous le coup des interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 06/06/2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11/02/2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
attestation certifiant que le signataire a un réel pouvoir d'engager l'entreprise pour un tel contrat.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration concernant le chiffre d'affaire relatif aux fournitures objets du ou des marchés auxquels désire postuler l'opérateur économique réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années avec indication du client, de la date et du montant, accompagnée des attestations des clients ou, a défaut, d'une déclaration du candidat.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lots 01 et 03 : la valeur technique de l'offre, appréciée à l'analyse : des échantillons prévus par l'article 04 du descriptif pour la qualité des fournitures (30,00 %) ; d'un mémoire technique précisant la méthodologie de commande portant notamment sur le circuit école, pouvoir adjudicateur, titulaire (30,00 %) : 60 % ;
- lots 01 et 03 : le prix estimatif hors taxes tel que reporté à l'acte d'engagement : 30 % ;
- lots 01 et 03 : le délai de livraison : 10 % ;
- lot 02 : la valeur technique de l'offre, appréciée à l'analyse d'un mémoire technique précisant la méthodologie de commande portant notamment sur le circuit école, pouvoir adjudicateur, titulaire : 53 % ;
- lot 02 : les taux de remise prévus dans le bordereau des prix unitaires : 37 % ;
- lot 02 : le délai de livraison : 10 % ;
- lot 04 : la qualité des fournitures matérialisée par l'analyse des échantillons prévus par l'article 04 du descriptif : 60 % ;
- lot 04 : le prix estimatif hors taxes tel que reporté à l'acte d'engagement : 30 % ;
- lot 04 : le délai de livraison : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 octobre 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12/20/MAR.

Renseignements complémentaires : le Dossier de Consultation des Entreprises sera remis ou envoyé gratuitement aux opérateurs économiques, à leur demande et selon leur choix, sous format papier ou sera téléchargeable sur le profil d'acheteur à l'adresse indiquée à l'article 2.2 du présent règlement. Toute copie ou envoi supplémentaire sera payant : 0,18 EUR par copie noir et blanc d'une page au format A4 ou A3 ; 2,75 EUR pour un Cdrom (délibération du Conseil Municipal en date du 08/07/2005)
les plis devront porter la mention : "Ne pas ouvrir par le service en charge du courrier".

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 septembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : COMMUNE DE WATTIGNIES - Service Marchés-Achat.
Correspondant : M. Maire le 25 rue Jean-François Desrousseaux - B.P. 29, 59635 Wattignies Cedex, tél. : 03-20-16-06-66, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_3Wur8Zglow&v=1&selected=0.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : COMMUNE DE WATTIGNIES - Service de la Vie Scolaire.
Correspondant : M. Vandenhove, responsable du service Pascal 306 rue Clemenceau B.P. 29, 59635 Wattignies Cedex, tél. : 03-20-16-06-35, télécopieur : 03-20-60-29-06, courriel : scol@mairie-wattignies.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : COMMUNE DE WATTIGNIES - Service Marchés-Achat.
Correspondant : M. Narguet, responsable du service Olivier 25 rue Jean-François Desrousseaux - B.P. 29, 59635 Wattignies Cedex, tél. : 03-20-16-06-66, télécopieur : 03-20-95-45-20, courriel : marches.achat-wattignies@numericable.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : COMMUNE DE WATTIGNIES - Service Marchés-Achat.
Correspondant : M. Narguet, responsable du service Olivier 306 rue Clemenceau B.P. 29, 59635 Wattignies Cedex, tél. : 03-20-16-06-66, télécopieur : 03-20-95-45-20, courriel : marches.achat-wattignies@numericable.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_3Wur8Zglow.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 143 rue Jacquemars Giélée, 59800 Lille, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille.fr@juradm.fr, télécopieur : 03-20-63-13-47, adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fournitures de bureau et papeterie.
Marché à bons de commande encadré par un montant minimum et un montant maximum.

C.P.V. - Objet principal : 30195300
Objets supplémentaires : 30192700.
Lot(s) 2 manuels scolaires, livres de bibliothèques, livres de prix et autres supports.
Marché à bons de commande encadré par un montant minimum et un montant maximum.

C.P.V. - Objet principal : 22112000
Objets supplémentaires : 22113000.
Lot(s) 3 matériels pédagogiques et didactiques, activités manuelles, jeux éducatifs, collectifs et individuels, à l'exclusion du mobilier.
Marché à bons de commande encadré par un montant minimum et un montant maximum.

C.P.V. - Objet principal : 39162100
Objets supplémentaires : 37524100.
Lot(s) 4 dictionnaires personnalisés.
Marché à bons de commande encadré par un montant minimum et un montant maximum.

C.P.V. - Objet principal : 22114100

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00